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Procès Verbal - 2024 09 19 signe
Procès Verbal - 2025 11 20 signe
Procès Verbal - 2024 04 11 signe sans annexe
Procès Verbal - 2025 06 05 signe
Procès Verbal - 2023 06 22 pv signe
Procès Verbal - 2024 12 12 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nancray.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 12 12 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit,
7
Nénc
Doubs
CONSEIL
MUNICIPAL
12
décembre
2024
PROCÉS-VERBAL
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
12
décembre
à
19h00,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Nancray
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Vincent
FIETIER,
Maire Présent-e-s
: Mmes
et
MM.
David
BOURDIER
-— Philippe
BRECHENMACHER
-—.
Sylvie
CATTET
—
Vincent
FIÉTIER
—
Annette
GIRARDCLOS
—
Aline
GUY-
CHAUVILLE
-— Stéphane
HAEANEL
— Patrick
JEHL
—
Guy
RENOUD
-— Stéphane
SAUCE
- Bettina
TROUDE
-— Esther
VOUILLOT
Absent-e-s
excusé-e-s
: Mme
et
MM.
Barbara
KURTZMANN
-— François
MOREL
-
Fabien
MULIN
Pouvoir
: Mme
Barbara
KURTZMANN
donne
pouvoir
à Patrick
JEHL
M.
François
MOREL
donne
pouvoir
à Mme
Annette
GIRARDCLOS
M.
Vincent
FIÉTIER
ouvre
la séance
du
Conseil
municipal
il constate
que
le quorum
est atteint.
Désignation
d’un-e
secrétaire
de
séance
M.
David
BOURDIER
a été
nommé
secrétaire
de
séance
INFORMATIONS M.
Vincent
FIÉTIER
propose
la consultation
des
dossiers
d’urbanisme,
rappelant
que
la partie
concernant
les
dossiers
à l'étude
ne
peut
faire
l’objet
de
questions.
ORDRE
DU
JOUR
M.
Vincent
FIÉTIER
demande
au
Conseil
municipal
de
pouvoir
ajouter
un
projet
de
délibération
à l’ordre
du jour. Accord
à l'unanimité
DÉLIBÉRATIONS Création
d’un
budget
annexe
« réseau
de
chaleur
» et avance
de
trésorerie
En
2004,
la
Commune
avait
décidé
de
se
doter
d’une
chaufferie
communale
ainsi
que
d'un
réseau
de
chaleur
alimentant
plusieurs
bâtiments
: espace
du
Vaizot,
groupe
scolaire,
mairie,
salle
Tatu,
presbytère,
bâtiment
de
la bibliothèque.
Depuis
la mise
en
route
de
cette
chaudière,
cette
énergie
est utilisée
pour
les services
publics
et
facturée
aux
utilisateurs
privés
(locataire
de
l'appartement
situé
au-dessus
de
la
bibliothèque,
presbytère,
salle
Tatu,
locations
du
Vaizot
et de
la salle
de
la Louvière).
Les
dépenses
et les recettes
de ce
réseau
de
chaleur
étaient
intégrées
au
budget
principal.
Or,
la
Préfecture
a
alerté
sur
le
fait
qu’il
s’agissait
d’un
SPIC
(service
public
à
caractère
industriel
et commercial)
et qu’à
ce
titre,
il devait
être
géré
sur
un
budget
annexe
assujetti
à la
TVA. Aussi,
il est obligatoire
de
créer
ce budget
annexe
pour
le prochain
exercice.
Toutefois,
afin
que
le
réseau
de
chaleur
puisse
fonctionner
avant
le
vote
du
budget
primitif
2025,
la
Commune
doit
lui
verser
une
avance
de
trésorerie,
à
rembourser
dans
12
mois
maximum. Il
est
envisagé
d’avancer
40
000
€
au
budget
annexe,
qui
seront
remboursés
sur
le
budget
principal
avant
le
1°
décembre
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
:
e
De
créer un
budget
annexe
« réseau
de
chaleur
» à partir
du
1° janvier
2025
soumis
à la
nomenclature
M4
générique
e
De
décider
d’une
avance
de
trésorerie
de
40
000
€
du
budget
principal
vers
le
budget
annexe
« réseau
de
chaleur
»
e
De
préciser
que
cette
avance
sera
à rembourser
du
budget
annexe
« réseau
de
chaleur
»
vers
le budget
principal
avant
le
1°
décembre
2025
e
D'autoriser
le Maire
à signer
tous
les documents
relatifs
à ce dossier
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus
mentionnés.
