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Déliberation - 2023 02 30 subventions aux associations au titre de lexercice 2023
Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 30 subventions aux associations au titre de lexercice 2023)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Ÿ Extrait du registre des
de la Haute Savoe délibérations du Conseil Municipal Arrondissement d'Annecy
L’an deux mil vingt-trois, le 16 mars à 19 heures 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Rumilly, sous la présidence de Monsieur Christian HEISON, Maire.
Nombre des membres en exercice : 33
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mars 2023
Présents : Mrs HEISON - DÉPLANTE - Mme CINTAS - M. MONTEIRO-BRAZ - M. TURK-SAVIGNY — Mme BOUKILI - M. Jean-Marc TRUFFET - Mme DUMAINE — M. DUPUY — Mmes STABLEAUX — SANCHEZ — COGNARD -— Mrs DEMEZ - ABRY - Mme CHAL - Mrs ZANATTA -— GARIN — Mmes GRANGER - JARRIER - AVON -— LABORIER - Mrs CLEVY — GOUTELLE - BERNARD-GRANGER - Nicolas TRUFFET — HECTOR — Mme CHAUVETET.
Absents excusés: Mme BONANSEA qui a donné pouvoir à M. MONTEIRO-BRAZ - M. TAIX qui a donné pouvoir à Mme CINTAS — M. DULAC qui a donné pouvoir à Mme LABORIER - Mme BOICHET-PASSICOS qui a donné pouvoir à Y. CLEVY - Mme CROENNE qui a donné pouvoir à M. HECTOR.
Absent : M. LOPES.
Mme Christine BOICHET-PASSICOS a été désignée Secrétaire de séance.
Délibération n° 2023-02-30
Nature : 7. Finances locales — 7.10.1. Subventions et secours Objet : Subventions aux associations dites de loisirs et diverses et relevant du secteur du commerce au titre de l’exercice 2023
Rapporteur : M. MONTEIRO-BRAZ, Adjoint au maire
Dans le cadre de la préparation budgétaire, une enveloppe de 404 000 euros a été attribuée pour les subventions en faveur des associations dites de loisirs et diverses et celles relevant du secteur du commerce.
La commission « Qualité de vie » s’est réunie le 02 mars 2023 pour examiner les 85 demandes de subventions transmises en Mairie par des associations dites de loisirs et diverses et une demande liée au commerce.
Il a été proposé en commission que, sauf quelques exceptions très particulières, les associations devaient, pour être éligibles :
- avoir rempli un dossier de demande de subvention,
- ne présenter aucune activité politique, sectaire ou à finalité religieuse, - exister depuis au moins un an,
- avoir au moins 20% de ses adhérents qui habitent Rumilly, - présenter un intérêt général et local.
Après examen de chaque demande de subvention, la commission a ainsi proposé l'attribution de 62
subventions de fonctionnement et 9 subventions de projets, telles que récapitulées ci-après, pour un montant total de 401 334 euros.
Elle a également proposé le rejet de 18 demandes (17 ne présentant pas d'intérêt local et
1 demande de projet).
A l'issue de cette répartition, un crédit de 2 666 euros resterait disponible sur l'enveloppe réservée
aux associations dites de loisirs et diverses.
