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unknown - Communauté de communes - Montagne d'Ardèche - Annexe 1 du PV CC01022024 Bilan SPANC Montagne d Ardeche 2023
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Montagne d'Ardèche - Annexe 1 du PV CC01022024 Bilan SPANC Montagne d Ardeche 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Entrepreneuriat et startup,
Montagne d'Ardèche
Communauté de Communes
Q veouia Nr.
SPANC Communauté de Communes
Montagne d’Ardèche
Contrôles des installations
d’assainissement non collectif
Marché de prestation
du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024
Etat d’avancement au 15 novembre 2023
1
Coucouron, le 1er février 2023
Ludovic ESTEBAN Sommaire
• Objectifs du marché
• Contrôles de conception et réalisation
• Etat d’avancement des diagnostic initiaux
• Projection campagne 2024
2 Objectifs du marché :
• Marché de prestation du 01/01/2022 au 31/12/2024
– Diagnostics ventes sur l’ensemble du territoire
– Contrôles de conception et réalisation
– Diagnostics périodiques
– Réunions publiques et information des usagers
3 5 ô INSTRUCTION CONTRÔLE TRAVAUX COMMUNES RU STANT E ENTER CONTRE VISITE
PC RH PC RH
ASTET 1 0 1 2 0 1
BOREE 3 1 2 5 0 5
BORNE 0 0 0 0 0 0
CELLIER DU LUC 0 0 1 0 0 0
COUCOURON 17 2 1 0 0 0
CROS DE GEORAND 34 2 0 2 0 1
ISSANLAS 5 1 0 1 0 0
ISSARLES 1 0 0 0 0 0
LA ROCHETTE 1 2 1 1 0 0
LACHAMP RAPHAEL 2 0 1 0 0 0
LACHAPELLE GRAILLOUSE 11 3 1 5 1 0 5
LANARCE 1 2 1 3 0 3
LAVEYRUNE 0 0 1 0 1 0
LAVILATTE 3 0 0 0 0 0
LE BEAGE 3 2 0 2 0 2
LE LAC D'ISSARLES 1 3 1 2 1 2
LE PLAGNAL 0 0 0 0 0 0
LE ROUX 2 0 0 1 1 0
LESPERON 81 2 2 1 1 0
MAZAN L'ABBAYE 10 1 0 0 0 0
SAGNES ET GOUDOULET 2 0 2 1 0 0
SAINT ALBAN EN MONTAGNE 1 0 0 0 0 1
SAINT LAURENT LES BAINS - LAVAL 0 1 1 0 0 0
SAINT MARTIAL 0 3 1 0 0 0
SAINT CIRGUES EN MONTAGNE 4 2 0 0 0 0
SAINT ETIENNE DE LUGDARES 0 2 1 1 0 0
SAINTE EULALIE 2 0 0 2 0 2
USCLADES ET RIEUTORD 8
TOTAL 196 30 1 24 28 4 23 4
Contrôles ventes / conception / réalisation CI Jon nl nl
M | | les
Classification des installations :
5
Etat d’avancement des diagnostics
commune de Lesperon
* Ne tient pas compte des raccordés et inhabitables
Visites
réalisées
81 %
Conforme Conforme avec
recommandations
Avis
défavorable
sans
nuisances
(Cas C)
Avis
défavorable
avec
nuisances
(Cas A)
Absence
d’installation
159 33 21% 22 14% 83 52% 4 2% 17 11%
Bilan
initial
Listing
initial
Non
concernés
Nbr ANC
réel*
Diagnostics
Périodiques
Vente CET Cas
particulier
Refus absents
Total 217 21 196 118, dont 79 en 2023 20 21 10 9 18 CI Jon nl nl
M | | les
Classification des installations :
6
Etat d’avancement des diagnostics
commune de Cros de Géorand
* Ne tient pas compte des raccordés et inhabitables
Visites
réalisées
60 %
Conforme Conforme avec
recommandations
Avis
défavorable
sans
nuisances
(Cas C)
Avis
défavorable
avec
nuisances
(Cas A)
Absence
d’installation
97 30 31% 6 6% 37 38% 16 17% 8 8%
Bilan
initial
Listing
initial
Non
concernés
Nbr ANC
réel*
Diagnostics
Périodiques
Vente CET Cas
particulier
Refus absents
Total 172 10 162 67, dont 34 en 2023 14 16 17 25 23 CI Jon nl nl
M | | les
Classification des installations :
7
Etat d’avancement des diagnostics
commune de Coucouron
* Ne tient pas compte des raccordés et inhabitables
Visites
réalisées
74 %
Conforme Conforme avec
recommandations
Avis
défavorable
sans
nuisances
(Cas C)
Avis
défavorable
avec
nuisances
(Cas A)
Absence
d’installation
73 17 23% 9 12% 33 45% 8 11% 6 9%
Bilan
initial
Listing
initial
Non
concernés
Nbr ANC
réel*
Diagnostics
Périodiques
Vente CET Cas
particulier
Refus absents
Total 106 8 98 47, dont 17 en 2023 18 8 12 7 6 CI Jon nl nl
M | | les
Classification des installations :
8
Etat d’avancement des diagnostics
commune de Lachapelle Graillouse
* Ne tient pas compte des raccordés et inhabitables
Visites
réalisées
61 %
Conforme Conforme avec
recommandations
Avis
défavorable
sans
nuisances
(Cas C)
Avis
défavorable
avec
nuisances
(Cas A)
Absence
d’installation
149 23 15% 18 12% 83 56% 16 11% 9 6%
Bilan
initial
Listing
initial
Non
concernés
Nbr ANC
réel*
Diagnostics
Périodiques
Vente CET Cas
particulier
Refus absents
Total 251 8 243 113, dont 11 en 2023 15 21 24 65 5 CI Jon nl nl
M | | les
Classification des installations :
9
Etat d’avancement des diagnostics
commune de Mazan l’Abbaye
* Ne tient pas compte des raccordés et inhabitables
Visites
réalisées
63 %
Conforme Conforme avec
recommandations
Avis
défavorable
sans
nuisances
(Cas C)
Avis
défavorable
avec
nuisances
(Cas A)
Absence
d’installation
91 17 19% 15 16% 40 44% 10 11% 9 10%
Bilan
initial
Listing
initial
Non
concernés
Nbr ANC
réel*
Diagnostics
Périodiques
Vente CET Cas
particulier
Refus absents
Total 163 17 146 75, dont 10 en 2023 12 4 7 22 26 Pour conclure :
- Bilan des prestations 2023 :
- 196 diagnostics initiaux et périodiques réalisés
- 30 diagnostics anticipés/ventes
- 52 instructions de permis et réhabilitation
- 27 contrôles de travaux neuf ou réhabilitation
- Projection 2024 :
- Relance des 458 refus par la Communauté de
Communes
- 523 diagnostics périodiques à planifier
10