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Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 019 Approbation PV CM 14 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
MAÏIRIE DE REMOULINS - 30210
2023
Nombre de
conseillers | Présents Votants en
exercice
19 11 16
Objet:
Approbation du procès-verbal du
conseil municipal du 14 mars
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 13/04/2023
Publié le
ID : 080-213002124-20230413-2023_019-DE DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 avril 2023
L'an deux mille vingt-trois, et le cinq Avril le conseil municipal de cette
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la
loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui leur a été
adressée par Monsieur Nicolas CARTAILLER,
Date de la convocation : 30 Mars 2023
Présents: Nicolas CARTAILLER, Jacques CORCESSIN, Pierre De QUEYLARD,
Albachir EL KHALFI, Cécile FABRE, Corinne LEFEBVRE, Stéphane MATEO , Luc VINCENT, Elisabeth VIOLA, Florian BOISSIN Carole GALINY.
Absent: Eric GONNSARD, Elma PIRAZZI, Frédéric VALOT.
Absent représenté: N'fissa BENSAID (procuration à Cécile FABRE), Manon
BLOQUE (procuration à Corinne LEFEBVRE), Sabine HUGUES (procuration à
Jacques CORCESSIN), Roland VIOLA (procuration à Nicolas CARTAILLER) Laure
ZEROUALI (procuration à Albachir ELKHALFI)
Secrétaire de séance : Cécile FABRE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment l’article L.2121-15 ;
Considérant qu'il est nécessaire de faire approuver le Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 14 mars 2023;
CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés,
APPROUVE le Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 14 mars 2023.
Le secrétaire de séance,
Cécile FABRE
Délibéré les jour, mois et an susdits,
Pour copie conforme
Le Maire,
Nicolas CARTAILLER
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir
devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois, à compter de la présente notification. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible sur le site internet www.telerecours.fr
République Française
Département du GARD