Compte-Rendu - 2023 02 24 Conseil municipal Compte rendu 1

Documents similaires

Compte-Rendu - 2025 03 07 Conseil municipal Compte rendu 1

Compte-Rendu - 2024 02 23 Conseil municipal Compte rendu 1

Compte-Rendu - 2025 04 24 Conseil municipal Compte rendu 1

Compte-Rendu - 2023 05 24 Conseil municipal Compte rendu 1

Compte-Rendu - 2023 06 21 Conseil municipal Compte rendu 1

Compte-Rendu - 2024 06 26 Conseil municipal Compte rendu 1

Compte-Rendu - 2024 08 08 Conseil municipal Compte rendu 1

Compte-Rendu - 2024 12 19 Conseil municipal Compte rendu 1

Compte-Rendu - 2023 09 01 Conseil municipal Compte rendu 1

Compte-Rendu - 2020 06 26 conseil municipal compte rendu 1

Compte-Rendu - 2023 02 24 Conseil municipal Compte rendu 1 Document publié le Vendredi 24 février 2023 par la commune de Vitteaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 02 24 Conseil municipal Compte rendu 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Conseil Municipal – 24.02.202

.

Ville de VITTEAUX (Côte-d'Or) 24 février 2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille vingt-trois le vingt-quatre février à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la salle basse de la Mairie sous la Présidence de Monsieur Bernard PAUT, Maire.

Etaient présents : Monsieur PAUT Bernard, Monsieur MUNIER Philippe, Madame LETERRIER Jeanne-Marie, Madame VANTELOT Dominique, Monsieur CHAMPONNOIS Bruno, Monsieur RAVAROTTO Michel, Monsieur WARNAS Bernard, Madame DEBOSSE Audrey, Madame DENUIT Justine, Monsieur MORIN Florent, Madame CAZZOLI Coralie, Monsieur LAFONT Guy.

Absents excusés : Madame LANDEL Catherine, Monsieur JOBARD Etienne donne pouvoir à Madame CAZZOLI Coralie, Monsieur MORIN Florent à partir de 21h05.

Absents : Madame VISSANT Caroline.

Secrétaire de Séance : Madame DENUIT Justine

Date de convocation : 20.02.2023

Nombre de membres en exercice : 15

Nombre de membres présents : 12

Nombre de votants : 12 + 1 pouvoir

ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’ajouter un point à l’ordre du jour concernant un avenant à la convention du groupement de commande entre la Communauté de Communes des Terres d’Auxois et la Commune établi pour le marché de la salle polyvalente et le gymnase. Cette proposition a été acceptée à l’unanimité.

1. Résultat appel d’offres salle polyvalente, gymnase

2. Subvention bibliothèque

3. Horaires coupure éclairage public

4. Questions diverses

Aucune remarque ni observation n’a été faite concernant le compte rendu du Conseil Municipal du 20.01.2023 Conseil Municipal – 24.02.202

COMMUNICATIONS

TRAVAUX

Maison Médicale

La Maison médicale est à ce jour occupée entièrement, avec le DAC 21 installé récemment dans les locaux le 15.02.2023.

Les travaux d’aménagement de places de stationnement (17 places) commenceront le 17.04.2023, après l’inauguration qui aura lieu le 15.04.2023.

DIVERS

 Carte d’identité et passeport

La commune s’est portée candidate afin de mettre en place la délivrance de carte d’identité et de passeport dont le but est de renforcer le service rendu aux usagers.

La validation du Ministère de l’Intérieur, et de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés), permettra d’installer le matériel au printemps à France Services.

Monsieur Warnas explique le fonctionnement technique et administratif puisque, de par son expérience à la Mairie de Montbard, lui-même délivre des titres d’identité et des passeports, c’est une démarche qui demande des connaissances et une réelle formation. Monsieur Warnas est prêt à apporter son aide si la Commune a besoin.

 Survol en Hélicoptère

Le 13/03 et 24/03 aura lieu un survol d’hélicoptère ayant pour but de vérifier les réseaux ENEDIS. Cette information sera publiée sur le site internet de la commune.

DATES

 Cérémonies

05.03.2023 : Cérémonie du Docteur Quignard

19.03.2023 : Cérémonie FNACA

 Petites Villes de Demain

La prochaine réunion de comité de pilotage aura lieu le mercredi 01 mars à 14h, à Semur-En-Auxois en présence du Cabinet Perspective, d’Espelia et Madame la Sous-préfète.

L’objet de la réunion sera de faire le point sur l’avancée du programme Petites Villes de Demain, présentation de l’ORT, ainsi que l’intégration éventuelle de la commune d’Epoisses et Précy-Sous- Thil. Conseil Municipal – 24.02.202

 Budget 2023

Le vote du budget aura lieu lors de la prochaine réunion de Conseil Municipal le 31.03.2023.

1. Résultat appel d’offres salle polyvalente, gymnase

Dans le cadre du groupement de commandes de la rénovation et de l’extension du complexe polyvalent, une consultation a été réalisée conformément au paragraphe 7.2 du règlement de consultation en date du 02.11.2022.

Suite à une première analyse effectuée par le maître d’œuvre System Architecture, une négociation a été engagée avec l’ensemble des candidats afin d’obtenir leurs meilleurs offres.

Le marché comprend 15 lots.

Suite à l’analyse des offres par la commission d’ouverture et d’analyses des plis, qui a eu lieu le 10.02.2023, la commission propose de retenir les entreprises ci-dessous pour les travaux de rénovation et d’extension du complexe polyvalent.

