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Procès Verbal - Proces verbal du 11 mai 2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Semécourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 11 mai 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
COMMUNE DE SEMECOURT
Tél. 03.87.51.12.56
Email : accueil@mairie-semecourt.fr
PROCES-VERBAL
du registre des délibérations du Conseil Municipal de la Commune de
S E M E C O U R T
Séance du 11 mai 2023 à 19h00
Présents : FAFET Jean-Jacques, FALZONE Vincenzo, HENRY Frédéric, LABOURE Jacky, LEFRANC Magali, MARTIN Martine, MIGEON Anne-Marie,
PIERGIORGI Emmanuelle, PIRES Jérôme, THIRY Benoît, MASSON Roland
Absents excusés :
Absents non excusés : néant
Procurations : PLOUZNIKOFF Serge a donné procuration à MIGEON Anne-Marie TOLU Marie a donné procuration à FALZONE Vincenzo
Secrétaire de séance LEFRANC Magali
Convocations du : 09 MAI 2023
N°16/2023 – ATTRIBUTION DE MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CREATION D’UN PREAU ET EXTENSION ET RESTRUCTURATION DES
WC DE L’ECOLE J. MORETTE A SEMECOURT
Vu le Code de la commande publique ;
Vu le Code Général des collectivités Territoriales ;
Vu le rapport d’analyse des offres ;
Le Maire rappelle à l’assemblée que, dans le cadre de la création d’un préau et extension et restructuration des WC de l’école J. Morette à Semécourt, une consultation a été lancée sous la forme d’une procédure adaptée, pour la conclusion des marchés correspondants ;
Après ouverture des offres, celles-ci ont été analysées et il s’avère que les offres suivantes sont économiquement les plus avantageuses au regard de l’ensemble des critères fixés dans le règlement de la consultation :
LOT 2 OSSATURE BOIS : société SARL MADDALON Frères sise ZA Le Foulon 54121 VANDIERES
LOT 4 ELECTRICITE : société EGIB sise 11 rue des Landes 57100 THIONVILLE
LOT 5 PLOMBERIE – SANITAIRE – CHAUFFAGE - VENTILATION : société SATEC sise 24 rue des Ateliers 57330 HETTANGE GRANDE
LOT 6 PLATRERIE – BLOC PORTE – CLOISONNEMENT SANITAIRE : société SEE LAUER sise ZAC Bellevue – BP 11 57310 GUENANGE
LOT 7 CHAPE CARRELAGE : société SARL LESSERTEUR sise 82 rue Clémenceau 57360 AMNEVILLE
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont invités à délibérer sur ces points.
Résultats du vote :
Nombre de Membres en exercice : 13
Nombre de Membres présents : 11
Nombre de suffrages exprimés : 13
Votes Pour : 12
Votes Contre : 0
Abstention : 1
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :• ATTRIBUE les marchés aux sociétés suivantes selon les montants mentionnés ci-dessous :
LOT 2 OSSATURE BOIS : société SARL MADDALON FRERES pour un montant total de 53 059,90 € HT
Offre de base pour un montant de 53 059,90 € HT
PSE Habillage sous face pour un montant de ……….. € HT
LOT 4 ELECTRICITE : société EGIB pour un montant total de 8 292,00 € HT
Offre de base pour un montant de 8 097,00 € HT
PSE Accessoires sanitaires pour un montant de 195,00 € HT
LOT 5 PLOMBERIE – SANITAIRE – CHAUFFAGE - VENTILATION : société SATEC pour un montant total de 46 563,00 € HT
Offre de base pour un montant de 37 732.00. € HT
PSE Accessoires sanitaires pour un montant de 8 831,00 € HT
LOT 6 PLATRERIE – BLOC PORTE – CLOISONNEMENT SANITAIRE : société SEE LAUER pour un montant total de 31 494,60 € HT
LOT 7 CHAPE CARRELAGE : société SARL LESSERTEUR pour un montant total de 8 848,10 € HT
• AUTORISE Madame le Maire à signer les marchés avec les sociétés mentionnées ci-dessus, aux conditions financières évoquées, ainsi que toutes les pièces se rapportant au présent dossier, y compris les documents d’exécution tels que les avenants éventuels.
VOTE : Pour 12 – Contre 0 – Abstention 1
Madame le Maire prononce la clôture de la séance à 19h30
Le Maire, Le Secrétaire de séance
M. MARTIN M. LEFRANC