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Procès Verbal - sakxf2bnticsqbc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vézénobres.
Lien du pdf (Procès Verbal - sakxf2bnticsqbc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
20
SEPTEMBRE
2012
Ouverture
de
la séance
à 18
h 30
Présents
:
Absents
excusés
Absents
non
excusés
Bernard
MIALHE
Christian
SAPEDE
Cathy
BERENGER
Liliane
ALLEMAND
Jean
Marie
ROUX
Michel
JEAN
Gérard
GAROSSINO
Isabelle
GIUSTINIANI
Bernard
RAOULT
Patrick
SAUSSINE
Josiane
PELAT
Ghislaine
GLAD
-— donne
procuration
à Liliane
ALLEMAND
Denis
ROUMEJON
-— donne
procuration
à Michel
JEAN
Jean-Luc
PAPELARD
— donne
procuration
à Gérard
GAROSSINO
Monique
COLIN
Jacques
GRAS
-— Elisabeth
PERNETTE
Secrétaire
de
séance
Isabelle
GIUSTINIANI
ORDRE
DU
JOUR
:
1
Approbation
du
Compte
Rendu
du
26
juin
2012
2
Avis
du
Conseil
Municipal
sur
l'arrêté
du
projet
de
périmètre
communauté
d'agglomération
du
bassin
d'Alès.
3
Décision
Modificative
N°
1 : Budget
Principal
2012
4
Décision
Modificative
N°
1 : Budget
Assainissement
2012
5
Modification
des
transferts
financiers
entre
les
Communes
et
la Communauté
de
Communes
de
la Région
de
Vézénobres.
6
Approbation
du
tableau
des
voies
communales
et
de
leurs
dénominations.
LH Se
Go
D
Se
Ge
Ge
De
1 -
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
26
juin
2012
Monsieur
le
Maire
propose
l'approbation
du
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
26
juin
2012.
Résultats
du
vote
:
y
| POUR
: 14
voix
à l'unanimité
des
membres
présents.
Avant
de
passer
à l'ordre
du
jour,
Monsieur
Le
Maire
donne
quelques
informations
sur
le travail
des
élus
et
sur
la vie
de
la commune.
Concernant
le journal
« Figurez-vous
», le
contrat
avec
CYBERGENCE
étant
arrivé
à échéance,
un
appel
d'offre
a été
lancé
pour
3 «
Figurez-vous
» par
an
ainsi
que
des
cartes
de
vœux
et
la création
d'un
nouveau
logo
pour
la commune.
La
commission
appel
d'offres
a retenu
la société
TA'PAGE
pour
le «
Figurez-vous
» et
les
cartes
de
vœux.
M.
le Maire
propose
la mise
en
place
d'une
commission
pour
travailler
sur
la conception
de
ce
nouveau
logo
et
invite
les
conseillers
intéressés
à y
participer.
En
ce
qui
concerne
le PLU
et
l'AVAP,
les
deux
procédures
ont
bien
avancé
; le
PLU
et
l'AVAP
devraient
être
présentés
et
arrêtés
fin
octobre
lors
d'un
conseil
municipal.
Ensuite
ils
seront
envoyés
aux
personnes
publiques
associées
(Conseil
Général,
CCRV,
CCI,
DDTM...)
et
après
un
délai
de
3 mois,
mis
à l'enquête
publique.
Un
délai
de
2 mois
sera
ensuite
nécessaire
avant
l'obtention
du
rapport
du
commissaire
enquêteur.
S'il
n'y
a pas
de
recours
ils
devraient
être
approuvés
lors
d'un
conseil
municipal
en
avril
2013.
Cette
année,
le conservatoire
du
Figuier
a été
entretenu
par
Monsieur
ANDRIEU.
Il a
fait
un
travail
à
l’ancienne
avec
un
cheval
et
une
faucheuse
mécanique.
Selon
le bilan
que
nous
ferons
en
fin
d'année
nous
pourrions
passer
une
convention
avec
Mr
ANDRIEU.
Le
forum
des
associations
a été
un
succès,
28
associations
ont
répondu
présent
et
Monsieur
Le
Maire
remercie
Michel
JEAN
pour
son
implication.
Un
premier
bilan
de
la saison
touristique
à Vézénobres
a été
fait
; la
fréquentation
de
l'OT
a été
bonne.
