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Déliberation - 1375752
Déliberation - 1686229
Conseil Municipal - 1375755
Déliberation - 1517214
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fréjeville.
Lien du pdf (Déliberation - 1517214)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2023
81098
Code
INSEE
COMMUNE
DE
FREJEVILLE
- 81098
FREJEVILLE
COMMUNE
de
FREJEVILLE
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2023
Publié
le
V7
ID
: 081-218100980-20231206-D.
2023 54-BF
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
DECISION
MODIFICATIVE
N°
6
Virements
de
crédits
Nombre
de
membres
en
exercice
Nombre
de
membres
présents
Nombre
de
suffrages
exprimés
VOTES
:
Contre
Pour
Date
de
convocation
:
15
21/11/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
six
Décembre,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
sous
la
présidence
de,
Maire,
José
NUNES.
Objet
:
Virement
de
crédits
- D_2023_54
Désignation
Diminution
sur
crédits
| Augmentation
sur
crédits
ouverts
ouverts
D
020
: Dépenses
imprévues
Invest
986,00
€
TOTAL
D
020
: Dépenses
imprévues
Invest
986,00
€
D
2183-202
: Photocopieur
Mairie
et
Ecole
986,00
€
TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
986,00
€
Signataires
:
C
Julien
F.
9.
URIOL
Catherine
USSE
Nicolas
USSE
Thierry
E
Jean-Bernard
ARAL
Marie-Florence
ANSEMAN
Laura
RSSE
Sabine Mathieu
OUX
Didier
URIES
Christophe
ONTENEGRO
Pierre
José
A
Hélène
Thierry
FO
Certifié
exécutoire
par,
Maire,
José
NUNES,
compte
tenu
de
la
transmission
en
Sous-
préfecture,
le
12/12/2023
et
de
la
publication
le
12/12/2023.
A
Fréjeville,
le 06/12/2023.
ont
signé
les
membres
présents Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2023
Publié
le
S
L
G
81098
COMMUNE
DE
FREJEVILLE
- 81098
FREJEVILLE
ID
:081-218100980-20281b06-D)
2023
154.8F
Code
INSEE
COMMUNE
de
FREJEVILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
pour
extrait
conforme
Le
Maire,
José
NUNES