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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire Reunion 26 01 2021
Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune d'Orgelet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire Reunion 26 01 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
COMPTE + SOMMAIRE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVI ER 2021 A 20H00
Nombre de conseillers : L'an deux mil vingt-et-un, le vingt-six janvier à vingt heures, le Conseil Municipal En exercice : 19 de la Commune d'ORGELET étant assemblé en session ordinaire à la Grenette, Présents : 15 après convocation légale, sous la présidence de M. Jean-Paul DUTHION, Maire, Votants : 19 avec présence du public limité à deux personnes.
Date de convocation : Présents : MM. DUTHION, PIERREL, CHATOT, LANIS, LIGIER, BRIDE, SALVI,
21/01/2021 CHAMOUTON, BONNEVILLE, Mmes PANISSET, CORON, REMACK, MARON, BOISSON, LAAJELT.
Absents excusés : Mmes ROUSSEL (pouvoir à Mme PANISSET), BERTSCHY (pouvoir
à Mme CORON), PONSOT (pouvoir à Mme PANISSET), M. GRONOWSKI (pouvoir à M. DUTHION).
Ont été désignés secrétaires de séance : MM. PIERREL et CHATOT
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 15 décembre 2020 modifié à l’unanimité.
e FORET:
1) O.N.F.: programme d’actions de l’année 2021 :
Approuvé à l’unanimité.
e URBANISME :
2) Mandat au Maire pour le dépôt de deux demandes d’autorisation d’urbanisme : -__ permis de démolir : approuvé à l’unanimité,
- et permis de construire : approuvé à l’unanimité.
e TRAVAUX :
3) SIDEC du JURA : délégation de maîtrise d’ouvrage pour le projet de nouveau lotissement : Approuvée à 18 voix Pour et 1 voix Contre (M. BONNEVILLE),
Et mandat au Maire pour l’opération d’enfouissement des réseaux secs au hameau de Merlia : Approuvé à l’unanimité.
e ADMINISTRATION GENERALE :
4) Consultation pour une étude de faisabilité d’une chaufferie bois à la salle polyvalente — demande de subvention :
Validée à l’unanimité.
5) Eclairage du terrain annexe de football et clôture du complexe sportif — demandes de subvention : Validées à l’unanimité.
6) Point sur la revitalisation du bourg centre :
Délibérations approuvées à l’unanimité.
7) Projet d'intérêt communal :
Adopté à 18 voix Pour et 1 Abstention (M. CHAMOUTON).
8) Adhésion aux Villes et Villages Fleuris :
Acceptée à l’unanimité.
9) Proposition d’une indemnité dans le cadre d’une médiation judiciaire : Acceptée à l’unanimité.
10) Orange :
- demande de prorogation de délais de permissions de voirie : acceptée à l’unanimité, - et renouvellement du bail de l’antenne : revalorisation confirmée à l’unanimité.
11) Questions diverses.
Affichage à la porte de la mairie
Le 03 février 2021
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