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Déliberation - cms DEL D002
Document publié le Vendredi 19 janvier 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Chablais.
Lien du pdf (Déliberation - cms DEL D002)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Jeunesse,
& a n EXTRAIT DU REGISTRE
_ DES DELIBERATIONS
SRINT-PAUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice 19
Présents 18
Votants 19
N° D002_2024 Création d'un groupe de travail
ETUDE DU CHEF-LIEU
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq janvier,
Le conseil municipal de la commune de Saint-Paul-en-Chablais, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Bruno
GILLET, Maire.
Date de la convocation du conseil municipal : le 19 janvier 2024. A été nommé secrétaire de séance : COLIN Benoît
Présents (18) : Mmes et Ms. GILLET Bruno, PAUTHIER Marie-Françoise, DUCRET Marie-Claire, LAURENT Thierry, TRINCAT Christophe, WIART Florine, BURNET Stéphanie, CHEVALLAY Patrice, COLIN Benoît, GALLAY Claude, GAZZARIN Marie- Laure, Mélanie GRIVEL, MARTIGNIERE Franck, PINGET Denis, PODEVIN Christian,
REBUT Sandra, VEZIN Pascale, VIOLLAZ Emilie
Absent (0) :
Excusés (1): WAGNER Jean-Pierre pouvoir à PAUTHIER Marie-Françoise
Votants (19)
Monsieur le Maire rappelle que lors de la révision des commissions municipales en
octobre, l’adjoint à l'urbanisme avait précisé qu'il y aura un groupe de travail a créé début
2024 concernant « l'étude du chef-lieu ».
Monsieur le Maire propose les membres suivants et rappelle que l'ensemble du
conseil sera tenu informé au cours des moments clés de la démarche :
-__ GILLET Bruno
- _ VIOLLAZ Emilie
-__ DUCRET Marie-Claire
-__ PAUTHIER Marie-Françoise
-__ WIART Florine
-__ REBUT Sandra
-__ PODEVIN Christian
-__ PINGET Denis
-__ VEZIN Pascale
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité : - ACCEPTE la création du groupe de travail « Etude du chef-lieu »
- VALIDE la composition des membres du groupe nommés ci-dessus
Au registre sont les signatures
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an indiqués ci-dessus. Pour expédition certifiée conforme.
Le Secrétaire Bruno