Les
visites
de
la Cité
ont
eu
beaucoup
de
succès
avec
une
moyenne
de
29
personnes
par
visite. Des
travaux
ont
été
effectués
à l'école
pendant
les
vacances
d'été
; toutes
les
menuiseries
du
côté
Nord
ont
été
remplacées,
les
peintures
ont
été
refaites
et
tout
le matériel
informatique
va
être
renouvelé
à la
rentrée.
Ces
travaux
s'élèvent
à la
somme
de
55
000
€.
2 -
Avis
du
Conseil
Municipal
sur
l’arrêté
du
projet
de
périmètre
communauté
d'agglomération
du
bassin
d’Alès.
Monsieur
le Maire
rappelle
qu'une
large
majorité
d'élus
s'est
déjà
prononcé
en
faveur
du
Schéma
Départemental
de
Coopération
Intercommunale.
Les
esprits
et
les
opinions
ont
bien
évolué
sur
le sujet
et
de
nombreuses
communes
vont
accorder
un
avis
favorable
à cet
arrêté,
y compris
au
sein
de
la
CCR. La
commune
de
Vézénobres
a fait
le choix
de
demander
l'avis
d'un
cabinet
d'expert
pour
être
accompagnée
dans
ses
discussions
avec
l’agglomération.
Lors
d’une
réunion
des
maires
de
la CCRV,
la décision
de
prendre
le même
cabinet
que
Vézénobres
a
été
prise.
Les
négociations
ont
donc
été
conduites
par
la CCRV
mais
la commune
a déjà
eu
4 réunions
de
travail
avec
l'agglo
; une
5°"°
réunion
devrait
être
programmée
prochainement.
Monsieur
SAPEDE
précise
que
les
Vices
Présidents
n’ont
pas
eu
l'occasion
d'accompagner
le Président
M.
SOULIER
lors
de
ses
discussions
avec
l'agglo.
L'arrêté
de
Monsieur
Le
Préfet
du
Gard
en
date
du
27
juin
2012
concerne
le projet
de
périmètre
d'une
Communauté
d'Agglomération
dans
le bassin
d'Alès
issue
de
la fusion
des
Etablissements
Publics
de
Coopération
Intercommunale
suivants
:
> La
Communauté
d'Agglomération
du
Grand-Alès
en
Cévennes
5" > La
Communauté
de
Communes
autour
d’Anduze
> La
Communauté
de
Communes
de
la région
de
Vézénobres
> La
Communauté
de
Communes
autour
du
Mont
Bouquet
et
d’une
extension
de
périmètre
aux
communes
suivantes
:
Massanes, Saint
Jean
de
Serres,
Saint
Bonnet
de
la Salendrinque,
Sainte
Croix
de
Caderle,
Vabres
VNNVNNVYY
Ce
projet
vise
à créer
une
Communauté
d'Agglomération
regroupant
50
communes
pour
une
population
totale
de
100
090
habitants
en
conformité
avec
le Schéma
Départemental
de
Coopération
Intercommunale
publié
le 23
décembre
dernier.
La
délibération
a pour
but
de
:
> Donner
son
accord
au
projet
de
périmètre
présenté
par
Monsieur
le Préfet
du
Gard,
> D'approuver
la représentativité
suivante
(184
sièges
au
Conseil
de
Communauté
d'Alès
en
Cévennes
Agglomération
— adopter
un
mode
de
répartition
des
sièges
du
Conseil
de
Communauté
pour
lequel
toutes
les
communes
disposent
au
moins
de
deux
sièges
et
aucune
ne
disposant
de
plus
de
la moitié
des
sièges).(Cf.
délibération
jointe).
Cette
représentativité
sera
en
place
jusqu'aux
prochains
renouvellements
des
conseils
municipaux.
> De
désigner
les
délégués
actuels
de
la CCRV
pour
sièger
au
sein
de
ce
prochain
conseil
communautaire
à savoir
:
Monsieur
Bernard
MIALHE
Monsieur
Jean-Marie
ROUX
Monsieur
Christian
SAPEDE
Madame
Elisabeth
PERNETTE
qui
siègeront
à compter
du
1®
janvier
2013,
sous
condition
d'intervention
de
l'arrêté
préfectoral
portant
fusion
extension
de
la Communauté
d'Agglomération.
Résultats
du
vote
concernant
le
PERIMETRE
:
POUR
: 12
voix.
CONTRE
: 2
voix
(Mme
GLAD
et
Mme
ALLEMAND)
ABSTENTION
: 0
Résultats
du
vote
concernant
la
GOUVERNANCE
:
POUR
: 14
voix
à l'unanimité
des
membres
présents.
