Convocation - mzw49g3zzwuj36

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Convocation - mzw49g3zzwuj36 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Avrechy. Lien du pdf (Convocation - mzw49g3zzwuj36)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Télécommunications et internet, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

MAIRIE D’AVRECHY — 60130

Tél./Fax : 03 44 51 72 08

E.mail : mairie.avrechy@orange fr

Date de convocation :

02.06.2023

Date d’affichage :

02.06.2023

Nombres de membres

Afférents | En exercice

au Conseil

Le vendredi 09 juin 2023 à 20h00

Le Conseil Municipal de la commune d’Avrechy, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Madame LEQUEN Astride.

Etaient présents : Mme FOULON Bernadette, MM. LEFEVRE Jean- Charles, GAUBERT Christian, Adjoints, Mme FLOURY Sabine, Mme ANCIAUX Céline, M. JEANNE Maxence, M. BRIAND Alain, M. M. CORDIER Pascal, M. BARBOSA Daniel, Conseillers Municipaux.

Étaient absents ayant donné pouvoir: Mme SERRADIMIGNI Anne-Marie (rep. par Madame LEQUEN Astride), M. DUFEU Bernard (rep. par M. GAUBERT Christian), M. CORMY Olivier (rep. par M. LEFEVRE), M. TARCY Frédéric (rep. par M. JEANNE)

Était absente non exçusée : Mme LANTEZ Marylène

Secrétaire de séance : Madame FLOURY Sabine

15 15

ORDRE DU JOUR

HA kde

1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023

2. ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L'ÉLECTION DES SÉNATEURS

3. FÊTES ET CÉRÉMONIES : ACHAT DE CARTES CADEAUX AUX ÉLÈVES DE CM24 AUTORISATION DONNÉE À L'ADTI O-SAO POUR SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 RELATIF AU MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR L’'OPÉRATION : RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE À AVRECHY

5. SALLE DES FÊTES : TARIFS APPLICABLES AU 18 JANVIER 2024

6. INFORMATIONS

7. QUESTIONS DIVERSES

1- ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023

Le procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2023 est adopté à la majorité (Monsieur BRIAND s’abstient). Il demandait d’ajouter la mention « taux communaux » pour le vote du taux des taxes locales directes.

II - ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L'ÉLECTION DES SÉNATEURS

Madame le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de M. BRIAND Alain, Mme FOULON Bernadette, et Mme ANCIAUX Céline, M. LEFEVRE Jean-Charles.

La présidence du bureau est assurée par ses soins.

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L. 2121-2,

Vu le Code électoral, et notamment les articles L. 284, L.286, L. 289, R.25-1, R.137 et

suivants,

Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,

Vu la circulaire préfectorale NOR IOMA2308397J en date du 30 mars 2023,

Vu la population municipale en vigueur au 1% janvier 2023 de 1 186 habitants,

La liste déposée et enregistrée : La liste « Avrechy Sénatoriales 2023 » est composée par

1. Mme LEQUEN Astride,

2. M. LEFEVRE Jean-Charles,

3. Mme SERRADIMIGNI Anne-Marie,

4. M. GAUBERT Christian,

5. Mme FOULON Bernadette,

6. M. JEANNE Maxence,Après enregistrement du ou des candidatures, il est procédé au vote sans débat et par scrutin secret.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : quatorze (14)

- bulletins blancs ou nuls : trois (03)

- suffrages exprimés : onze (11)

À obtenu : - liste « Avrechy Sénatoriales 2023 » : onze (11) voix

Madame le Maire proclame les résultats définitifs : Liste « Avrechy Sénatoriales 2023 » : 6 sièges dont 3 titulaires et 3 suppléants.

HI - FÊTES ET CÉRÉMONIES : ACHAT DE CARTES CADEAUX AUX ÉLÈVES DE CM2

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que les élèves de CM2 feront leur rentrée scolaire au collège au mois de septembre prochain.

Le Conseil Municipal

Sur proposition du Maire,

Après délibération,

À l’unanimité,

DÉCIDE d’offrir une carte cadeau d’un montant de vingt-cinq euros (25,00 €) aux élèves de CM2.

MANDATE Madame le Maire pour effectuer l’achat des cartes cadeaux.

DIT que les crédits seront prélevés sur le budget communal (art. 6232 «Fêtes et Cérémonies »).

