Compte-Rendu - 2020 09 08 CR Conseil municipal 07

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Compte-Rendu - 2020 09 08 CR Conseil municipal 07 Document publié le Mercredi 9 septembre 2020 par la commune d'Hœrdt. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 09 08 CR Conseil municipal 07)Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, 1

Hoerdt, le 9 septembre 2020

PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 8 SEPTEMBRE 2020

A LA MAISON DES SERVICES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES A 20 HEURES

* * *

Date de la convocation : 2 septembre 2020 transmise le : 2 septembre 2020

Membres élus : 27 en fonction : 27 présents : 22

Sous la présidence de Monsieur Denis RIEDINGER, Maire,

Membres présents :

Mesdames et Messieurs Caroline MAECHLING, Daniel MISCHLER, Nadia STOLL, Grégory GANTER, Florence NOBLET, Roland SCHURR, Nathalie GRATHWOHL, Mathieu TAESCH, Christiane WOLFHUGEL, Olivier RIEDINGER, Christiane SAEMANN, Jacky WOLFF, Béatrice DEBRIE, Caroline OFFERLE, Mélanie LALLEMAND, Laetitia GRASSER, Laurent WAEFFLER, Mélanie GRATHWOHL, Alexandre WINTER, Sylvia ECKERT, Emmanuelle EBERHARDT, conseillers municipaux.

Membres absents excusés :

Messieurs Emmanuel DOLLINGER, Maurice DONTENVILLE, Arnaud OTTMANN, Thierry RIEDINGER, Mathieu HIRSCH.

Membre absent non excusé :

/

* * *

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation du secrétaire de séance.

2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020. 3. Communications diverses.

4. Rapport des commissions municipales.

5. Réhabilitation, restructuration et extension des équipements sportifs du centre culturel : approbation du projet. 6. Travaux de peinture 2020 : approbation de l’avenant n° 1

7. Attribution de subventions.

8. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de traitement des ordures ménagères. 9. Rapport annuel Gaz de Strasbourg.

10. Rapport annuel Electricité de Strasbourg.

11. Foncier : acquisition d’un terrain.

12. Décision modificative.

13. Divers.2

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 h.

Monsieur le Maire présenter ses condoléances à Monsieur Alexandre WINTER suite au décès de sa grand-mère maternelle ainsi qu’à la famille endeuillé en son nom personnel et au nom du Conseil Municipal.

Monsieur le Maire annonce le décès de Madame Marie KLEIN, centenaire, le 2 septembre et tient à présenter ses condoléances à la famille endeuillée en son nom personnel et au nom du Conseil Municipal.

Monsieur le Maire propose d’ajouter un point à l’ordre du jour relatif à l’approbation d’un avenant n°2 concernant les travaux d’aménagement d’un local professionnel au pôle santé.

1/ DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Monsieur Jacky WOLFF est élu secrétaire de séance à l’unanimité et procède à la vérification des procurations et constate que le quorum est atteint.

2/ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 10 JUILLET 2020

L’approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020 est reporté.

3/ COMMUNICATIONS DIVERSES

20/07/2020 Monsieur le Maire a représenté la commune lors du bureau de l’association foncière.

25/07/2020 Pot de départ de Monsieur Jean-Yves LITT

29/07/2020 Présence de madame Caroline MAECHLING lors du pot organisé en l’honneur de Monsieur Pierre SCHEIDECKER directeur du centre aéré. 31/07/2020 Monsieur le Maire, Madame Caroline MAECHLING et Madame Christiane WOLFHUGEL ont présenté les vœux de la commune à Madame Marie MAECHLING à l’occasion de son 100ème anniversaire à la maison de retraite.

02/08/2020 Commission travaux

07/08/2020 Madame Caroline MAECHLING a présenté les vœux de la commune à Monsieur FUHRMANN à l’occasion de son 90ème anniversaire à la maison de retraite.

19/08/2020 Madame Nadia STOLL et Monsieur Roland SCHURR ont présenté les vœux de la commune à Madame Mathilde BARTH à l’occasion de son 90ème anniversaire.

