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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Énergies,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 5 Mars 2020 à 14 h 00
Ordre du Jour
1- Délibération n°2020-011 : FINANCES : Adoption du compte administratif 2019 – Budget principal
Monsieur Bernard VIDAL à la majorité
2- Délibération n°2020-012 : FINANCES : Adoption du compte administratif 2019 – Budget annexe Ordures Ménagères
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
3- Délibération n°2020-013 : FINANCES : Adoption du compte administratif 2019 – Budget annexe du SPANC
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
4- Délibération n°2020-014 : FINANCES : Adoption du compte administratif 2019 – Budget annexe Pépinière d’entreprises
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
5- Délibération n°2020-015 : FINANCES : Adoption du compte administratif 2019 – Budget annexe Zones d’activités
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
6- Délibération n°2020-016 : FINANCES : Affectation des résultats du compte administratif 2019 – Budget principal
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
7- Délibération n°2020-017 : FINANCES : Affectation des résultats du compte administratif 2019 – Budget annexe Ordures Ménagères
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
8- Délibération n°2020-018 : FINANCES : Affectation des résultats du compte administratif 2019 – Budget annexe SPANC
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
9- Délibération n°2020-019 : FINANCES : Affectation des résultats du compte administratif 2019 – Budget annexe Pépinière d’entreprises
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité 10- Délibération n°2020-020 : FINANCES : Affectation des résultats du compte administratif 2019 – Budget annexe Zones d’activités économiques
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
11- Délibération n°2020-021 : FINANCES : Vote du compte de gestion 2019 – Budget principal et annexes
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
12- Délibération n°2020-022 : FINANCES : Autorisations de programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) – Bilan annuel d’exécution 2019 et modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement
Monsieur Bernard VIDAL à la majorité
13- Délibération n°2020-023 : Fixation des taux 2020 concernant la cotisation foncière des entreprises, la taxe foncière (bâti et non bâti)
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
14- Délibération n°2020-024 : FINANCES : Fixation du taux 2020 concernant la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
15- Délibération n°2020-025 : FINANCES : Fixation du produit attendu de la taxe de Gestion de Milieux Aquatiques et la Prévention des inondations (GEMAPI) pour l’année 2020 Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
Présentation du rapport de la CLETC
16- Délibération n°2020-026 : FINANCES : Révision libre des Attributions de Compensation – commune de Villefranche de Rouergue
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
17- Délibération n°2020-027 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2020 de Ouest Aveyron Communauté – Budget Principal
Monsieur Bernard VIDAL à la majorité
18- Délibération n°2020-028 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2020 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe Ordures Ménagères
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
19- Délibération n°2020-029 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2020 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe SPANC
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
20- Délibération n°2020-030 : FINANCES : Adoption du Budget Primitif 2020 de Ouest
Aveyron Communauté – Budget Annexe ZA Parc de Bérals
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité 21- Délibération n°2020-031 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2020 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe ZA Farrou
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
22- Délibération n°2020-032 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2020 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe ZA La Glèbe 2
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
23- Délibération n°2020-033 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2020 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe ZA La Glèbe 3
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
24- Délibération n°2020-034 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2020 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe ZA Le Lac
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
25- Délibération n°2020-035 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2020 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe ZA Les Gantes
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
26- Délibération n°2020-036 : FINANCES : Adoption du Budget primitif 2020 de Ouest Aveyron Communauté – Budget annexe ZA de Marcouly
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
27- Délibération n°2020-037 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet de réhabilitation de la Maison Muratet porté par la commune de Foissac
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
28- Délibération n°2020-038 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet porté par la commune de Foissac
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