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
APPROUVE le montant des subventions au bénéfice des différentes associations dites de loisirs et diverses, et celles relevant du secteur du commerce au titre de l’exercice 2023 :
Associations sportives
DEMANDE DE
Rumilly
SUBVENTION 2022 SUBVENTION NOMS ACCORDEE SUBVENTION 2023
2023
Aïkikaï de Rumilly 760 € 760 € 760 €
Albanais Seyssel judo Pays de savoie 13 300 € 13 300 € 13 300 €
Albanais Vertical 500 € 2 000 € 500 €
Amicale des sous-officiers de réserve 380 € 500 € 380 €
Animation sportive familiale du
Genevois et de l'Albanais 50€ 200€ EE
Annecy karaté - section de Rumilly 1 425 € 3 600 € 1425 €
Association sportive bouliste rumillienne 850 € 850 € 850 €
Association sportive foot-salle de 1 600 € 1 700 € 1 600 € Rumilly
Auto modèle club de Rumilly 1 642 € -
Avant-garde albanaise 3 000 € 4 000 € 3 000 €
Boxing club rumillien 2 560 € 3 000 € 2 560 €
Cercle d'escrime de l'Albanais 950 € 2 648 € 950 €
Chevaliers tireurs rumilliens 2 850 € 5 000 € 2 850 €
Club alpin de paintball sportif de 500 € 1 600 € 500 € Club alpin français Rumilly Albanais Pas de demande
Club montagnard rumillien 500 € 3 000 € 500 €
Club sportif athlétique de Rumilly 760 € 3 000 € 760 €
Cyclo club rumillien 285 € 500 € 285 €
Danse twirl academia 950 € 1 000 € 950 €
Futsal Club Rumilly Vallières 500 € 500 € 500 €
GFA Rumilly Vallières | 100 000 € 150 000 € 100 000 €
Handball club de Rumilly | 17 100 € 20 000 € 17 100 €
Joyeuse pétanque rumillienne 570 € 1 000 € 570 €
Moto club albatros 4 500 € 500 €
O' tour de Bernard 400 € 500 € 400 €
Moto club runiilliers 1140 € 2 500 € 1140 €
Nautic club rumillien 4 705 € 5 550 € 4 705 €
Roller club rumillien 500 € 850 € 500 €
Rugby Club Savoie Rumilly 131 955 € 200 000 € 131 955 €
Rumilly actions martiales 1 140 € 1 140 € 1 140 €
Rumilly Athlé 74 3 705 € 3 800 € 3 705 €
Rumilly basket club 20 425 € 24 000 € 20 425 €
Tennis club rumillien 2 660 € 2 660 € 2 660 €
Tennis de table club de Rumilly 1 235 € 1 500 € 1 235 €
Rte sports acrobatiques 1275€ 5 000 € 1275€
Vélo club rumillien 6 650 € 6 650 € 6 650 €
Total sport 329 922 € 476 808 € 328 780 € Associations sportives scolaires
NS SUBVENTION 2022! REÉVENTION | SUBVENTION ACCORDEE 2023
2023
Association culturelle et sportive du 570 € 1 500 € 570 €
groupe scolaire Démotz de la Salle
Association sportive du Collège Le 570€ 800 € 570 €
Clergeon
Association sportive du Collège du 250 € 400 € 250 €
Chéran
Association sportive du Lycée de Albanais 570 € 600 € 570 €
Association sportive du Lycée
professionnel Porte des Alpes sue 30 ssu<
Total sport scolaire 2 310 € 3 650 € 2 310 €
Associations de loisirs
NOUS SUBVENTION 2022| RÉPÉRON | SUBVENTION ACCORDEE 2023
2023
Savoies ludiks 800,00 € 3 000,00 € 800,00 €
Total loisirs 800,00 € 3 000 € 800,00 €
Associations scolaires
NOUS SUBVENTION 2022) RÉÉVENTON | SUBVENTION ACCORDEE 2023
2023
Association des Délégués des Ecoles
publiques de Rumilly (ADER) 180,09:$ 1S0mE 150,00 €
Sou des écoles laïques de Rumilly 826,00 € 1 165 € 826,00 €
Total scolaire et parascolaire 976 € 1315 € 976 €
Associations liées à la jeunesse
NOUS SUBVENTION 2022| RÉÉPNEON | SUBVENTION ACCORDEE 2023
2023
Scout et guides de France - groupe
Notre Dame de l'Aumône Fan 1 00918 in é
Total jeunesse 760 € 1 000 € 760 € Associations culturelles
6 140 €
