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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 26 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Paul-en-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 26 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
- DÉPARTEMENT
DU VAR - ARRONDISSEMENT
DE DRAGUIGNAN
CANTON
DE
ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
COMMUNE
DE
SAINT-PAUL-EN-FORÊT
etVillages/Fleuri ONCE
MACTENNTET LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
COURS
DE
LA
SÉANCE
INTERVENUE
LE
JEUDI
26
MARS
2026
Article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
DATE
DE
LA
NUMÉRO
DE
LA
SENS
DU
VOTE
DÉLIBÉRATION
DÉLIBÉRATION
OBJET
DELA
DELIEERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
| LINSITUTIONS
&
VIE
POLITIQUE
:
Délégations
1472026
| consenties
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal
Approuvée
à
l'unanimité
Î
—
—_———————
|
| INSTITUTIONS
& VIE
POLITIQUE
: Fixation
des
15/2026
[indemnités
de
fonctions
d'Adjoint
et
de
Approuvée
à l'unanimité
| Conseiller
Municipal
délégué
] | | |
|
|
|
| INSTITUTIONS
&
VIE
POLITIQUE
:
Institution
des
|
16/2026
| Commissions
Municipales
et désignation
de
leurs
Approuvée
à l‘unanimité
| membres
au
sein
des
membres
du
Conseil
17/2026
| INSTITUTIONS
&
VIE
POLITIQUE
: Désignation
de
26/03/2026
|
| représentants
auprès
d'organisme
extérieurs
Approuvée
à
l'unanimité
| INSTITUTIONS
&
VIE
POLITIQUE
: Avis
portant
18/2026
{sur
la
désignation,
par
le
maire,
du
Approuvée
à l'unanimité
|
| correspondant
défense
|
es
ÿ
s
| FINANCES
: Autorisation
d'ouverture
de
crédits
/
19/2026
A
É
:
Approuvée
à
l'unanimité
|opérations
d'investissement
|
20/2026
|avec
l'Association
Nature
Sport
Environnement
A
est
imité
|
È
à
L
rouvée
à
l'unan
|
pour
l'organisation
de
«
Sorties
Nature
Santé
PP
NE
|
| Bien-Être
» (public
: 60
ans
et plus)
| |
| PARTENARIAT
: Approbation
de
la
convention
| |
Affichage
en
Mairie
et
publication
sur
le
site
internet
de
la
commune,
le
vendredi
27
mars
2026.
154
Place
du
Champ-de-Foire
—
83
440
SAINT-PAUL-EN-FORÊT
-
Tél.
04
94
39
08
80
Courriel
: accueil@saintpaulenforet.fr
—
Site
Internet
: www.saintpaulenforet.fr