Monsieur
le Maire
présente
la situation
:
«
L'État,
il n’y
a pas
très
longtemps,
s’est
rendu
compte
que
nous
vendions
de
la chaleur
et,
pour
une
question
liée
à la TVA.
nous
demande
de
créer
un
SPIC
(service
public
industriel
et
commercial)
qui
devra
être
mis
en
place
dès
2025.
D'où
la
délibération
à
prendre
dans
l'urgence.
Ce
dispositif induit un
certain
nombre
de
contraintes.
A
qui
vendons-nous
de
la chaleur
? :
- aux
locataires
de
l’espace
du
Vaizot,
- aux
locataires
de
la salle
de
la Louvière, - au
locataire
de
l’appartement
situé
au-dessus
de
la bibliothèque,
- à la paroisse
pour
le presbytère
et la salle
Tatu.
Il faut
donc
déclarer
de
la TVA
sur
ces
ventes.
Cette
situation,
qui
existe
depuis
2007,
doit
être
régularisée
dans
l’urgence.
Mme
Annette
GIRARDCLOS
et
M
Philippe
BRECHENMACHER
demandent
s’il
faudra
verser
un
rappel.
Monsieur
le Maire
répond
par
la négative.
Monsieur
le Maire :
« Cela
va
entraîner
un
certain
nombre
de
complications
car ce
SPIC
doit
être
autonome.
Donc
il est nécessaire
de
lui
faire
une
avance
de
trésorerie
».
Il remarque
que
ce
SPIC n'arrivera jamais
à être
autonome
car
l’avance
de trésorerie
prévue
va
être
récupérée
lorsque
le budget
annexe
demandera
au
budget
principal
de
régler
ses
factures.
De
ce
fait,
le
SPIC
ne
pourra
jamais
établir
de
trésorerie
et n’aura
jamais
d’argent
devant
lui
pour
payer
les
consommations
de
fioul
et autres
dépenses.
Il précise
que,
Nancray
étant
une
Commune
de
moins
de
3000
habitants,
il serait tout
de
même
possible
d’abonder
ce
budget
annexe
pour
l’équilibrer
car
il n’atteindra jamais
l'équilibre.
En
effet,
pour
avoir
suffisamment
de
trésorerie
d’avance,
il serait
nécessaire
de
vendre
l’énergie
pour
une
valeur
exorbitante.
Selon
M.
le Maire,
il y a une
dissonance
entre
la complexité
de
la mise
en
place
de
ce
SPIC
et
le peu
de
TVA
générée.
Le
but
de
la manœuvre
étant,
pour
l’Etat,
de
récupérer
un
maximum
de
TVA.
M.
Stéphane
HAEHNEL
s'étonne
que
cette
mesure
ne
soit
pas
rétroactive
étant
donné
le
contexte
économique
actuel.
M
le Maire
explique
que
la Commune
va
devoir
abonder
ce
fonds
en
amont
des
dépenses,
ce
qui
aura
pour
conséquence
de
limiter
les
capacités
d’investissement
du
budget
principal.
M.
Patrick
JEHL
s'interroge
sur
Le
fait
que
l’on
doive
créer
un
SPIC
alors
que
l'énergie
est
utilisée
pour
des
services
communaux.
M.
le
Maire
confirme
et
précise
que
cela
est
dû
au
fait
qu’une
partie
de
cette
énergie
est
revendue
à des
tiers.
M.
Stéphane
SAUCE
demande
comment
serait
gérée
la
problématique
s’il
n’y
avait
pas
de
vente
de
calories.
M.
le Maire
répond
que
le problème
n’existerait pas.
Cette
cession
d'énergie
a été mise
en place
dans
un
souci
de
rigueur
budgétaire,
mais
n’a
pas
de
vocation
commerciale.
M.
Patrick
JEHL
ajoute
qu’une
autre
solution
aurait
été
que
la Commune
intègre
la TVA
sur
ces
ventes
dans
le budget
principal.
M.
le Maire
acquiesce,
mais
souligne
que
ce n’est
pas
la lecture
qu’en
fait
l’État.
Lee) Il précise
que
de
nombreuses
pistes
ont
été
explorées
afin
d’éviter
cela,
En
terme
de
budget,
cela
représente
une
vrai
contrainte.
M.
Patrick JEHL
demande
si un
conseil
d'administration
devra
être créé
pour
gérer
ce
syndicat.
M.
le Maire
répond
que
la mairie
a été
informée
de
cette
exigence
il y a 7 jours.
Certaines
zones
d’ombre
seront
éclaircies
courant
2025.11
faut néanmoins
mettre
en
place
ce
SPIC.
M.
Stéphane
SAUCE
interroge
sur
le fait de
devoir
créer
cette
structure
même
s’il n’y avait
pas
de
vente
d’énergie
à la paroisse.
