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Compte-Rendu - CR CM 27102021
Document publié le Mercredi 3 novembre 2021 par la commune de Puygiron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27102021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Banque,
Affiché le 03 Novembre 2021
+
UYyOiON Mairie
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 27 OCTOBRE 2021
Le Conseil Municipal est convoqué le mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 dans la salle du conseil municipal de la mairie.
Ordre du jour :
° Approbation du procès-verbal de la séance du 02 septembre 2021
e Décision modificative — virement de crédit n°1.2021
Compte Epargne Temps (reporté au prochain CM)
Instauration de la journée de Solidarité
Subvention exceptionnelle — Comité des Fêtes
Questions diverses :
- Programme festivités
- Convention — Association « 30 millions d’amis »
- Dossier Orange — Fibre
- Tarifs — Salle des fêtes
L'an deux mil vingt et un et Le vingt-sept octobre à vingt heures, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel des séances, sous la présidence de Mme CAMPELLO Régina, Maire.
Présents : MARTIN Linda, MONNIER Muriel, DEL VITTO Fanny, CASTAGNA Pascal,
AUDRAS Amandine
Absents_excusées et représentés : SEGUIN Patrick (pouvoir à CAMPELLO Régina),
TEYSSIER Serge (pouvoir à AUDRAS Amandine)
Secrétaire de séance : MARTIN Linda
La Maire ouvre la séance à 20h00 en demandant au conseil municipal de désigner le secrétaire
de séance : Unanimité pour MARTIN Linda.
26160 PUYGIRON - Téléphone : 04 75 53 84 97
Site internet : www.puygiron.com - E-mail : secretariat@puygiron.com | 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 02 septembre 2021
Mme le Maire donne lecture du procès-verbal de la dernière séance. Approuvé à l’unanimité
des membres présents et représentés.
| 2. Délibération n°17-2021 — Décision Modificative n°1-2021 — Virements de crédits |
Écriture budgétaire afin de provisionner le compte 6817 (en fonctionnement) de vingt-huit euros (soit 15% de 183.23 euros) correspondant aux créances douteuses de plus de deux ans.
Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés
3. Délibération n°18-2021 — Instauration de la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées.
Mme le Maire expose aux membres du conseil municipal, qu’il est nécessaire de prévoir les modalités d’accomplissement de la journée de solidarité dans la collectivité.
La Journée de Solidarité représente sept heures de travail non rémunéré pour tous les
fonctionnaires et agents publics relevant de la fonction publique à temps complet, c’est-à-dire trente-cinq heures de travail hebdomadaire, soit mille six cent sept heures par an de travail. Cette durée de travail est proratisée pour les agents à temps non complet et à temps partiel.
Mme le Maire propose à l’assemblée délibérante, que cette journée soit effectuée de la manière suivante :
* Le travail d’un jour férié précédemment chômé autre que le 1°" mai, soit le lundi de
Pentecôte.
Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés
| 4. Délibération n°19-2021 — Attribution d’une subvention exceptionnelle EH
Le Comité des Fêtes de Puygiron, qui a été créé au mois d'Octobre 2021, demande une
subvention exceptionnelle en cette fin d’année 2021 afin de lancer au mieux les festivités de fin d’année.
Le conseil après en avoir délibéré, décide d’attribuer 500€ de subvention à titre exceptionnelle
pour les aider à se lancer et les soutenir.
Vote pour à l’unanimité des membres présents et représentés
| 7. Questions diverses |
1- Dates à retenir :
. 06 Novembre 2021 : Soirée Choucroute organisée par le Comité des Fêtes de Puygiron
(Complet)
. 11 Novembre 2021 : Commémoration du 103°"% anniversaire de l’Armistice - 11h00 au
Monument aux Morts
. 13 Novembre 2021 : Atelier d’'Enluminure organisé par Montélimar-Agglo (Complet) , 14 Novembre 2021 : Bourse aux jouets organisée par l’A.P.E — de 8h00-13h00 à la Salle
des Fêtes
. 1° Décembre 2021 : Atelier biscuits organisé par l’A.P.E avec les enfants de Puygiron.
Inscriptions obligatoires. De 13h30 à 18h00 à la Salle des Fêtes de Puygiron.
. S Décembre 2021 : Vente de sapins par l’A.P.E (commande avant le 22/11/2021)
° 11 décembre 2021 : Illuminations de Noël + Chant Gospel à l’église à partir de 20h00,
vin chaud offert par la municipalité, vente de biscuits et de décorations de Noël fabriquées par
les enfants de l’école.
. 31 décembre 2021 : Repas du jour de l’an par l’A.C.C.A de Puygiron — Salle des Fêtes.
. 09 janvier 2022 : Loto du Comité des Fêtes à la Salle des Fêtes de Puygiron (plus
d'informations à venir)
. 15 janvier 2022 : Vœux du Maire à partir de 11h00 à la Salle des Fêtes de Puygiron
. 12 février 2022 : Concours de belote organisé par le Comité des Fêtes — Salle des Fêtes
de Puygiron (plus d'informations à venir)
. Fin mai début juin : Méchoui de l’A.C.C.A (plus d'informations à venir)
. 26 juin 2022 : Marché Artisanal « Saveurs & Créateurs »
2- Convention Association « 30 Millions d’Amis »
Projet de convention pour la mise en place d’une campagne de stérilisation et d’identification des chats errants, dans laquelle la commune s’engage à participer, à hauteur de 50%, du
financement de ces actes. A ce jour des informations complémentaires sont nécessaires avant de
prendre la décision de signer la convention.
3- Dossier Orange — Fibre
Un point est faït sur l’état d’avancement de la mise en place de la fibre sur le territoire de
Puygiron. C’est en cours de traitement.
4- Tarifs — Salle des Fêtes de Puygiron
Nous devons déterminer un nouveau tarif pour la location de la salle des fêtes à la demi-journée (45 euros), pour un jour de semaine (90 euros) et pour 1h00 ou 2h00 en semaine pour des extérieurs et des Puygironnais. Nous réfléchissons à la possibilité de louer la mairie annexe le samedi matin (45 euros). En réflexion pour le prochain conseil municipal.
L'ordre du jour étant épuisé. la séance est levée à 22h20.
La Maire La Secrétaire de séance
Régina CAMPELLO Linda MARTIN