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Déliberation - DEL2026.004 EXECUTOIRE
Déliberation - DEL2026.043 EXECUTOIRE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Alex.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026.043 EXECUTOIRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
S'LOT
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’ALEX
L'an DEUX MILLE VINGT-SIX, LE VINGT-TROIS AVRIL LE CONSEIL MUNICIPAL d'ALEX (Haute-Savoie), dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Claude CHARBONNIER, Maire, le 17 avril 2026
Membres élus : 15 - membres en fonction : 15
Les membres présents (14): Claude CHARBONNIER, Mireille CHAPUS, André BOCHET-CADET, Estelle VERDIER,
Christopher BISSCHOP-BOUCARDEY, Aude BARANNE, Guillaume PERISSE, Julie FAVRE-BONVIN, Yoann BOLLARD,
Isabelle BELLEVILLE, Jérémy BROSSEAU, Emilie BRUNET, François MARGUERET, Bouchra CHOMBART,
Procuration (1) : Emmanuel PIEGAY à Claude CHARBONNIER ;
Estelle VERDIER a été élue secrétaire de séance.
N°2026/043-23/04
Objet : ADMINISTRATION GENERALE : Composition des Commission extra - municipales (ou comités consultatifs)
Rapporteur Claude CHARBONNIER
La particularté de ces instances est qu'elles peuvent comprendre des personnes qui ne sont pas membres du conseil municipal. Cette ouverture permet d'associer la société civile, les assaciations et les habitants experts sur certains sujets aux reflexions de la commune.
Chaque comité est présidé par un membre du Conseil Municipal, désigné par le Maire Les comités peuvent être consultés par le Maire sur toute question ou projet intéressant les services publics et équipement de proximité. lls peuvent également, de leur propre initiative, transmettre au maire toute proposition concernant les problèmes d'intérêt communal pour lesquels ils ont été instituës
Le maire propose de constituer les ? comités suivants
Comité Cinéma
Comité Action Sociale
Entendu l'exposé de Claude CHARBONNIER
Sur proposition du Maire
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par vote à main levée, à l'unanimité des membres présents et représentés,
DECIDE :
- Article 1 : le Comité Cinéma est composé de 3 élus : Guillaume PERISSE, Mireille CHAPUS, Estelle VERDIER et 6 personnes issues de la société civile : Corine LECLERC, Sylvie COQUILLARD, Yvette GOLLIET, Isabelle RUFFIER, Antoine DONCARLI, Françoise SERT
Le Maire est le Président
> Article 2: le comité Action Sociale est composé de 4 élus: Mireille CHAPUS, Bouchra CHOMBART, Emilie
BRUNET. Isabelle BELLEVILLE et 4 personnes issues de la société civile : Yvette GOLLIET. Corine EGMAN. Evelyne DILIGENTI et Audrey PERILLAT-DIT-LEGROS
Le Maire est le President
> AUTORISE le Maire à signer tous les documents se rapportant au dossier
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Le Maire
Claude CHARBONNIER
Le secrétaire de séance ,
Estelle VERDIER L
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXECUTQH#E DE LA TD DÉLIBERATION PAR TÉLETRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LHAUTE-SAVOIE LE ou)
ET PUBLICATION LE, loi IL84
ALEX 2026/043-23/04 comités consultatifs Page 1 suri CITROEN tte NT LIT
ACTES : contrôle de légalité
Tiers de télétransmission multiprotocoles
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : Mairie de ALEX
Utilisateur : VERNAZ Sandrine
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : DEL2026043
Objet : COMPOSITION COMITES CONSULTATIFS
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2026-04-23 00:00:00+02
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 5.2 - Fonctionnement des assemblees
Identifiant unique : 074-217400035-20260423-DEL2026043-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier
Enveloppe métier
Type Taille
text/xml 8540
Nom métier : 074-217400035-20260423-DEL2026043-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération)
Nom original : DEL2026.043 COMPOSITION COMITES
CONSULTATIFS.pdf
Nom métier :
99_DE-074-217400035-20260423-DEL2026043-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de La transaction :
Etat Date
Posté 28 avril 2026 à 10h27min02s
En attente de transmission 28 avril 2026 à 10h30min03s
Transmis 28 avril 2026 à 10h30min32s
Acquittement reçu 28 avril 2026 à 10h30mind8s
Page 1
application/pdf 93.8 Ko
Message
Dépôt initial
Accepté par le TAT : validation OK
Transmis au MI
Reçu par le Mi Le 2026-04-28