Lot Désignation du lot Entreprise retenue Montant HT

1 DESAMIANTAGE EGD 23 208,50 €

2 VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS GIBOULOT 8741,60 €

3 DEMOLITIONS GROS OEUVRE SOLU BEC 61 378 €

4 CHARPENTE BOIS FREYSSINET 13 380,27 €

5 COUVERTURE METALLIQUE LABEAUNE 41 368,62 €

6 ISOLATION THERMIQUE PAR L’EXTERIEUR IPRF 39 283,68 €

7 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS ESPACES MENUISERIES 40 228 €

8 METALLERIE MARECHAL 2647 €

9 MENUISERIES INTERIEURES BOIS MENUISERIE REMOND 27 349 €

10 PLATRERIE PLAFOND PEINTURE ROUSSEAU 85 325,81 €

11 REVETEMENTS DE SOLS FAIENCES SIA REVETEMENTS 10 743,31 €

12 SOLS SPORTIFS DECLARE SANS SUITE

(COM COM)

.........

13 EQUIPEMENTS SPORTIFS NOUANSPORT (COM COM) .......

14a CHAUFFAGE STCE 103 364,11 € Conseil Municipal – 24.02.202

14b VENTILATION STCE 57 906,28 €

14c PLOMBERIES SANITAIRES STCE 22 835,30 €

15 ELECTRICITE DESCHAMPS 49 770 €

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à 10 voix « pour », une voix « contre », deux « abstentions » de valider les entreprises conformément à l’analyse des offres et aux propositions de la CAO, d’autoriser Monsieur le Maire à signer les marchés.

Monsieur Morin ajoute qu’il n’y a que les adjoints et Monsieur le Maire qui sont informés du contenu des travaux et aurait souhaité être plus impliqué dans ce projet.

Monsieur Paut explique qu’il y a une CAO qui travaille et valide les projets en amont.

2. Subvention bibliothèque

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de renouveler progressivement certaines catégories d’ouvrages à la Bibliothèque pour maintenir une offre documentaire attrayante et actualisée qui réponde aux besoins du public, ce qui engendre des frais supplémentaires.

Le Conseil Départemental, propose aux Communes possédant une bibliothèque dont le budget annuel d’acquisition est inférieur à 6000 € et atteint 2€/habitant, une aide à la constitution de fonds.

Cette dépense est subventionnée à hauteur de 80 % plafonnée à 700 € HT, ce qui représente un achat de livres à hauteur de (1050 € TTC).

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de valider l’achat d’ouvrages à hauteur de 1050 € ttc, de solliciter une subvention du Conseil Départemental à hauteur de 700 €, d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à ce dossier.

3. Horaires coupure éclairage public

Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la délibération du 26.08.2022 mentionne : - La plage horaire de coupure de l’éclairage public à partir de 01 heure jusqu’à 05 heures depuis le 01.01.2023.

Il propose de modifier la plage de coupure à partir de 23 heures afin d’effectuer de plus amples économies, sauf certaines dates lors de manifestations.

Les dates auxquelles l’éclairage ne sera pas coupé seront lors du 13 juillet, la fête de la brioche, la Sainte- Cécile ainsi que le 24 et le 31 décembre.

Voici quelques chiffres :

• Plage de coupure 01 heure => 05 heures : 49,6 % d’économie sur le coût annuel énergie soit 11 000 € ttc.

• Plage de coupure 23 heures => 05 heures : 65,9 % d’économie sur le coût annuel en énergie soit 14 957 € ttc. Conseil Municipal – 24.02.202

L’enjeu de cette diminution de l’éclairage n’est pas qu’une question d’économie mais contribue à la prévention et à la limitation des nuisances lumineuses.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, d’adopter le principe de couper l’éclairage public de 23 heures à 5 heures, donne la délégation au Maire pour prendre l’arrêté de police détaillant les horaires et modalités de coupure de l’éclairage public et dont publicité sera faite le plus largement possible.

Madame Denuit souhaite la matérialisation par des petites silhouettes des passages pour piétons suite à la mise en place des coupures.

Madame Debosse ajoutera une date quand elle aura connaissance de celle-ci, qui concernera la visite guidée nocturne. Il est souhaitable que lors de cette manifestation la commune reste éclairée.

4. Avenant 1 Convention Groupement de Commande CCTA/Commune travaux salle polyvalente et Gymnase

En date du 21.01.2022, le Conseil Municipal a délibéré concernant la convention de groupement de commande de travaux pour « la rénovation et l’extension du complexe polyvalent ». Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal, que suite à une erreur d’écriture, il convient de modifier l’article 4, engagement des membres du groupement :

« Le coordonnateur du groupement signe les marchés, les dépose au contrôle de légalité et les notifie » est remplacée par « chaque membre du groupement signe les marchés à hauteur de ses travaux, les dépose au contrôle de légalité et les notifie ».

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité d’autoriser le Maire à signer l’avenant n°1 de la convention du groupement de commande.

5. Questions diverses

Stationnement rue Hubert Languet

Madame Denuit : Il y a de nouveau un camion stationné devant la coiffeuse, gêne la circulation. Mauvaise compréhension de la coiffeuse concernant l’arrêté « Arrêt Minute ». Monsieur PAUT propose de mettre en application l’arrêté et de matérialiser la zone.

Inflation et commerçants

Madame Denuit : La Mairie s’inquiète-t-elle de ses commerces concernant l’inflation ? Proposition de faire des équipes pour aller les consulter.

Monsieur Munier : Réunion publique avec les services de l’état pour que les entreprises sachent ce à quoi elles peuvent prétendre vis à vis des aides.

Mme Debosse indique que les commerçants sont les bienvenus aux assemblées générales de l’UCIA afin d’exposer leurs interrogations etc.

La séance est levée à 21h30