Compte-Rendu - 2013 10 08 CR Conseil Municipal 09

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Compte-Rendu - 2013 10 08 CR Conseil Municipal 09 Document publié le Jeudi 10 octobre 2013 par la commune d'Hœrdt. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2013 10 08 CR Conseil Municipal 09)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, 1

Hoerdt le 10 octobre 2013

PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 8 OCTOBRE 2013 A LA MAIRIE A 20 HEURES

* * *

Date de la convocation : 3 octobre 2013 transmise le : 3 octobre 2013

Membres élus : 27 en fonction : 27 présents : 17

Sous la présidence de Monsieur Denis RIEDINGER, Maire,

Membres présents :

Mesdames et Messieurs, Christiane WOLFHUGEL, Nadia STOLL, René WOLFHUGEL, Didier KLEIN, Marie GEISSLER, Jacky WOLFF, Daniel MISCHLER, Valérie MISCHLER, Thierry RIEDINGER, Andrée FRITZ, Laurent WAEFFLER, Roland SCHURR, Claude RIEDINGER, Maurice DONTENVILLE, Michèle RUDOLF, Jacques KLUMB, conseillers municipaux.

Membres absents excusés :

Monsieur Jean-Pierre HIRLEMANN qui donne procuration à Madame Christiane WOLFHUGEL

Monsieur Gilbert GEYER qui donne procuration à Monsieur René WOLFHUGEL, Madame Yolande TAESCH qui donne procuration à Madame Nadia STOLL, Madame Florence NOBLET qui donne procuration à Monsieur Daniel MISCHLER, Mesdames Catherine MISCHLER, Doris PFLUMIO, Lucia PERNIN, Michèle WEBER, Messieurs Emmanuel DOLLINGER, Thierry ARLEN.

* * *

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation du secrétaire de séance.

2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2013. 3. Communications diverses.

4. Rapport des commissions municipales.

5. Maison des arts et du patrimoine : approbation du taux d’honoraires. 6. Urbanisme : approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme. 7. Rénovation intérieure de l’espace sanitaire de l’école maternelle : autorisation de lancer les consultations. 8. Décisions modificatives.

9. Amélioration et réfection des toits terrasses : approbation d’un avenant n°1. 10. Ravalement de façades et rafraichissement des peintures intérieures : approbation d’un avenant n°1. 11. Installations classées : avis sur le projet de la société pour la carrière de Weyersheim. 12. Divers.2

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 heures.

1/ DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Madame Andrée FRITZ est élue secrétaire de séance à l’unanimité et procède à la vérification des procurations et constate que le quorum est atteint.

2/ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2013

Le procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2013 est adopté à l’unanimité.

3/ COMMUNICATIONS DIVERSES

24/09/2013 Monsieur Jean-Pierre HIRLEMANN a représenté la commune lors de l’exercice d’évacuation de l’école Im Leh.

25/09/2013 Mesdames Christiane WOLFHUGEL et Nadia STOLL ont assisté à la commission d’aide à la personne qui s’est tenue à la Communauté de Communes de la Basse-Zorn.

25/09/2013 Monsieur le Maire a assisté au Conseil de surveillance de l’EPSAN. 25/09/2013 Monsieur le Maire a représenté la Commune lors de l’inauguration du centre thérapeutique de jour pour adultes à l’EPSAN de Brumath.

25/09/2013 Commission Fleurissement.

26/09/2013 Monsieur le Maire a participé à la Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles du Bas-Rhin qui s’est tenue à la Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin.

27/09/2013 Monsieur le Maire et Madame Nadia STOLL ont représenté la commune lors de la passation de commandement des pompiers de Geudertheim- Bietlenheim.

28/09/2013 Monsieur René WOLFHUGEL a assisté à la réunion des locataires de la SIBAR au Centre Culturel.