25/08/2020 Commission culture.

26/08/2020 Commission cadre de vie – fleurissement.

01/09/2020 Commissions réunies : présentation du projet de rénovation, restructuration et d’extension du centre culturel en commissions réunies.

03/09/2020 Présentation du projet de rénovation, restructuration et d’extension du centre culturel au monde associatif.

07/09/2020 Commission urbanisme.

07/09/2020 Commission jeunesse.

08/09/2020 Visite de rentrée des écoles, du périscolaire et de la crèche.

4/ RAPPORTS DES COMMISSIONS

Points sur les commissions municipales.3

5/ REHABILITATION, RESTRUCTURATION ET EXTENSION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DU CENTRE CULTUREL : APPROBATION DU PROJET

Monsieur le Maire revient sur l’historique du centre culturel qui a été construit il y a 50 ans.

Le site du centre culturel comporte une salle des fêtes et culturelle, avec ses annexes et l’espace appelée « piscine », de même qu’un complexe sportif en intérieur (salles de sport, dojo, salle de gymnastique, tennis) et en extérieur (terrains de football, tennis, pétanque, piste d’athlétisme).

En outre, le site bénéficie de divers aménagements, tels que parkings, espaces verts, aire de jeux, skate park et city stade.

Aujourd’hui, le projet global de l’architecte CARDOSI élaboré dans les années 1970 est finalisé.

Les bâtiments sont vieillissants et de nouveaux besoins ont vu le jour au fil des années, avec une augmentation des associations et sections du centre culturel, de la pratique de sports et d’activités qui nécessitent d’initier un nouveau cycle.

Il s’agit d’avoir une vision globale du projet de réhabilitation, restructuration et d’extension du centre culturel de manière à répondre aux mieux aux besoins et attentes des associations et de leurs membres, ainsi que de manière plus générale de nos populations.

Il est proposé de réaliser le projet global en trois phases distinctes, la première au niveau des infrastructures sportives, la seconde au niveau des structures festives et enfin, au niveau culturel.

Il s’agit de permettre la poursuite des activités des différentes sections et associations utilisatrices du centre culturel et de tenir compte des capacités financières de la commune.

Le projet a été identifié depuis longtemps et il a été décidé lors du mandat précédent de lancer une étude de faisabilité en partenariat avec le CAUE, projet qui a été repris par l’équipe municipale dans sa profession de foi lors des dernières élections municipales de mars 2020.

Sur la méthode, il est nécessaire d’identifier les besoins auprès des usagers, du collège et de nos partenaires financiers. C’est tout le travail effectué par la commission en charge du projet du centre culturel ces dernières années.

L’étude de faisabilité a été présentée en commissions réunies, ainsi qu’aux associations et sections du centre culturel, de même qu’au collège.

De l’étude de faisabilité, sortira un cahier des charges en vue du concours d’architecte et de la sélection de trois équipes de maîtrise d’œuvre.

Le CAUE en lien avec les services de la commune élaborera le règlement de consultation en vue du concours.

Il sera demandé aux équipes de maîtrise d’œuvre d’élaborer un schéma fonctionnel de l’ensemble, un layout pour s’assurer du bon fonctionnement de l’ensemble, ainsi que l’insertion du projet dans son environnement.

Monsieur le Maire explique qu’il a fallu un peu accélérer la démarche, considérant que le département est en mesure de financer le projet à hauteur de 30% pour ce qui est des équipements sportifs, sous réserve d’avoir adressé une lettre d’intention au 31 août dernier, ce qui a été fait, et de délibérer avant le 30 septembre 2020.4

Monsieur le Maire cède la parole à Monsieur Jean-Marc BIRY, directeur général du CAUE pour la présentation du projet et de l’étude de faisabilité.

Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le projet de réhabilitation, de restructuration et d’extension des équipements sportifs du centre culturel et d’approuver le projet tel que présenté dans l’étude de faisabilité élaborée par le CAUE.