29- Délibération n°2020-039 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet de réhabilitation d’une grange en logement porté par la commune de Foissac
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
30- Délibération n°2020-040 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet porté par la commune de La Rouquette
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
31- Délibération n°2020-041 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet porté par la commune de La Rouquette
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
32- Délibération n°2020-042 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet de rénovation énergétique et extension du gymnase porté par la commune de Lunac
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité 33- Délibération n°2020-043 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet porté par la commune de Maleville
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
34- Délibération n°2020-044 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet porté par la commune de Maleville
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
35- Délibération n°2020-045 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet porté par la commune de Martiel
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
36- Délibération n°2020-046 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet porté par la commune de Najac
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
37- Délibération n°2020-047 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet porté par la commune de Saint-Rémy
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
38- Délibération n°2020-048 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet porté par la commune de Sainte-Croix
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
39- Délibération n°2020-049 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet porté par la commune de Salles-Courbaties Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
40- Délibération n°2020-050 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet de création d’un espace de vie Rue de la Miséricorde porté par la commune de Villefranche de Rouergue
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
41- Délibération n°2020-051 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour le Pôle Culturel un projet porté par la commune de Villefranche de Rouergue
Monsieur Bernard VIDAL à la majorité
42- Délibération n°2020-052 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour l’aménagement d’une médiathèque porté par la commune de Villeneuve Monsieur Bernard VIDAL à la majorité
43- Délibération n°2020-053 : FINANCES : Fonds de concours : Versement d’un fonds de concours pour un projet porté par la commune de Villeneuve
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité 44- Délibération n°2020-054 : FINANCES/ECONOMIE : Tarifs direction économie – hôtel d’entreprises et pépinière
Monsieur Serge ROQUES à l’unanimité
45- Délibération n°2020-055 : FINANCES : Demande de subvention au titre de la DETR pour l’année 2020 concernant l’aménagement d’une piste moto au foirail de Villeneuve Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
46- Délibération n°2020-056 : RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour des effectifs et création des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Monsieur Alain QUESTE à l’unanimité
47- Délibération n°2020-057 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Aide à l’immobilier d’entreprises / projet d’investissement de la SAS ELEN
Monsieur Serge ROQUES à l’unanimité
48- Délibération n°2020-058 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Vente du lot N°7 de la Zone d’Activités Les Gantes à Villeneuve
Monsieur Serge ROQUES à l’unanimité
49- Délibération n°2020-059 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Dispositif Bourse aux permis de conduire 2020
Monsieur Serge ROQUES à l’unanimité
50- Délibération n°2020-060 : TOURISME : Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens pour l’office de tourisme intercommunal 2019-2020 Monsieur Serge ROQUES à l’unanimité
51- Délibération n°2020-061 : AMENAGEMENT/TRANSITION ENERGETIQUE : Adhésion à l’association EC’LR
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
52- Délibération n°2020-062 : AMENAGEMENT/URBANISME : Prescription d’une procédure de déclaration de projet : intérêt général du projet d’extension de l’entreprise Castes Industries emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Villefranche de Rouergue
Madame Françoise MANDROU-TAOUBI à l’unanimité
53- Délibération n°2020-063 : AMENAGEMENT/URBANISME : Création d’une Zone d’Aménagement Différé sur la commune de Saint-Igest et rétrocession à la commune du Droit de Préemption Urbain
Madame Françoise MANDROU-TAOUBI à l’unanimité
54- Délibération n°2020-064 : AMENAGEMENT/URBANISME : Signature de l’avenant n°1 à la convention-cadre Action Cœur de Ville de Villefranche de Rouergue Madame Françoise MANDROU-TAOUBI à l’unanimité 55- Délibération n°2020-065 : ENERGIE : Délivrance d’un titre d’occupation pour la pose de panneaux photovoltaïques en toiture du bâtiment Interactis
Monsieur Serge ROQUES à l’unanimité
56- Délibération n°2020-066 : ENERGIE : Convention pour l’attribution d’une subvention à la SCIC EnerCOA
Monsieur Serge ROQUES à l’unanimité
57- Vœu de soutien à la section CAP Serrurerie – Métallerie de l’EREA Madame Françoise MANDROU-TAOUBI à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 6 mars 2020, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Serge ROQUES