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Déliberation - 1686250
Déliberation - 1375752
Déliberation - 1686229
Conseil Municipal - 1375755
Déliberation - 1405701
Déliberation - 1746577
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fréjeville.
Lien du pdf (Déliberation - 1746577)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 24/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 24/07/2024
DELIBERATION
N°2024/26
Publié le 24/07/2024
S'LOT
ID
: 081-218100980-20240716-D
2024
26-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DEPARTEMENT
DU
TARN
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FREJEVILLE
Nombre
de
membres
afférents
SEANCE
DU
MARDI
16
JUILLET
2024
Au
Conseil
municipal
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 12
Présents
: José
NUNES,
Maire,
M.
Christophe
MAURIES,
premier
adjoint,
Mme
Marie-Florence
FARAL,
deuxième
adjointe,
M.
Didier
MAHOUX,
troisième
adjoint,
M.
Thierry
CAUSSE,
M.
Pierre
MONTENEGRO,
M.
Mathieu
LAFON,
Mme
Catherine
AURIOL,
Mme
Hélène
VA,
M.
Julien
AMALRIC,
M.
Nicolas
CAUSSE,
M.
Thierry
ZANARDO,
conseillers
municipaux.
Excusés
ayant
donné
pouvoir:
Mme
Laura
GANSEMAN,
conseillère
municipale
à
M.
Christophe
MAURIES,
premier
adjoint.
Excusés
sans
pouvoir
: M.
Jean-Bernard
CEBE,
quatrième
adjoint
et
Mme
Sabine
GORSSE.
Date
de
la
convocation
: 09/07/2024
Date
d’affichage
: 09/07/2024
Madame
Marie-Florence
FARAL
est
nommé
secrétaire
de
séance
OBJET
: DENOMINATION
DE
VOIES
—
NUMEROTATION
D’HABITATION
Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
qu'il
est
nécessaire
de
procéder
à
la
dénomination
des
voies
faisant
partie
de
la
seconde
tranche
de
numérotation
et
de
numéroter
des
habitations
sur
certains
lieux-dits
dans
le
cadre
du
déploiement
de
la
fibre
optique
sur
le
secteur
communal.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
13
voix
pour,
0 voix
contre
et 0 abstentions,
DECIDE,
-
La
création
des
dénominations
suivantes
ainsi
que
la numérotation
:
Dénomination
des
voies
(2°"°
partie
et fin)
FE
Ancienne
dénomination
|
Nouvelle
dénomination
Aupillac
Route
d'Aupillac
Rue
d'En
Vialatte
En
Vialatte
Rue
des
Papillons
Hourmine
:
:
=
Route
des
Quatre
Chemins
L'Ourtalarié La
Doumérié
Route
de
la
Doumérié
Rue
de
la
Fourézié
Rue
du
Coustarou
Rue
de
la Croix
Badine
La
Négrarié
Rue
des
Figuiers
Rue
du
Petit
Bois
Le
Pujol
Impasse
du
Charron
La
Fourézié Envoyé
en
préfecture
le 24/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 24/07/2024
DELIBERATION
N°2024/26
Publié 1e 24/07/2024
S'LOST
ID
: 081-218100980-20240716-D
2024
26-DE
Rue
de
la Fumade
Rue
du
Pujol
Rue
du
Tisserand
Rousselis
Route
de
Rousselis
D50
- section
Fréjeville
Route
de
Carbes
-
La
numérotation
des
lieux-dits
suivants
: Aupillac,
En
Vialatte,
Hourmine,
L'Ourtalarié,
La
Doumérié,
La
Fourézié,
La
Négrarié.
-
Les
plaques
de
numérotation
seront
à
la
charge
des
administrés
comme
pour
les
précédentes
campagnes
d’adressage.
-
Les
crédits
nécessaires
pour
l'achat
des
panneaux
de
rue
sont
prévus
au
budget
primitif
2024.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
José
NUNES
Marie-Florence
FARAL