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unknown - Communauté de communes - Monts du Pilat - liste delibs conseil du 07.10.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Pilat - liste delibs conseil du 07.10.25)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
Communauté de Communes des Monts du Pilat
Place de l’Hôtel de Ville – BP 27
42220 BOURG ARGENTAL
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 7 Octobre 2025
Convoqué le 30 Septembre 2025, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Pilat s’est réuni en séance publique en salle du Conseil à Bourg- Argental, le Mardi 7 Octobre à 20h00 sous la présidence de M. Stéphane HEYRAUD (Président).
Présents : Stéphane HEYRAUD, Président,
Henri BENIERE, Carole BOYER, Michel CHARDON, Jean-François CHORAIN, Robert CORVAISIER, Vincent DUCREUX, Céline ELIE, Régis FANGET, André GEOURJON, Aurélie GRANGE, Philippe HEITZ, David KAUFFER, Pierre LETIEVANT, Cédric LOUBET, Nathalie MATHEVET, Julien MATHOULIN, Joël MAURIN, Laurent PEREZ, Dominique PEYRACHON, Didier PINOT, Fabien PLASSON, Pascale ROCHETIN, Philippe ROYET, Christian SEUX, Bernard SOUTRENON, Denis THOUMY, Jean-Paul VALLOT, Catherine VARIN, André VERMEERSCH.
Pouvoirs :
- Valérie BERTOLI à Michel CHARDON,
- Chantal NIWINSKI à Didier PINOT,
- Laurence LAROIX à Denis THOUMY,
- Geneviève MANDON à Christian SEUX,
- Marie-Anne OLLIER à Cédric LOUBET.
Conseiller titulaire absent :
Paul THIOLLIERE.
Secrétaire élu pour la durée de la séance : André VERMEERSCH.
APPEL DES PRÉSENTS
Monsieur le Président procède à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Délibération n° 2025-85 : Compte-rendu des décisions prises par le Président et le Bureau, par délégation du Conseil Communautaire (décision unanime) Communauté de Communes des Monts du Pilat
Place de l’Hôtel de Ville – BP 27
42220 BOURG ARGENTAL
Délibération n° 2025-86 : Signature d’un Contrat négocié n°2 avec le Département de la Loire (décision unanime)
Délibération n° 2025-87 : Signature d’un Contrat territorial filière forêt bois n°2 avec le Département de la Loire (décision unanime)
Délibération n° 2025-88B : Signature d’une convention de veille et de stratégie foncière (CVSF) avec l’Epora et la Commune de Graix (décision unanime)
Délibération n° 2025-89 : Avis sur le Plan de Mobilité (PDM) de St Etienne Métropole (décision unanime)
Délibération n° 2025-90 : GEMAPI : Validation de l’accord territorial Furan – Ondaine – Lizeron (décision unanime)
Délibération n° 2025-91 : Approbation du partenariat avec l’association « Montagnes du Massif Central » pour la Saison Hiver 2025-2026 (décision unanime)
Délibération n° 2025-92 : Fixation des tarifs Espace Nordique – Saison Hiver 2025-2026 et Été 2026 (décision unanime)
Délibération n° 2025-93 : Aires d’accueil des camping-cars : fixation des nouveaux tarifs des services disponibles aux bornes (décision unanime)
Délibération n° 2025-94 : Adhésion au service « Protection sociale complémentaire – risque santé » du Centre de Gestion de la Loire et instauration de la participation financière de l’employeur en faveur des agents de la CCMP adhérant au contrat attaché à la convention (décision unanime)
Délibération n° 2025-95 : Adhésion au service « Protection sociale complémentaire – risque prévoyance » du Centre de Gestion de la Loire et instauration de la participation financière de l’employeur en faveur des agents de la CCMP adhérant au contrat attaché à la convention (décision unanime)
Le Président, Le Secrétaire de séance, Stéphane HEYRAUD André VERMEERSCH