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Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 26 subvention a loscar au titre de lexercice 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VE:
RUMILLY
Ÿ Extrait du registre des
de la Haute savoe délibérations du Conseil Municipal Arrondissement d'Annecy
L’an deux mil vingt-trois, le 16 mars à 19 heures 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Rumilly, sous la présidence de Monsieur Christian HEISON, Maire.
Nombre des membres en exercice : 33
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mars 2023
Présents: Mrs HEISON -— DÉPLANTE - Mme CINTAS — M. MONTEIRO-BRAZ - M. TURK-SAVIGNY — Mme BOUKILI - M. Jean-Marc TRUFFET - Mme DUMAINE - M. DUPUY — Mmes STABLEAUX - SANCHEZ — COGNARD - Mrs DEMEZ - ABRY — Mme CHAL - Mrs ZANATTA — GARIN — Mmes GRANGER -— JARRIER - AVON — LABORIER - Mrs CLEVY — GOUTELLE - BERNARD-GRANGER - Nicolas TRUFFET — HECTOR —- Mme CHAUVETET.
Absents excusés : Mme BONANSEA qui a donné pouvoir à M. MONTEIRO-BRAZ - M. TAIX qui a donné pouvoir à Mme CINTAS — M. DULAC qui a donné pouvoir à Mme LABORIER -— Mme BOICHET-PASSICOS qui a donné pouvoir à Y. CLEVY - Mme CROENNE qui a donné pouvoir
à M. HECTOR.
Absent : M. LOPES.
Mme Christine BOICHET-PASSICOS a été désignée Secrétaire de séance.
Délibération n° 2023-02-26
Nature : 7. Finances locales — 7.10.1. Subventions et secours Objet : Subvention à l’Office Socio Culturel de l’Albanais et de Rumilly au titre de l'exercice 2023
Rapporteur : M. Miguel MONTEIRO-BRAZ, Adjoint au Maire
La Commission Education Jeunesse s'est réunie le 13 décembre 2022 et propose d'attribuer à l'Office Socio Culturel de l’Albanais et de Rumilly (OSCAR) une subvention d’un montant global de 380 000 euros se décomposant comme suit :
- Oscar GIObDA ss Lasssasssssnsaseesssenennenesensns 42 450,00 euros La subvention 2022 était de 42 450 euros.
- __ Secteur Jeunes et point Cyb ss 337 550,00 euros La subvention 2022 était de 345 550 euros.
TOTAL scrscrenenenereenenneennnrensnerranenennennnnnuannnsnennnsene 380 000,00 euros
La subvention 2022 était de 388 000 euros. LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
ATTRIBUE une subvention d’un montant de 380 000,00 euros au bénéfice de l’Office Socio
Culturel de l’Albanais et de Rumilly au titre de l'exercice 2023.
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Christine BOICHET-PASSICOS Christian HEISON