28/09/2013 Monsieur le Maire a représenté la commune lors de l’inauguration de l’aire de remplissage et de lavage collective pour pulvérisateurs de Geudertheim. 07/10/2013 Madame Nadia STOLL et Monsieur René WOLFHUGEL ont présenté les vœux de la commune à Madame Caroline ROSER à l’occasion de son 90ème anniversaire.

08/10/2013 Commission des Finances

08/10/2013 Monsieur Didier KLEIN et Madame Marie GEISSLER ont représenté la commune lors du Conseil d’Administration au Collège Baldung-Grien.

4/ RAPPORT DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Présentation des travaux des commissions municipales.

5/ MAISON DES ARTS ET DU PATRIMOINE : DETERMINATION DES HONORAIRES DE LA MAITRISE D’OEUVRE

Le Conseil Municipal s’est prononcé le 5 septembre dernier quant à l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre.

La délibération initiale du 5 septembre dernier indiquait un taux d’honoraires de 15,50% comportant la mission de base + Exe.3

Or, la prestation de l’équipe de maîtrise d’œuvre comporte également une mission liée à la muséographie, ce qui porte le taux d’honoraires de l’équipe de maîtrise d’œuvre portée par Monsieur Antoine CRUPI à un taux d’honoraires de 17,35%.

Il est par conséquent proposé de compléter la précédente délibération et de porter le taux d’honoraires à 17,35%, en y incluant le taux d’honoraires lié à la muséographie.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

après en avoir délibéré,

INDIQUE que le taux des honoraires du cabinet d’architecture Antoine CRUPI est fixé à 17,35%, correspondant à la mission de base + Exe + muséographie.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer l'ensemble des documents y afférents

PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2013.

Adopté à l’unanimité

6/ URBANISME : APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME.

Monsieur le Maire indique que la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme concernait uniquement le futur lotissement hippodrome situé en zone 1AU1, l’objectif étant d’une part de permettre l’installation d’un bâtiment sur chaque terrain, et d’autre part, de favoriser un positionnement harmonieux des bâtiments sur les terrains prévus pour les logements collectifs.

La modification à trait aux règles de retrait qui étaient trop contraignantes si bien que le retrait sera désormais d’un minimum de trois mètres. La modification prévoit ainsi que les constructions devront se situer en retrait de trois mètres et non plus les façades des constructions.

Il est demandé au Conseil Municipal d’approuver la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme.

Le bilan de la mise à disposition du public du dossier fait ressortir le fait que durant toute la période de mise à disposition du projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme, aucune observation n’a été consignée dans le registre de mise à disposition tenu à cet effet et que personne n’est venu consulter le projet de modification simplifiée.

Considérant que les résultats de la mise à disposition du projet ne justifient aucun changement du projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme, le Conseil Municipal est amené à délibérer sur la modification simplifiée n°1.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU le code de l'urbanisme et notamment ses articles L.123-13-1, L.123-13-3 ?

VU le schéma de cohérence territoriale de la Région de Strasbourg approuvé le 1er juin 2006,

VU le Plan d’Occupation des Sols approuvé le 19 juillet 1976, révisé le 1er avril 1986 (révision n°1), le 18 novembre 1997 (révision n°2) et modifié le 9 novembre 1999, le 7 septembre 2004 et le2 mars 2006,4

VU la délibération du Conseil Municipal en date du 8 juillet 2008 révisant le Plan d’Occupation des Sols en Plan Local d’Urbanisme (révision n°3),

VU la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme approuvé en date du 13 septembre 2012,

VU la délibération du Conseil Municipal en date du 25 juin 2013 fixant les modalités de la mise à disposition du public,

VU le projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme mis à disposition du public du lundi 19 août 2013 au lundi 23 septembre 2013 inclus,

VU l’absence d’observations consignées au registre de mise à disposition du public,

après en avoir délibéré,

DECIDE d’approuver la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme, conformément au dossier annexé à la présente délibération,

INDIQUE que la présente délibération fera l’objet d’un affichage en mairie durant un mois et d’une mention dans le journal ci-après désigné :

- les Dernières Nouvelles d’Alsace

PRECISE que la présente délibération accompagnée du dossier réglementaire sera transmise à Monsieur le Préfet du Bas-Rhin,

AJOUTE que le Plan Local d’Urbanisme est tenu à la disposition du public à la mairie,

DIT que la présente délibération sera exécutoire à compter de sa réception en Préfecture et de l’accomplissement des mesures de publicité visées ci- dessus, soit après affichage en mairie et insertion dans un journal diffusé dans le département.