NÔMÉ SUBVENTION 2022| ÉÉBVEnTION | SUBVENTION ACCORDEE 2023 2023
Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais 430 € 450 € 430 €
La Gigouillette 800 € 400 €
Balasin Compagnie 2 000 € -
Carré d'art 440 € 440 € 440 €
Les Gars de la rampe 1 190 € 1 190 € 1 190 €
Les Maillochitos 290 € 600 € 290 €
Les Patoisants de l'Albanais 380 € 430 € 380 €
Les Scrabbleurs de l'Albanais 120 € 200 € 120 €
Lire et faire lire 74 290 € 500 € 500 €
Orchestre d'harmonie de Rumilly
(incluant le poste de Directeur) 100 E 112288 1084RE
Réveil rumillien 3 230 € 3 230 € 3 230 €
Total Culture 18 710 € 19 060 € 17 320 €
Associations sociales
NOMS SUBVENTION 2022 | SOBVENTON | SUBVENTION ACCORDEE 2023 2023
AFM TELETHON Rejet Non renseigné Rejet
ALMA 74 200 € Rejet
ADIMC 74 4 000 € Rejet
ANPAA 74 500 € Non renseigné 500 €
APF France Handicap (2 Savoie) 250 € Non renseigné 250 €
ASAP Rejet Association Accueil des Familles des détenus Rejet 300 € Rejet
Association Erwan 100 € 100 € Rejet
Caresses et Boules de Poils 200 € Rejet
Comité handisport de Haute-Savoie 285 € 300 € 285 €
du logement et cadre Rejet 350 € 350 €
race 20 € TT France Adot 74 300 € 300 € Rejet
France Alzheimer 74 380 € 1 000 € Rejet
GIS France Rejet Non renseigné Rejet
Financé par le 3 500 € Versée par le
Les Resto du cœur 74 CCAS CCAS
Mouvement vie libre 700 € 1 500 € 700 €
Opération Nez Rouge 74 Rejet 500 € Rejet
Pour le logement savoyard - agence
départementale d'information sur le 450 € 1 103 € 1103 €
logement
Secours Catholique 500 € 800 € Rejet
SEPas Impossible Rejet Non renseigné Rejet
Cercle des retraités 500 € 500 €
UNAFAM 74 200€ 200 € Rejet
Total social 4 065 € 23 793 € 3 688 €
Associations d'anciens combattants
NOMS SUBVENTION 2022 RE ON SUBVENTION ACCORDEE 2023
2023
Maison du combattant 250 € 400 € 400 €
Total anciens combattants 250 € 250 € 400 € Association liée à la communication
DEMANDE DE SUBVENTION 2022 SUBVENTION NOMS ACCORDEE SUBVENTION 2023 2023
Radio FMR 1 500 € 4 000 € 1 500 €
Total communication 1 500 € 4 000 € 1 500 €
Associations liées au commerce
NOUS SUBVENTION 2022 | RE eOn | SUBVENTION ACCORDEE 2023 2023
Comité d'Action Economique 21 000 € | Non renseigné 18 000 €
Total commerce 21 000 € 18 000 €
Associations liées à l'animation
NOUS SUBVENTION 2021 SDEVENTION SUBVENTION ACCORDEE 2023 2023
Comité des fêtes de Rumilly 58 000 € 10 000 € | -
Total animation 58 000 € 10 000 € | -
Subventions de projets
Ne SUBVENTION 2022 D AVENTON SUBVENTION ACCORDEE : 2023 2023
Boxing Club 3 000 € 3 000 € 1 500 €
Club sportif athlétique : challenge
sportif d'initiation et concours de 600 € 600 € 300 € culture physique
Joyeuse Pétanque Rumillienne 3 000 € 3 000 € 1 500 €
Oscar : festival de théatre 1 000 € 2 000 € 500 €
Roller Club Rumillien (Dijon) 500 € 800 € 250 €
Association sportive bouliste
rumillienne : chmpt du monde féminin 20 000 € 20 000 € et mixte
Moto club Albatros : brocante du 2 500 € Rejet motard Albanais Seyssel judo Pays de Savoie
: Tournoi des pays de Savoie AGE 1 280
Choeur en scène 1 000 €
Sou des écoles laïques de Rumilly - 500 € 500 € 500 €
projet ski
Total de subventions de projets 8 600 € 34 900 € 26 800 €
401 334 €
Total des subventions proposées en 2023
2 666 €
Crédit disponible à la suite de ces répartitions
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Christine BOICHET-PASSICOS Christian HEISON