Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL2026.043 EXECUTOIRE
Déliberation - DEL2026.034 EXECUTOIRE
Déliberation - DEL2026.008 EXECUTOIRE
Déliberation - DEL2025.010 EXECUTOIRE
Déliberation - DEL2025.016 EXECUTOIRE
Déliberation - DEL2025.038 EXECUTOIRE
Séance - DEL2025.063 EXECUTOIRE
Déliberation - DEL2026.007 EXECUTOIRE
Déliberation - DEL2025.062 EXECUTOIRE
Déliberation - DEL2025.081 EXECUTOIRE
Déliberation - DEL2026.042 EXECUTOIRE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Alex.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026.042 EXECUTOIRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
SL
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’ALEX
L'on DEUX MILLE VINGT-SIX, LE VINGT-TROIS AVRIL, LE CONSEIL MUNICIPAL d’ALEX (Haute-Savoie), dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Claude CHARBONNIER, Maire, Date de convocation du Conseil! Municipal: le 17 avril 2026
Membres élus : 15 - membres en fonction : 15
Les membres présents (14): Claude CHARBONNIER, Mireille CHAPUS, André BOCHET-CADET, Estelle VERDIER,
Christopher BISSCHOP-BOUCARDEY, Aude BARANNE, Guillaume PERISSE, Julie FAVRE-BONVIN, Yoann BOLLARD,
isabelle BELLEVILLE, Jérémy BROSSEAU, Emilie BRUNET, François MARGUERET, Bouchra CHOMBART,
Procuration (1) : Emmanuel PIEGAY à Claude CHARBONNIER ;
Estelle VERDIER a été élue secrétaire de séance.
N°2026/042-23/04
[ Objet : ADMINISTRATION GENERALE : Composition des Commission municipales | Rapporteur Claude CHARBONNIER
Le maire propose la création des commissions municipales suivantes :
1 - Commission Aménagement — Environnement - Patrimoine — Travaux — Agriculture 2- Commission Urbanisme — PLU — PPRn
3- Commission Affaires scolaires — Affaires périscolaire - Enfance jeunesse — Centre de Loisirs 4- Commission Communication Vie associative et Culturelle - Affaires Sociales — Terroir - Sports
Entendu l'exposé de Claude CHARBONNIER
Sur proposition du Maire,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par vote à main levée, à l'unanimité des membres présents et représentés,
DECIDE :
> Article 1 : la Commission Aménagement — Environnement -— Patrimoine — Travaux — Agriculture
est composée de : François MARGUERET, Yoann BOLLARD, Mireille CHAPUS, André BOCHET- CADET, Emilie BRUNET
Le Maire est le Président
> Article 2 : la Commission Urbanisme — PLU - PPRn est composée de : Yoann BOLLARD. Bouchra
CHOMBART, Aude BARANNE, Mireille CHAPUS, François MARGUERET, Christopher BISSCHOP- BOUCARDEY, Jérémy BROSSEAU
Le Marre est le Président
> Article 3 : La commission Affaires scolaires — Affaires périscolaire - Enfance jeunesse — Centre de
Loisirs est composée de: Estelle VERDIER, Guillaume PERISSE, Julie FAVRE-BONVIN, Mireille
CHAPUS
Le Maire est le Président
> Article 4 : La Commission Communication Vie associative et Culturelle — Affaires Sociales — Terroir —
Sports est composée de: Mireille CHAPUS, Jérémy BROSSEAU, Isabelle BELLEVILLE, Julie
FAVRE-BONVIN, Bouchra CHOMBART, Aude BARANNE
Le Maire est le Président
> AUTORISE le Maire à signer tous les documents se rapportant au dossier
ALEX 2026/042-23/04 Commissions municipa es Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 28/04/2026
Reçu en préfecture le 28/04/2026
Publié le 28/04/2026 S L O7
ID 074-217400035-20260423-DEL2026042-DE
DEL2026/042-23/04 (suite)
Composition commissions municipales
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Claude CHARBONNIER
Le secrétaire de séance
Estelle VERDIER
LE
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRE DE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAU 4. LE LK
ET PUBLICATION LE À 4 LOU
ALEX 2026/042-23/04 -Commissions municipales Page 2 sur 2 HELIOS : comptabilité publique
Ne a CETTE Te
Tiers de télétransmission multiprotocoles
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : Mairie de ALEX
Utilisateur : VERNAZ Sandrine
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : DEL2026042
Objet : COMPOSITION COMMISSIONS MUNICIPALES
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2026-04-23 00:00:00+02
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 5.2 - Fonctionnement des assemblees
identifiant unique : 074-217400035-20260423-DEL2026042-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier
Enveloppe métier
Type Taille
text/xml 8570
Nom métier : 074-217400035-20260423-DEL2026042-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 101.7 Ko
Nom original : DEL2026.042 COMPOSITION COMMISSIONS
MUNICIPALES.pdf
Nom métier:
99_DE-074-217400035-20260423-DEL2026042-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Posté 28 avril 2026 à 10h26min00s Dépôt initial
En attente de transmission 28 avril 2026 à 10h28min10s Accepté par le TAT : validation OK
Transmis 28 avril 2026 à 10h28min14s Transmis au MI
Acquittement reçu 28 avril 2026 à 10h28min31s Reçu par le MI le 2026-04-28
Page 1