Adopté à l’unanimité

7/ RENOVATION INTERIEURE DE L’ESPACE SANITAIRE DE L’ECOLE MATERNELLE : AUTORISATION DE LANCER LES CONSULTATIONS

Il est demandé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à lancer les consultations, dans le cadre des travaux de rénovation intérieure de l’espace sanitaire de l’école maternelle « Les courlis ».

Le projet consiste à mettre en conformité et à rénover, en totalité, l'intérieur des toilettes de l’école.5

Les travaux comprendront notamment :

- l'amélioration des évacuations d’eau ainsi que le traitement des remontées d’odeur,

- l'amélioration du système d'extraction / VMC,

- la création de nouveaux toilettes aux normes d’accessibilité pour les personnes à

mobilité réduite et pour les personnes d’âges différents (enfants et adultes) y compris

fourniture et installation de nouveaux équipements sanitaires (toilettes, lavabos,

urinoirs, ….),

- le rafraîchissement intérieur des murs, plafonds et sols.

Il y a lieu de noter que les sanitaires actuels sont sans cloisonnement et bénéficient d’une surface de 32 m² environ.

Le projet de rénovation devrait être achevé pour la rentrée de septembre 2014 avec un démarrage des travaux prévu courant du 2ème trimestre 2014, l’essentiel des travaux devant intervenir durant les congés d’été.

L'enveloppe prévisionnelle est estimée à environ 40.000,00 € TTC.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

après en avoir délibéré,

APPROUVE les travaux de rénovation intérieure de l’espace sanitaire de l’école maternelle,

AUTORISE Monsieur le Maire, ou, à défaut, un Adjoint au Maire, à lancer les consultations,

PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2013.

Adopté à l’unanimité

8/ DECISIONS MODIFICATIVES

Il est demandé au Conseil Municipal d’approuver les trois décisions modificatives suivantes :

Dans le cadre de l’avenant n°1 soumis à l’approbation du Conseil relatif à la réfection des toits terrasses des bâtiments de la poste et de la crèche, il y aurait lieu de prévoir :

1/ - virement de crédits pour 30 000,00 € du compte 020-01 relatif aux dépenses imprévues au compte 2135-71 de l'opération 210 « 28 rue de la Wantzenau ».

2/ - virement de crédits pour 35 000,00 € du compte 020-01 relatif aux dépenses imprévues au compte 2135-64 de l'opération 150 « crèche ».

Dans le cadre des travaux relatifs à l’aménagement du stade multisports et de la création d’une terrasse pour le tennis, il y aurait lieu de prévoir :

3/ - virement de crédits pour 15 000,00 € du compte 2135-411 de l’opération 370 « tennis » au compte 2128-412 de l'opération 350 « complexe sportif ».

LE CONSEIL MUNICIPAL,6

VU l’avis de la Commission des Finances du 8 octobre 2013,

après en avoir délibéré,

APPROUVE les trois décisions modificatives, telles que proposées.

Adopté à l’unanimité

9/ AMELIORATION ET REFECTION DES TOITS TERRASSES : APPROBATION D’UN AVENANT N°1

Le Conseil Municipal a désigné l'entreprise chargée des travaux d'amélioration et de réfection des toits terrasses de certains bâtiments communaux pour l'année 2013, par délibération du 2 mai 2013.

Les travaux projetés consistaient à :

- Poste 28 rue de la Wantzenau : amélioration de l'isolation et de l'étanchéité de la toiture terrasse servant en partie de terrasse/balcon au logement.

