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Procès Verbal - Proces verbal CM du 05 octobre 2016
Document publié le Mercredi 5 octobre 2016 par la commune de Croutelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM du 05 octobre 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 05 octobre 2016
Sur convocation du Maire, les Conseillers Municipaux se sont réunis en Mairie le mercredi 05 octobre 2016 à
20h30.
Informations générales
1. Travaux Rue du Coteau
2. Subvention séjour d’intégration Collège Renaudot
3. Vente de bois
La séance débute à 20h30.
Le cinq octobre deux mil seize à dix-huit heures, les membres du conseil municipal de la commune de Croutelle
se sont réunis en Mairie en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire
conformément aux articles L.2121-10 et L.2121-11 du code général des collectivités territoriales.
Présents : Véronique LEY, Arnaud ROUSSEAU, Jean-François PEAN, Sonia MICHAUD, Corinne BEAUVILAIN,
Thierry BOUDIES, Stéphane BOURGES, Olivier CLERCQ, Natalia HOFFSTETER, Fabrice HUBERT,
Serge ROUSSEAU Sandra TENAILLEAU,
Absent excusé : Cédric GONCALVES a donné pouvoir à Arnaud ROUSSEAU
Secrétaire de séance : Corinne BEAUVILAIN
Madame le Maire procède à la lecture du procès-verbal du conseil municipal du 17 aout 2016.
Après lecture, le procès-verbal est approuvé et signé par l'ensemble des membres présents.
Informations générales
Monsieur Chancel a envoyé un courrier de remerciements pour l’atelier informatique des séniors en
septembre. Des formations complémentaires sont prévues.
La Gym Volontaire fête ses 40 ans le 18 novembre à 18h30 à l’Espace Loisirs
La CAF nous a fait parvenir un bilan du contrat « Enfance-Jeunesse » signé avec la crèche Pouce Doudou
pour 2015. Une aide de 9293.40 € nous est accordée.
La police et la gendarmerie ne siègeront plus systématiquement dans les commissions de sécurité : une
modification de la composition des commissions de sécurité est intervenue.
Des travaux sont envisagés pour éviter de nouvelles installations illicites des gens du voyage. Divers
devis sont en cours de réalisation.
1/ Travaux Rue du Coteau
Suite au marché public de travaux à procédure adaptée passé en août 2016, 7 entreprises ont répondu.
Un rapport d’analyse des offres a été établi comme suit, considérant les principes de notation du règlement de
consultation :
Entreprises HT TTC Observations Classement des offres
BOILIVEAU 74 473.25€ 89 367.90€ 5
EUROVIA 68 961.00€ 82 753.20€ 2
PIGEON TP 68 895.78€ 82 674.94€ 4
EIFFAGE 78 413.00€ 94 095.60€ 7
M-RY 62 943.35€ 75 532.02€ 1
BELLIN TP 73 543.22€ 88 251,86€ 5
COLAS 68 224.80€ 81 869.76€ Poste fournitures de végétaux non renseignés 2
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité décide de retenir l’entreprise M-RY pour la somme de 75 532.02€ TTC.
Adopté à l’unanimité
2/ Subvention séjour d’intégration Collège Renaudot
Comme chaque année, un séjour d'intégration est prévu à la rentrée pour les élèves de 6ème du collège
RENAUDOT. Le conseil municipal propose de verser 10 € par enfant de la commune.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité décide de verser 10€ par enfant de Croutelle scolarisé
au collège Renaudot soit 100€ pour cette année scolaire 2016-2017.
Adopté à l’unanimité (Monsieur Fabrice Hubert n’a pas pris part au vote puisque son fils est concerné par ce
séjour)
3/ Vente de bois
Madame le Maire rappelle que par délibération en date du 30 mai 2011, le Conseil Municipal avait fixé à 110 € la
corde de bois coupé, pris sur place et à 150 € le prix de la corde, transport compris par délibération du 05
septembre 2011.
Considérant que la corde de bois n’est pas identique d’une région à une autre, le conseil municipal après en avoir
délibéré propose de vendre le bois qui est coupé sur la commune sans transport au prix de 30 € le m3 de bois
empilé pris sur place.
Adopté à l’unanimité
La séance est levée à 21h40
Prochains Conseils Municipaux le 09 novembre à
20h30 et le 07 décembre.