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Procès Verbal - Proces verbal 09 06 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Semécourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 09 06 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
COMMUNE DE SEMECOURT
Tél. 03.87.51.12.56
Email : accueil@mairie-semecourt.fr
Séance du 9 juin 2023 à 18 heures 00
Présents : FAFET Jean-Jacques, FALZONE Vincenzo, HENRY Frédéric, LABOURE
Jacky, LEFRANC Magali, MARTIN Martine, MASSON Roland, MIGEON
Anne-Marie, PIRES Jérôme, TOLU Marie
Absents excusés : néant
Absents non excusés : néant
Procurations : PIERGIORGI Emmanuelle a donné procuration à MIGEON Anne-Marie
PLOUZNIKOFF Serge a donné procurationà HENRY Frédéric
THIRY Benoît a donné procuration à PIRES Jérôme
Secrétaire de séance TOLU Marie
Convocations du : 25 mai 2023
N°24/2023 : ELECTION DES DÉLÉGUÉS POUR LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES AU SCRUTIN LISTE
Le conseil municipal s’est réuni en l'hôtel de ville le 9 juin 2023 à 18h00.
Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu l'instruction n°10MA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de
leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,
a) Composition du bureau électoral
La Première adjointe indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus
âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Monsieur FAFET Jean-Jacques,
Madame MIGEON Anne-Marie, Monsieur HENRY Frédéric et Monsieur PIRES Jérôme.
b) Election des délégués
La liste déposée et enregistrée :
Composition de la liste :
La liste est composée par Madame MARTIN Martine
Monsieur le Président rappelle l’objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales.
Apres enregistrement de la liste, il est procédé au vote.
Apres dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletin : 13
- Bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 13
Répartition :
Liste À : 13 voix La Première adjointe proclame les résultats définitifs :
Liste À : 3 sièges
Madame le Maire clôture la séance à 18h20
Le Secrétaire de séance
. TOLU
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