- Maison de l'Enfant 1 rue de l'Ecole : amélioration de l'isolation et de l'étanchéité de la toiture terrasse y compris les toitures terrasse des sas d'entrée et de sortie.

- Centre Culturel 1 rue de la République : détection des infiltrations, réparation des supports dans les règles de l'art, réparation des couvertines, des écoulements et des remontées. Mise en place de système de protection anti-pigeons au-dessus de tribunes. Mise en place de lignes de vie.

Le marché passé sous la forme d’un marché à bons de commandes sur un an (année 2013), avec un minimum de commandes à hauteur de 60 000,00 € HT, dans le cadre d’une procédure adaptée a été attribué initialement pour un montant maximum estimé de 179 861,50 € HT.

Il est demandé au Conseil Municipal d’approuver un avenant n°1 pour un montant de 6 292,50 € HT soit 7 525,83 € TTC.

Montant initial du marché 179 861,50 € HT

Montant de l’avenant n°1 6 292,50 € HT

Nouveau montant du marché 186 154,00 € HT

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU l’avenant n°1 au lot n°1, tel que proposé,

après en avoir délibéré,

APPROUVE l’avenant n°1 au lot n°1, tel que proposé,

AUTORISE Monsieur le Maire, ou, à défaut, un Adjoint au Maire, à le signer,

PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2013.

Adopté à l’unanimité7

10/ RAVALEMENT DE FACADES ET RAFRAICHISSEMENT DES PEINTURES INTERIEURES : APPROBATION D’UN AVENANT N°1

Il est demandé au Conseil Municipal d’approuver un avenant n°1 concernant le marché relatif au ravalement de façades et de rafraîchissement des peintures intérieures de certains bâtiments communaux, pour ce qui concerne respectivement le bâtiment de l’école de musique municipale (avenant de 1 858,02 € TTC) et la bibliothèque (avenant de 1 674,40 € TTC).

Montant initial du marché 41 273,96 € TTC

Montant de l’avenant n°1 3 532,48 € TTC

Nouveau montant du marché 44 806,44 € TTC

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU l’avenant n°1, tel que proposé,

après en avoir délibéré,

APPROUVE l’avenant n°1, tel que proposé,

AUTORISE Monsieur le Maire, ou, à défaut, un Adjoint au Maire, à le signer,

PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2013.

Adopté à l’unanimité

11/ INSTALLATIONS CLASSEES : AVIS SUR LE PROJET DE LA SOCIETE POUR LA CARRIERE DE WEYERSHEIM

Monsieur le Maire indique que la Commune de Hoerdt est consultée dans le cadre de l’extension du site de la gravière de Weyersheim, celle-ci prévoyant de s’étendre vers la route de Gambsheim. Le projet prévoit le maintien des espaces naturels du site situé entre les deux actuelles gravières de Hoerdt et de Weyersheim.

Monsieur le Maire ajoute que les personnes publiques associées n’ont formulé aucune observation particulière quant à ce dossier.

Il est demandé au Conseil Municipal de donner un avis sur la demande présentée par la société pour la carrière de Weyersheim, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière et de poursuivre l’exploitation d’installations de traitement et de mise en service d’une station de transit de produits minéraux naturels sur le site de Weyersheim, dans le cadre de l’ouverture d’une enquête publique conformément au décret n°77-1133 modifié du 21 septembre 1977.

Ce projet entre dans la classification des installations classées pour la protection de l’environnement.

Le registre d’enquête sera à la disposition du public du 24 octobre 2013 au 25 novembre 2013 à la mairie de Weyersheim.