Le montant estimatif du projet est de 6 500 000,00 € HT.

Le plan de financement prévisionnel est le suivant :

Etat 15% soit 975 000 € Région 5% soit 325 000 € Département 30% soit 1 950 000 € Communauté de Communes 2,30% soit 150 000 € Fédérations sportives et autres financeurs 2% soit 130 000 €

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU l’étude de faisabilité réalisée par le CAUE, telle que présentée,

après en avoir délibéré,

APPROUVE le projet de réhabilitation, de restructuration et d’extension des équipements sportifs du centre culturel, tel que présenté

APPROUVE le plan de financement prévisionnel,

AUTORISE Monsieur le Maire, ou, à défaut, un Adjoint au Maire, à lancer les consultations en vue de la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre chargée du projet,

CHARGE Monsieur le Maire, ou, à défaut, un Adjoint au Maire, de solliciter toute subvention susceptible d’être versée auprès des organismes et institutions compétents, notamment auprès des institutions européennes, de l’Etat, de la Région, du Département ou bien encore de l’intercommunalité.

PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2020 et seront inscrits au budget 2021 et suivants.

Adopté à l’unanimité.

6/ MISE EN PEINTURE DES BATIMENTS COMMUNAUX : ATTRIBUTION D’UN AVENANT

Il a été demandé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à lancer les consultations en vue de désigner l’entreprise chargée des travaux de rafraichissement des bâtiments communaux et de leur mise en peinture ainsi que du rafraichissement des sols souples, par délibération du 30 juin 2020.

Les travaux concernaient :

- le mur du cimetière communal (EPSAN),

- le périscolaire « Les Marsupiots » : le local des animateurs (offre de base = peinture sur sol béton / option = mise en place d'un sol souple),

- le centre culturel : la salle de fêtes, sur une hauteur donnée, les portes, la cage d'escaliers avec les gardes corps et le local « jeunes » de l'étage,

- l’école maternelle « Les Courlis » : les entrées de l'école maternelle.5

Aussi, après consultation, le Conseil Municipal a attribué le marché à la société JC DECORATION pour un montant de 16 180,00 € HT, comprenant l’option concernant le local animateur.

Il est demandé d’approuver un avenant n°1 suite à des travaux de peinture au niveau d’une classe supplémentaire de l’école maternelle, pour un montant de 3 045,40 € HT.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU le Code général des collectivités territoriales,

après en avoir délibéré,

Montant initial du marché 16 180,00 € HT

Montant de l’avenant n°1 3 045,40 € HT

Nouveau montant du marché 19 225,40 € HT

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU l’avenant n°1, tel que proposé,

après en avoir délibéré,

APPROUVE l’avenant n°1, tel que proposé,

AUTORISE Monsieur le Maire, ou, à défaut, un Adjoint au Maire, à le signer,

PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget 2020.

Adopté à l’unanimité.

7/ ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS

Il est demandé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :

UNIAT

Il est demandé au Conseil Municipal d’accorder une subvention à l’UNIAT pour un montant de 400,00 €.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

après en avoir délibéré,

DECIDE de verser une subvention à l’UNIAT pour un montant de 400,00 €,

AUTORISE Monsieur le Maire à verser la subvention,

PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2020.

Adopté à l’unanimité.

Comité de pilotage de la fête des asperges

Il est demandé au Conseil Municipal d’accorder une subvention au comité de pilotage de la fête des asperges pour un montant de 501,00 € relative aux droits de place de 2019.

Monsieur Grégory GANTER ainsi que Monsieur Mathieu TAESCH ne prennent pas part au vote.6

LE CONSEIL MUNICIPAL,

après en avoir délibéré,

DECIDE de verser une subvention au comité de pilotage de la fête des asperges pour un montant de 501,00 €.

AUTORISE Monsieur le Maire à verser la subvention,

PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2020.

Adopté à l’unanimité.

Mémorial Alsace Moselle

Il est demandé au Conseil Municipal d’accorder une subvention au Mémorial Alsace Moselle pour un montant de 100,00 €.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

après en avoir délibéré,

DECIDE de verser une subvention au Mémorial Alsace Moselle pour un montant de 100,00 €.