3 -
Décision
Modificative
N°
1 : Budget
Principal
2012
Compte
tenu
de
la consommation
de
crédits
et
des
écritures
à régulariser,
il est
nécessaire
de
réaliser
des
virements
de
crédits
sur
le Budget
Principal
de
la Commune.
(16
000
€).
2" Madame
LE
LAN
explique
que
dans
le cadre
du
marché
village
de
Caractère
des
travaux
effectués
à la
table
d'orientation
ainsi
que
le chantier
d'éclairage
public
ont
induit
des
coûts
supplémentaires.
Résultats
du
vote
:
POUR
: 14
voix
à l'unanimité
des
membres
présents.
4 -
Décision
Modificative
N°
1 : Budget
Assainissement
2012
Compte
tenu
de
la consommation
de
crédits
et
des
écritures
à régulariser,
il est
nécessaire
de
réaliser
des
virements
de
crédits
sur
le Budget
Assainissement
de
la Commune.
(7
000
€).
Madame
LE
LAN
indique
qu'il
s'agit
notamment
de
factures
non
prévues
et
des
admissions
en
non
valeur
qui
remontent
à plusieurs
années.
La
régularisation
du
budget
assainissement
doit
être
faite
en
fin
d'année
et
les
factures
épurées
avant
le transfert
vers
la Communauté
d'Agglomération.
Résultats
du
vote
:
POUR
: 14
voix
à l'unanimité
des
membres
présents.
5 -
Modification
des
transferts
financiers
entre
les
Communes
et
la
Communauté
de
Communes
de
la Région
de
Vézénobres.
Vu
la réunion
de
la Commission
Locale
d'Evaluation
de
Transfert
de
charges
de
la Communauté
de
Communes
de
la Région
de
Vézénobres
du
5 juin
2012,
Vu
la réunion
du
conseil
communautaire
de
la Communauté
de
Communes
de
la Région
de
Vézénobres
du
27
juin
2012,
Vu
les
modalités
de
transferts
financiers
entre
Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale
et
Communes
membres,
Monsieur
Le
Maire
propose
de
régulariser
les
transferts
financiers
entre
la
Commune
et la
Communauté
de
Communes
de
la Région
de
Vézénobres
et
notamment
de
prendre
en
compte
les
versements
forfaitaires
annuels
effectués
par
la CCRV
pour
le fonctionnement
des
écoles
et des
crèches.
Monsieur
Le
Maire
propose
d'approuver
le nouveau
tableau
de
répartition
des
transferts
financiers
entre
Communes
et
Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale.
(Cf.
délibération
jointe).
Résultats
du
vote
:
POUR
: 14
voix
à l'unanimité
des
membres
présents.
6 -
Approbation
du
tableau
des
voies
communales
et
de
leurs
dénominations.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
vu
l'article
141-3
du
code
de
la voirie
routière,
il
est
nécessaire
de
mettre
à jour
le tableau
de
classement
des
voies
et d'intégrer
dans
le domaine
public
les
voies
ouvertes
à la
circulation.
Certains
élus
dont
M.
Michel
JEAN
ont
beaucoup
travaillé
afin
de
mettre
à jour
le tableau
de
classement
des
voies
communales
et
leurs
dénominations,
travail
préparatoire
à la
numération.
La
commission
Cadre
de
vie
s'est
réunie
le 18
septembre
dernier
et
a entériné
ce
projet.
A noter
que
la rue
qui
part
de
la Maison
Calmes
et
qui
rejoint
la rue
de
l’ancienne
poste
a été
baptisée
« Rue
du
19
mars
1962
». Cette
rue
sera
inaugurée
le 4
octobre
2012
à 17
h.
Monsieur
le Maire
propose
donc
d'approuver
ce
tableau
de
classement
des
voies
communales
et
de
leur
dénomination.
Résultats
du
vote
:
POUR
: 13
ABSTENTION
: 1
(G.Glad)
Monsieur
le Maire
remercie
tous
les
élus
qui
ont
participé
à ce
travail.
Il remercie
également
Monsieur
Laurent
FRANQUET
très
impliqué
dans
sa
fonction
de
Chef
d'Equipe
des
employés
municipaux.
Le
travail
et
l'organisation
se
sont
nettement
améliorés.
Madame
Liliane
ALLEMAND
informe
les
élus
que
dans
le cadre
du
cinéma
itinérant
la DRAC
(Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles)
financée
par
le Conseil
Général
a donné
son
accord.
Il y
aura
une
projection
sur
VEZENOBRES.
Fin
de
la séance
à 20h10