LE CONSEIL MUNICIPAL,8

VU la demande présentée par la société pour la carrière de Weyersheim en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière et de poursuivre l’exploitation d’installations de traitement et de mise en service d’une station de transit de produits minéraux naturels sur le site de Weyersheim,

VU l’arrêté du Préfet de Région prescrivant l’ouverture d’une enquête publique,

VU le décret n°77-1133 du 21 septembre 1977 modifié relatif aux installations classées pour la protection de l’environnement,

VU la loi n°83-630 du 12 juillet 1983 modifiée,

VU le décret n°85-453 du 23 avril 1985 modifié relatif à la démocratisation des enquêtes publiques et à la protection de l’environnement,

après en avoir délibéré,

EMET un avis favorable à la demande présentée par la société pour la carrière de Weyersheim, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière et de poursuivre l’exploitation d’installations de traitement et de mise en service d’une station de transit de produits minéraux naturels sur le site de Weyersheim.

Adopté à l’unanimité

12/ DIVERS

- Association des sauveteurs secouristes de Hoerdt

L’association organise deux réunions de présentation de ses activités et de formation les 8 et 11 octobre 2013, salle Jacques Brandt.

- Concert des Célestins

Concert de jazz de la Nouvelle Orléans interprété par le groupe des Célestins au Centre Culturel vendredi 11 octobre à 20 h 30.

- Cérémonies du 11 novembre 2013

Cérémonie au monument aux morts suivie de la remise des récompenses aux lauréats au Centre Culturel, le 11 novembre 2013.

Les invitations ont été lancées.

- Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 12 novembre 2013 à 20 h.

- Conseil Municipal des Enfants

Les élections au Conseil Municipal des Enfants auront lieu le jeudi 17 octobre 2013 à 14 h.9

- Vestiaires du football

Monsieur Roland SCHURR signale des problèmes récurrents d’évacuation de la buée au niveau des vestiaires du football et les radiateurs d’eau ne chauffent pas au niveau du club house.

- Groupe scolaire

Le chauffage fonctionne et le marché de substitution qui vise à terminer définitivement les prestations non exécutées par la société CLK mise en liquidation judiciaire a été lancé.

Monsieur le Maire indique que les problèmes liés à l’extraction de la hotte sont une priorité.

En outre, le multimédia reste également à terminer, notamment l’utilisation du téléviseur situé à l’entrée de l’école ainsi que les consoles de commande.

En réponse à une question de Madame Valérie MISCHLER, Monsieur le Maire rappelle que les stores sont programmés et que les lamelles s’ouvrent et se ferment automatiquement selon l’intensité de la lumière présente dans les salles de classe. Il est toutefois possible de les utiliser en manuel.

- Calendrier des fêtes

Vendredi 11 octobre 2013 : Courses hippiques à l’hippodrome (Réunion Premium) Vendredi 11 octobre 2013 : Concert des Célestins

Dimanche 13 octobre 2013 : Repas baeckeoffe au Centre Culturel

Vendredi 18 octobre 2013 : Artistes au Presbytère

Dimanche 20 octobre 2013 : Cochonnailles au Centre Culturel

Dimanche 20 octobre 2013 : Courses hippiques à l’hippodrome

Mercredi 23 octobre 2013 : Courses hippiques à l’hippodrome

Jeudi 24 octobre 2013 : Collecte de sang au Centre Culturel

Vendredi 25 octobre 2013 : Récompenses fleurissement 2013 au Centre Culturel Dimanche 27 octobre 2013 : Journée numismatique au Centre Culturel Mercredi 30 octobre 2013 : Cinéma au Centre Culturel

Jeudi 31 octobre 2013 : Soirée disco d’Halloween au Centre Culturel Samedi 2 novembre 2013 : Spectacle Théâtrale au Centre Culturel

Dimanche 3 novembre 2013 : Courses Hippiques à l’Hippodrome

Mercredi 6 novembre 2013 : Soirée Culturelle au Centre Culturel

Samedi 9 novembre 2013 : Judo District au Centre Culturel

Lundi 11 novembre 2013 : Cérémonie au monument aux morts

Lundi 11 novembre 2013 : Lauréats remise des récompenses 2013 au Centre Culturel

Fin de la séance à 20 h 55.