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Déliberation - 201208 06
Déliberation - 201208 26
Déliberation - 201208 40
Déliberation - 201208 19
Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Floirac.
Lien du pdf (Déliberation - 201208 19)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Page 1 sur 6
DEPARTEMENT DE LA
GIRONDE
________________
ARRONDISSEMENT DE
BORDEAUX
CANTON DE CENON
____________
COMMUNE
DE FLOIRAC
Objet
Remise à jour du
tableau des
effectifs. Décision
LE NOMBRE DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX EN
EXERCICE EST DE :
33
REPUBLIQUE FRANÇAISE
_________________
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE FLOIRAC
Séance du 8 décembre 2020
Le Conseil Municipal dûment convoqué le 2 décembre 2020 s’est réuni à 18 heures sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU, Maire de Floirac.
Etaient présents :
M. BOURIGAULT – Mme LACUEY – M. GALAN – Mme COLLIN – Mme CHEVAUCHERIE –M. IGLESIAS – Mme BARBOT – M. MEYRE – M. DESCLAUX DE LESCAR – Mme SABI – Mme GRENOUILLEAU – Mme BIJOUX – Mme BONNAL – M. BAGILET – Mme PROUHET – M. BUNEL – M. SAILHAN – Mme DURLIN – M. MEHERZI – Mme ADENIS – M. JUIF – Mme FRENEL – M. CALT – Mme ARNOLD – M. SINSOU – Mme CASTAGNET – M. LEDOUX
Absents excusés ayant donné pouvoir :
M. CAVALIERE à M. BOURIGAULT – M. DROILLARD à M. BUNEL
Mme ALFONSI à Mme COLLIN - Mme SOLA à Mme LACUEY
Absent :
M. ASFOR
Mme Nathalie LACUEY a été nommée secrétaire de séance
_____________________________________
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que la mise à jour du tableau des effectifs constitue une obligation règlementaire.
Vu la loi n° 84-53 du 26 Janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, en son article 34 ;
Vu le tableau des effectifs de la Commune ;
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20201208-201208-19-DE
Date de télétransmission : 09/12/2020
Date de réception préfecture : 09/12/2020 Page 2 sur 6
Vu l’avis de la Finances, Ressources humaines, Administration générale, Démocratie
participative et Agenda 21 réunie en date du 24 novembre 2020 ;
Considérant qu'il convient d’une part, de valider le tableau des effectifs à effet du 1er décembre 2020, et d’autre part de créer des postes en vue de procéder aux prochains recrutements qui sont en cours à ce jour, cela à compter du 1er janvier 2021 ;
Le Conseil Municipal, après délibéré,
DECIDE de valider le tableau des effectifs comme ci-joint à effet du 1er décembre 2020.
DIT que les fonds nécessaires au paiement sont inscrits au Budget Primitif de la Ville, et imputés au Chapitre 012, Articles 64111 à 64118 « salaires du personnel titulaire ».
AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES sur emploi permanent
CADRE D’EMPLOIS CATEGORIE POSTES crées au
POSTES
pourvus au
Postes créés au
GRADE
1er décembre
2020
1er décembre
2020
1er janvier 2021
FILIERE ADMINISTRATIVE
Emploi de Direction A 3 2 3
Directeur Général des Services A 1 1 1
Directeur Général Adjoint A 2 1 2
Cadre d’Emplois des Attachés Territoriaux A 14
11 14
Attaché Principal A 6 5 6
Attaché A 8 6 8
Cadre d’Emplois des Rédacteurs Territoriaux B 10
9 10
Rédacteur Principal 1ère Classe B 3 3 3
Rédacteur Principal 2ème Classe B 4 3 4
Rédacteur B 3 3 3
Cadre d’Emplois des Adjoints Administratifs Territoriaux C 30
27 30
Adjoint Administratif Principal de 1ère Classe C 6 6 6
Adjoint Administratif Principal de 2ème Classe C 9 7 9
Adjoint Administratif C 15 14 15
SOUS TOTAL FILIERE ADMINISTRATIVE 57 49 57
FILIERE TECHNIQUE
