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Déliberation - 20260226 Liste delib
Document publié le Vendredi 27 février 2026 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20260226 Liste delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Aménagement du territoire,
Page 1/2 Affichage et publication dématérialisée le 27 février 2026|
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 26 FÉVRIER 2026 à 19 h 00
Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
Liste des délibérations examinées et adoptées en séance
Date de convocation : ............................................................................... 20 février 2026
Nombre de conseillers en exercice : .......................................................... 29
Nombre de présents : ............................................................................... 20
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Matthieu GUIHO, Jocelyne PELETTE, Jean MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Mathilde MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Anne-Marie BREDECHE, Denis PETONNET, Pascale GARDETTE, Catherine BAUBRI, Patrice BOUCHET, Michel LAPORTERIE, Fabien BLANCHET, Sabrina THIBAUD, Micheline JULIEN, Pierre-Michel MARCH, formant la majorité des membres en exercice.
Excusés ayant donné pouvoir : .................................................................. 5
Arthur AUGER à Cyril CHAPPET ; Médéric DIRAISON à Jean MOUTARDE ; Natacha MICHEL à Catherine BAUBRI ; Julien SARRAZIN à Matthieu GUIHO ; Gaëlle TANGUY à Myriam DEBARGE
Absents excusés : ..................................................................................... 2 Henoch CHAUVREAU ; Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX
Absents : .................................................................................................. 2 Houria LADJAL ; Patrick BRISSET
Présidente de séance : Françoise MESNARD
Secrétaire de séance : Anne DELAUNAY
Mme la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
***** Page 2/2 Affichage et publication dématérialisée le 27 février 2026|
D1 - Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (Mme la Maire)
D2 - Compte financier unique 2025 - Budget principal et budgets annexes (M. Guiho)
D3 - Affectation du résultat 2025 - Budget principal Ville (M. Guiho)
D4 - Affectation du résultat 2025 - Budget annexe Assainissement (M. Guiho)
D5 - Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2026 (M. Guiho)
D6 - Action foncière pour la redynamisation du centre-ville - Avenant n° 3 à la convention opérationnelle n° 17-18-053 entre la Ville de Saint-Jean-d’Angély et l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (Mme la Maire)
D7 - École de musique - Projet d’établissement 2026-2031 - Candidature au label Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC) (M. Chappet)
D8 - Création d’un second parcours Tèrra Aventura - Thématique « nature » (M. Blanchet)
D9 - Projet « Graines de Terroir » - Signature d’une convention de partenariat avec l’association Graines de Troc (M. Blanchet)
D10 - Pôle cycliste de l’Aumônerie - Création - construction d’un bâtiment labellisé Structure d’Entraînement et de Formation (SEF) de BMX - Approbation de l’opération et du plan de financement (M. Barrière)
D11 - Musée des Cordeliers - Programmation 2026 (M. Chappet)
D12 - Médiathèque municipale - Programmation 2026 (M. Chappet)
D13 - Hébergement des pèlerins à l’Abbaye royale - Convention avec le Comité départemental du tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme (M. Chappet)
D14 - Modification des statuts du SDEER - Transfert de la compétence Plan Corps de Rue Simplifié (M. Moutarde)
D15 - Aire de camping-cars - Occupation temporaire du domaine public (M. Moutarde)
D16 - Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) (M. Moutarde)
D17 - Convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel du service public-bénévole - Service Cap Séniors et Solidarité (Mme Pelette)
D18 - Contrat de location longue durée du minibus neuf Renault Trafic 9 places, conditions de prêt et acquisition de l’ancien véhicule (M. Barrière)
D19 - Modification du tableau des effectifs permanents et non-permanents (Mme Debarge)
D20 - Modification des règles applicables au compte épargne-temps (CET) (Mme Debarge)