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Arrêté - Arrete municipal portant circulation alternee du 1 au 31 decembre 2025 rue de lOisilliere CIRCET
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Île-Bouchard.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete municipal portant circulation alternee du 1 au 31 decembre 2025 rue de lOisilliere CIRCET)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
COPA Ph Arrêté municipal
>L_ Île Bouchard , © portant circulation alternée
Le maire de la commune de f'lle Bouchard,
Vu le code de la route et notamment les articles R 110-1, R 110-2, R 411-5, R 411-8, R 411-18 et R 411-25 à R 411-28 ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-6;
Vu la demande formulée par note écrite le 20 novembre 2025 par Madame BOITIER Emeline de la société Circet et ses
partenaires domiciliées chez TSA 70011 chez Sogelink 69134 Dardilly ;
Considérant qu’en raison du déroulement des travaux de deux poteaux à planter et déplacement d’un poteau, sur la voie
communale rue de l’Oisillière 37220 à l'Ile Bouchard, il y a lieu de restreindre la circulation à une voie signaux manuels K 10,
sur cette voie ;
ARRÊTÉ
Article 1: A compter du lundi 1 décembre 2025 et jusqu'au mercredi 31 décembre 2025 inclus, la circulation sur la voie
communale rue de l'Oisillière, sur le territoire de la commune de l’Ile Bouchard, sera réduite à une voie et réglée par signaux
manuels K 10, pour permettre le déroulement des travaux de deux poteaux à planter et déplacement d’un poteau par
l'entreprise Circet et ses partenaires demeurant chez TSA 7001 chez Sogelink 69134 à Dardilly.
Article 2 : La vitesse de tous les véhicules circulant sur la voie communale rue de l'Oisillière, sur le territoire de la commune
de l'ile Bouchard, sera limitée à 30 km/h.
Cette limitation de vitesse sera matérialisée par des panneaux B 14 portant la mention «30».
Article 3 : Les dépassements sur l'emprise du chantier sont interdits quelles que soient les vaies laissées libres à la circulation.
Cette interdiction de dépasser sera matérialisée par un panneau B 3.
Article 4 : Pendant la durée des travaux, aucun stationnement ne sera autorisé sur l'emprise de la zone de travaux et de part
et d'autre sur une longueur de 100 mètres, excepté pour les véhicules affectés au chantier.
Article 5 : La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction interministérielle sur la signalisation
temporaire approuvées par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
La fourniture, la pose et la maintenance de la signalisation seront assurées par les soins de l'entreprise Circet et ses
partenaires.
Article 6 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 7: Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur à chaque extrémité du
chantier.
Article 8: Monsieur le commandant de la brigade de gendarmerie de l'Ile Bouchard, Madame la responsable des services
techniques de l’Ile Bouchard, l'ASVP de l'Ile Bouchard sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à l’He Bouchard le 24 novembre 2025
Arrêté n° 2025-11-208 Le Maire,
PUBLIÉ LE 24/11/2025
ACTE EXÉCUTOIRE