VI - AUTORISATION DONNÉE À L’ADTO-SA4O POUR SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 RELATIF AU MARCHÉ DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR L'OPÉRATION : RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE À AVRECHY

Vu:

e Le projet de restructuration du groupe scolaire à Avrechy

e L'article L.2122-21 du Code des Collectivités Territoriales.

e Le marché n° 21-444-1 notifié le 28/01/2022.

e La nécessité de fixer le coût prévisionnel définitif de l’ouvrage et le forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre au stade de l’avant-projet définitif (APD), conformément à l'article 7.1 de l’AE valant CCAP

Considérant :e ia convention de mandat passée avec l’ADTO-SAO pour l’opération citée en objet

Le Conseil Municipal

Sur proposition du Maire,

Après délibération,

À l’unanimité,

e AUTORISE L’ADTO-SAO, mandataire de la Commune de Avrechy, à signer lavenant N° 1 :

o Pour le marché de Maîtrise d’œuvre- SCP LUSSO & LAURENT (Mandataire) / NOV ELEC INGENIERIE / E. SYLVESTRE BET ENERGIE (Cotraitants) Marché n° 21-444-1 pour un montant de 7 947.56 € HT, ce qui porte le marché du groupement de 103 825.45 € HT à 111 773.01 € HT (avenant augmentant de 7.65 % le montant du marché).

Les crédits correspondants figurent au budget de l’exercice.

V - SALLE DES FÊTES : TARIFS APPLICABLES AU 1* JANVIER 2024

Madame le Maire propose de réviser les tarifs d’occupation des salles communales.

Vu les délibérations du Conseil Municipal des 19 mai 1995, 25 juin 1996, 14

décembre 2000, 20 septembre 2001 et 16 mai 2014 fixant les différents tarifs d'occupation et d’utilisation des salles du bâtiment considéré,

Considérant la nécessité d’actualiser les tarifs d’occupation de la salle des fêtes, Madame le Maire propose de réviser ces tarifs comme suit :

DÉCIDE à l’unanimité

D’augmenter le tarif actuel de location de la salle des fêtes d’Avrechy suivant le tableau annexé.

FIXE

Le tarif des locations de ces salles aux Particuliers et Associations de la commune, ou

extérieurs à la commune à compter du 1% janvier 2024, selon le barème figurant en annexe 1 et joint à la présente délibération.

VI - INFORMATIONS

Madame le Maire informe le Conseil Municipal :La Gendarmerie est avisée des repérages sur la commune et qu’ils exécutent des patrouilles.

Madame FLOURY rappelle l’utilisation de l’application « panneau pocket » et fait part des propos haineux sur les réseaux sociaux.

Madame SERRADIMIGNI a reçu le prestataire « SAGERE » suite à une demande du Conseil Municipal et présente une proposition à 4 composantes. Un rendez-vous est engagé avec un second prestataire pour une offre de prix concurrente.

- Monsieur JEANNE rappelle qu’il est toujours en attente depuis trois semaines de la clé d’activation par notre prestataire « FACTORIA » pour le nouvel ordinateur portable de Madame la Directrice. Il annonce à la demande de Madame SERRADIMIGNI, d’une pensée aux victimes des enfants au lac d’ Annecy.

- Monsieur BARBOSA signale la naissance de cinq chatons sur la propriété de Madame PERDRIEL.

- Madame LEQUEN remercie Madame FOULON de l’organisation de la commémoration du 08 mai.

Madame FOULON signale que le prochain journal «l’avrechois » sera de juillet à septembre et rappelle que la commission des festivités a besoin de membres pour l’organisation des manifestations.

- Monsieur LEFEVRE annonce que 2 panneaux ont été installés pour les manifestations des associations avrechoises sur l’avenue Thierry d’Argenlieu et remercie Messieurs MAHIEUX, GAUBERT, et GENTY pour la réparation du pont en bois à la base de loisirs et Monsieur SIMON pour la structure métallique sur le haut du talus de la salle des fêtes. Remercie les avrechois pour l’entretien de leurs devantures.

- Madame LEQUEN remercie Madame ANCIAUX pour le don de sa table de pique- nique. Prévoir plantation d’Iris d’eau le long de l’Arré.

Le Conseil Municipal observe une minute de silence pour les victimes du lac d'Annecy.

VII - QUESTIONS DIVERSES

Néant

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-et-une heures et vingt minutes.

Secrétaire de séance,

Sabine FLOURY