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Déliberation - 1375752
Déliberation - 1686229
Conseil Municipal - 1375755
Déliberation - 2093376
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 08h16 par la commune de Fréjeville.
Lien du pdf (Déliberation - 2093376)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
10/11/2025
81098
Code
INSEE
COMMUNE
DE
FREJEVILLE
- 81098
FREJEVILLE |
1D : 081-218100980-20251106-DM2-DE
COMMUNE
de
FREJEVILLE
Reçu
en
préfecture
le
STERE
t
Publié
le
10/11/2025
G
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
DECISION
MODIFICATIVE
N°
2
Virements
de
crédits
|
Nombre
de
membres
en
exercice
15
Nombre
de
membres
présents
Nombre
de
suffrages
exprimés
VOTES
:
Contre
Pour
Date
de
convocation
:
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
six
novembre,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ouverte
sous
la
présidence
de
, José
NUNES,
Maire.
Objet :
DM
N°2 :
virement
de
crédits, Désignation
Diminution
sur
crédits
|Augmentation
sur
crédits
ouverts
ouverts
D
60631
: Fournitures
d
entretien
1 000,00
€
D
60632
: Fournitures
de
petit
équipement
1 000,00
€
D
615221
: Entretien
et réparations
sur
bâtiments
publics
6
000,00
€
D
615231
: Entretien
et réparations
sur
voiries
500,00
€
TOTAL D
011
: Charges
à
caractère
général
8
500,00
€
D
65568
: Autres
contributions
8
500,00
€
TOTAL
D
65
: Autres
charges
de
gestion
courante
8
500,00
€
Signataires
:
Julien
URIOL
Catherine
CAUSSE
Nicolas
CAUSSE
Thierry
CEBE
Jean-Bernard
FARAL
Marie-Florence
ANSEMAN
Laura
GORSSE
Sabine
LAFON
Mathieu UX
Didier
URIES
Christophe
MONTENEGRO
Pierre
José
A
Hélène
Thierry
Certifié
exécutoire
par,
José
NUNES,
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
07/11/2025
et
de
la
publication
le
07/11/2025.
A
Fréjeville,
le 06/11/2025. Envoyé
en
préfecture
le
10/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
TPE
t
Publié
le
10/11/2025
G
81098
COMMUNE
DE
FREJEVILLE
- 81098
FREJEVILLE
|
1D : 081-218100980-20251106-DM2:DE
Code
INSEE
COMMUNE
de
FREJEVILLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
Ces
-
vs
Lo
Serie
dé
Son
_
ont
signé
les
membres
présents
=
pour
extrait
conforme
ms
TT
a
nt