Emploi de Direction A 1
0
1
Directeur des Services Techniques A 1 0 1
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20201208-201208-19-DE
Date de télétransmission : 09/12/2020
Date de réception préfecture : 09/12/2020 Page 3 sur 6
Cadre d’Emplois des Ingénieurs Territoriaux A 5
3 5
Ingénieur Principal A 4
3
4
Ingénieur A 1
0 1
Cadre d’Emplois des Techniciens Territoriaux B 11
6 13
Technicien Principal 1ère cl B 3 2 3
Technicien Principal 2ème cl B 5 2 5
Technicien B
3
2
5
CADRE D’EMPLOIS CATEGORIE POSTES crées
POSTES
pourvus au
POSTES crées
GRADE
Au 30 novembre
2020
1er décembre
2020
Au 1er janvier
2021
FILIERE TECHNIQUE
Cadre d’Emplois des Agents de Maîtrise Territoriaux C 9
8 9
Agent de Maîtrise Principal C 3 3 3
Agent de Maîtrise C 6
5 6
Cadre d’Emplois des Adjoints Techniques Territoriaux C
91
88
91
Adjoint Technique principal 1ère classe C 14
14 14
Adjoint Technique principal 2ème classe C 30 29 30
Adjoint Technique C 47
45 47
SOUS TOTAL FILIERE TECHNIQUE 117 105 119
FILIERE SOCIALE
Cadre d’Emplois des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles
Maternelles C 21
20 21
Agent Spécialisé Principal de 1ère Classe des Ecoles Maternelles C 2 2 2
Agent Spécialisé Principal de 2ème Classe des Ecoles Maternelles 20 19 20
SOUS TOTAL FILIERE SOCIALE 22 21 22
FILIERE CULTURELLE
Cadre d’Emplois des Bibliothécaires Territoriaux A 2
1 2
Bibliothécaire A 2 1 2
Cadre d’Emplois des Assistants Territoriaux de Conservation du
Patrimoine et des Bibliothèques B 2
1 2
Assistant de Conservation Principal de 2ème Classe
B 2 1 2
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20201208-201208-19-DE
Date de télétransmission : 09/12/2020
Date de réception préfecture : 09/12/2020 Page 4 sur 6
CADRE D’EMPLOIS CATEGORIE POSTES crées
POSTES
pourvus au
POSTES crées
GRADE
Au 30 novembre
2020
1er décembre
2020
Au 1er janvier
2021
FILIERE CULTURELLE
Cadre d’Emplois des Assistants Territoriaux d’Enseignement
Artistique B 17
8 17
Assistant d’Enseignement Artistique Principal 1èree cl Prof de danse
jazzTNC (18H/20H) B 1 1 1
Assistant d’Enseignement Artistique. Pal 1ère cl TNC (Prof de flute
traversière 10h/20h B 1 1 1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 1èree cl (Prof de saxophone
18h30/20h) B 1 1 1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 1ère Cl TNC (Prof de
percussion/éveil musical 17h30/20h) B 1 1 1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 2ème classe TC (Directeur
d’EMMD et de guitare électrique) B 1
1 1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 2ème classe TNC (Prof de tuba
2h/20h) B 1
1
1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 2ème cl TNC (Prof de trompette
4,30/20h) B 1
0 1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 2ème cl TNC (Prof de violon
10h) B 1
1 1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 2ème cl. TNC (Prof de Clarinette
7H/20H) B 1
0 1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 2ème cl TC (Prof de piano et de
formation musicale) 20/20h B 1
0 1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 2ème cl TNC (Prof de
chant/clavier 15h/20h) B 1
0 1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 2ème cl TNC (Prof de guitare
17,50/20h) 1
1 1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 2ème cl TNC (Prof de guitare et
basse électrique musiques actuelles 14/20h) B 1
0
1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 2ème classe TNC (prof de
batterie 5h/20h)
B
1
0
1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 2ème cl TNC (Prof de