AUTORISE Monsieur le Maire à verser la subvention,

PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2020.

Adopté à l’unanimité.

8/ RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES

Il est demandé au Conseil Municipal de prendre connaissance du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de traitement des ordures ménagères approuvé par le Conseil de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn.

Le rapport annuel est consultable en mairie, conformément à l'article D2224-3 du Code Général des Collectivités Territoriales.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU le rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de traitement des ordures ménagères approuvé par le Conseil de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn,

après en avoir délibéré,

PREND ACTE du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de traitement des ordures ménagères.

9/ RAPPORT ANNUEL GAZ DE STRASBOURG

Il est demandé au Conseil Municipal de prendre connaissance du rapport annuel 2019 de Gaz de Strasbourg.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU le rapport annuel 2019 de Gaz de Strasbourg,

après en avoir délibéré,7

PREND ACTE du rapport annuel 2019 de Gaz de Strasbourg.

10/ RAPPORT ANNUEL ELECTRICITE DE STRASBOURG

Il est demandé au Conseil Municipal de prendre connaissance du rapport annuel 2019 d’Electricité de Strasbourg.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU le rapport annuel 2019 d’Electricité de Strasbourg,

après en avoir délibéré,

PREND ACTE du rapport annuel 2019 d’Electricité de Strasbourg.

11/ FONCIER : ACQUISITION D’UN TERRAIN

Il est demandé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à procéder à l’achat de la parcelle cadastrée section 29 n° 352 d’une superficie de 6,96 ares (six ares et quatre-vingt seize centiares) sise au lieudit In den Neunsteinen située sur le ban communal appartenant à Monsieur Bernard Michel Jacques GEISSLER et de l'autoriser ou, à défaut, un Adjoint au Maire, à signer l'acte d’achat à intervenir.

La présente vente est consentie et acceptée au prix de 22 272,00 € (vingt-deux mille deux cent soixante-douze euros).

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU l’avis favorable de la commission Urbanisme du 7 septembre 2020,

après en avoir délibéré,

DECIDE d’acheter la parcelle cadastrée :

section 29 n° 352 d’une superficie de 6,96 ares (six ares et quatre-vingt seize centiares) sise au lieudit In den Neunsteinen située sur le ban communal, au prix de 22 272,00 €,

AUTORISE Monsieur le Maire, ou à défaut, un Adjoint au Maire, à signer l'acte d’achat à intervenir.

Adopté à l’unanimité, moins une abstention.

12/ DECISION MODIFICATIVE

Il est demandé au Conseil Municipal d’approuver la présente décision modificative :

Compte 20423 – 822 : + 13 000 €

Compte 020 – 01 : - 13 000 €

Nature Section Chapitre Article Fonction Opération Libellé Montant

Dépenses Investissement 20423 822 enfouissement réseaux Rosace

+ 13 000,00

Dépenses Investissement 020 01 enfouissement réseaux Rosace

- 13 000,00

LE CONSEIL MUNICIPAL,

après en avoir délibéré,

APPROUVE la décision modificative, telle que proposée.

Adopté à l’unanimité.8

13/ AMENAGEMENT DES LOCAUX DU POLE SANTE : APPROBATION D’UN AVENANT N°2

Il est demandé au Conseil Municipal d’approuver un avenant n°2 en plus-value concernant le marché relatif à l’aménagement de deux locaux professionnels au pôle santé de Hoerdt pour un montant de 4 770,88 € HT.

Montant initial du marché 37 865,41 € HT

Montant de l’avenant n°1 3 663,65 € HT

Montant de l’avenant n°2 4 770,88 € HT

Nouveau montant du marché 46 299,94 € HT

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU l’avenant n°2, tel que proposé,

après en avoir délibéré,

APPROUVE l’avenant n°2, tel que proposé,

AUTORISE Monsieur le Maire, ou, à défaut, un Adjoint au Maire, à le signer,

PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget 2020.