Violoncelle 7,30/20h) B 1
0
1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 2ème cl TNC (Prof de danse
classique 8,30h/20h) B 1
0 1
Assistant d’Enseignement Artistique Pal 2ème cl TNC (Prof de danse
contemporaine 6h/20h) B 1
0 1
Cadre d’Emplois des Adjoints Territoriaux du Patrimoine C
11
10
11
Adjoint Territorial Principal du Patrimoine de 2ème Classe C 1 1 1
Adjoint Territorial Principal du Patrimoine de 2ème Classe C 4 4 4
Adjoint Territorial du Patrimoine C 6 5 6
SOUS TOTAL FILIERE CULTURELLE
32 20 32
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20201208-201208-19-DE
Date de télétransmission : 09/12/2020
Date de réception préfecture : 09/12/2020 Page 5 sur 6
CADRE D’EMPLOIS CATEGORIE POSTES crées au
POSTES pourvus
au
POSTES crées
au
GRADE 1
er décembre
2020
1er décembre 2020
1ER JANVIER
2021
FILIERE SPORTIVE
Cadre d’Emplois des Conseillers Territoriaux des A.P.S. A 1
0 1
Conseiller Territorial Principal APS 1ère cl A 1 0 1
Cadre d’Emplois des Educateurs Territoriaux des A.P.S. B 3
2 3
Educateur des A.P.S. principal de 2ème classe B 1 1 1
Educateur des A.P.S. B 2 1 2
SOUS TOTAL FILIERE SPORTIVE 4 2 4
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Cadre d’Emplois des chefs de service de Police Municipale B
1
1
1
Chef de Service de Police Municipale B 1 1 1
Cadre d’Emplois des Agents de Police Municipale
C
12
9
14
Brigadier-Chef Principal C 7 7 9
Gardien-Brigadier C
5
2
5
SOUS TOTAL FILIERE POLICE MUNICIPALE 13 10 15 FILIERE ANIMATION
Cadre d’Emplois des Animateurs territoriaux B 11
9 11
Animateur Principal 1ere cl B 3
3
3
Animateur Principal 2ème cl B 2
2 2
Animateur B 6 4 6
Cadre d’Emplois des Adjoints territoriaux d’Animation C 9
5
9
Adjoint d’Animation Principal 1ère Classe C 1 0 1
Adjoint d’Animation Principal 2ème Classe C 5 3 5
Adjoint d’Animation C 3 2 3
SOUS TOTAL FILIERE ANIMATION
20 14 20
Postes
créés au
1er
décembre
2020
Postes
pourvus au
1er
décembre
2020
Postes
créés au 1er
janvier
2021
TOTAL AGENTS TITULAIRES TOUTES
FILIERES 265 221
269
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20201208-201208-19-DE
Date de télétransmission : 09/12/2020
Date de réception préfecture : 09/12/2020 Page 6 sur 6
AGENTS CONTRACTUELS sur emploi permanent
EMPLOIS Catégorie
Postes crées
au 1er décembre
2020
Postes pourvus
au 1er décembre 2020
Chargés de Mission A 2 2
Chargé de mission Agenda 21 A 1 1
Chargé de mission direction de l’ALSH B 1 1
Directeur du Cabinet du Maire A 1 1
Professeurs de musique B 9 9
Professeur de musique Formation musicale et piano temps complet 20h B 1 1
Professeur de musique Chant /clavier 15h B 1 1
Professeur de musique Guitare et basse électrique musiques actuelles
14h
B
1
1
Professeur de musique Batterie musiques actuelles 5h B 1 1
Professeur de musique Violoncelle 7h30 B 1 1
Professeur de musique Clarinette 7h B 1 1
Professeur de musique Trompette 4h30 B 1 1
Professeur de danse contemporaine 6h B 1 1
Professeur de danse classique 8h30 B 1 1
Autres C 12 12
Adjoint technique C 7 7
Technicien principal de 2ème classe B 1 1
Adjoint d’animation C 1 1
Animateur B 1 1
Adjoint administratif C 1 1
Rédacteur B 1 1
TOTAL CONTRACTUELS 24 24
Ainsi délibéré, les jour, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
POUR EXTRAIT CONFORME :
A la Mairie de FLOIRAC, le 9 décembre 2020
Le Maire,
Nombre de votants : 32
Suffrages exprimés : 32
Pour : 32
Contre :
Abstention :
Accusé de réception en préfecture
033-213301674-20201208-201208-19-DE
Date de télétransmission : 09/12/2020
Date de réception préfecture : 09/12/2020