Adopté à l’unanimité.

14/ DIVERS

- DIA

Monsieur le Maire a renoncé à l’exercice du droit de préemption pour les immeubles suivants :

- Adolfsmatten,

- 4 rue Brandt,

- 15 rue de la République,

- 3 rue des Païens,

- 38 rue de la Tour,

- 4 rue de Geudertheim,

- 7 rue du Travail

- Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 13 octobre 2020 à 20 h.

- Services municipaux

Madame Anne MULLER, ingénieur principal, prendra la responsabilité des services techniques de la commune, lundi 21 septembre 2020.

- Ecole maternelle

Monsieur le Maire indique qu’une 6ème classe est ouverte à l’école maternelle à compter de cette rentrée scolaire au regard des effectifs qui sont de 154 enfants scolarisés.

Le recrutement d’une ATSEM est en cours afin de renforcer les effectifs.9

- Périscolaire

Monsieur le Maire indique que la cantine scolaire qui a été installée au niveau de la crèche accueille depuis la rentrée 40 enfants scolarisés en petite et moyenne section de maternelle, dans de bonnes conditions.

Monsieur le Maire tient à remercier l’association gestionnaire des Lutins qui a permis d’accueillir les enfants.

Un cheminement sécurisé a été élaboré depuis l’école maternelle, via les ateliers.

- Requalification du site de l’EPSAN

La commission urbanisme et la commission de développement économique de la Communauté de Communes de la Basse Zorn se sont réunies lundi 7 septembre 2020 dans la cadre du projet de requalification du site de l’EPSAN et de la déclaration de projet qui a été lancée portant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune.

Une réflexion globale sur la zone est à mener

- Environnement

En réponse à une interpellation de Monsieur Laurent WAEFFLER, Monsieur le Maire indique que de nombreux arbres de la route de la Wantzenau sont malades et fragiles nécessitant de prévoir des coupes, par principe de précaution.

Monsieur le Maire ajoute que la demande a été faite auprès du département de planter de nouveaux arbres le long du CD223 et de créer ainsi une ligne d’arbres de l’autre côté de la chaussée et confirme que le département s’est engagé à replanter.

Monsieur le Maire ajoute que la commune s’engage à procéder à des plantations si nécessaire et si les plantations effectuées par le département devaient s’avérer insuffisantes.

- Agenda municipal

Madame Florence NOBLET indique qu’il s’agira du dernier agenda municipal, la commune étant contractuellement engagée jusqu’à fin 2020.

La résiliation du contrat é été notifiée.

- Défi photos

Madame Florence NOBLET indique que le défi photos qui a été lancé cet été a rencontré un très grand succès.

La commission information communication a sélectionné plusieurs photographies en vue de la publication en première de couverture de l’une d’entre elle, ce qui a été fait pour le magazine de rentrée.

- Aire de jeux place des Genêts

Un panneau a été réalisé comportant les horaires d’ouverture et l’arrêté municipal interdisant tout rassemblement.

- Programme culturel

La Budig se produira au centre culturel le 10 octobre 2020 à 20 h 15.

La troupe de la canopéé se produira au centre culturel le 21 novembre 2020 à 20 h.10

- Calendrier des fêtes

Samedi 12 septembre 2020 : Disco Herdter Kumbel's (centre culturel) Dimanche 20 septembre 2020 : Repas paroisse protestante

Vendredi 25 septembre 2020 : Artistes au presbytère (espace Heyler) Dimanche 27 septembre 2020 : Courses Premium Galop (hippodrome)

Samedi 3 octobre 2020 : Exposition fruits et nature (centre culturel)

Dimanche 4 octobre 2020 : Exposition fruits et nature (centre culturel) Dimanche 4 octobre 2020 : Courses Premium Galop (hippodrome)

Samedi 10 octobre 2020 : La Budig et sa revue (centre culturel)

Dimanche 11 octobre 2020 : Bourse aux vêtements APELI

Fin de la séance à 22 h 30.