M.
le Maire
confirme
que
la Commune
devait
le mettre
en
place
malgré
tout
car
cette
énergie
est aussi
vendue
aux
locataires
de
l’appartement
situé
au-dessus
de
la bibliothèque
et à ceux
de
la salle
du
Vaizot
(charges
locatives).
Mme
Esther
VOUILLOT
est surprise
car,
lors de
la location
des
salles,
la part
« énergie
» n’est
pas
détaillée.
Mme
Aline
GUY-CHAUVILLE
répond
qu’il
y a différents
tarifs.
M.
le Maire
détaille
qu’il
y a deux
tarifs
distincts
: « charges
en
été
» et « charges
en hiver
».
Mme
Esther
VOUILLOT
demande
si
une
surévaluation
des
loyers
sera
nécessaire
afin
de
répercuter
la charge
supplémentaire
due
à la TVA.
M.
le
Maire
explique
que
non,
car
les
combustibles
(fioul
ou
plaquettes)
seront
désormais
achetés
par
Le SPIC,
comme
une
structure
indépendante
payés
hors
taxe.
Mme
Esther
VOUILLOT
demande
si
le
Conseil
municipal
aura
à délibérer
sur
de
nouveaux
tarifs
en
ce
qui
concerne
les
locations.
M.
le Maire
répond
que
cela
fait,
en
effet, partie
des
points
à éclaircir.
Il explique
qu’aujourd’hui,
la Commune
ne
dégage
aucun
bénéfice
financier
sur
le
réseau
de
chaleur.
La
charge
annuelle
de
combustible
permet
de définit
un
prix,
pour
l’année
en cours,
de
la calorie.
Ensuite
Les différents
locataires
payent
selon
leur
consommation.
La
Commune
aimerait
pouvoir
reconduire
ce
système
pour
sa simplicité
et sa transparence.
Devoir
définir
par
avance
un
tarif de
l'énergie
serait
quasiment
impossible
compte
tenu
de
la
volatilité
des
prix
et de
la source
d'énergie
employée
(fuel
ou
bois)
Par
exemple,
actuellement
une
panne
importante
de
la
chaudière
à
plaquettes,
due
à
des
composantes
électroniques
non remplaçables,
oblige
la municipalité
à utiliser
la chaudière
fioul
depuis
mi-octobre.
Ainsi,
le
budget
chauffage
va
augmenter
considérablement
(environ
300
litres
par
jour)
sans
compter
la
réparation
de
la
chaudière
bois
sur
laquelle
l'intégralité
du
système
de
gestion
électronique
va
certainement
devoir
être
remplacé.
La
volonté
de
la municipalité
est
vraiment
de
pouvoir
conserver
un
système
simple,
transparent
où
le
prix
de
la
calorie
dépend
uniquement
des
charges
qui
lui
incombent
(combustible,
entretien). Devoir
définir
un tarif par
avance,
qui
serait,
le cas
échéant,
ajusté
par
une
régularisation
en fin
d'année
semble
complexe
et
pourrait
conduire
à
des
situations
délicates
avec
des
sommes
importantes
à régler. M.
le Maire
conclut
en expliquant
que
tous
ces points
seront
travaillés
courant
2025,
en fonction
des
options
qui
s’offrent
à nous.
Il propose,
dans
un
premier
temps,
de
budgétiser
de
40.000
€ qui
correspondent
à la somme
à
débourser
cette
année
pour
le chauffage
(estimation
pessimiste
mais
prudente).
En
effet,
les années
moyennes
se situent
aux
alentours
de
25.000
€ à 30.000
€, mais
c’est
sans
compter
sur
la panne
de
la chaudière
bois
et le fait de
devoir
le remplacer
par
du
fioul.
M.
Philippe
BRECHENMACHER
demande
qui
va
devoir
gérer
ce
SPIC.
M.
le Maire
répond
que
la municipalité
sera
en
charge
de
ce dossier.
M.
Philippe
BRECHENMACHER
constate
que,
de
toute
façon,
la
Commune
va
devoir
répondre
à cette
nouvelle
exigence.
M.
Stéphane
SAUCE
déplore
que
dorénavant
le budget
principal
soit grevé
de
40.000€
chaque
année. Mme
Esther
VOUILLOT
avoue
ne
pas
comprendre
pourquoi
la
Commune
doit
avancer
la
trésorerie
au
SPIC
plutôt
que
de
régulariser
une
somme
exacte
en
fin
d’exercice.
M.
le Maire
explique
que,
d’après
les informations
dont
il dispose,
ce n’est
pas
autorisé
car,
par
essence,
le SPIC
doit
être
autonome.
I{
doit
ensuite
rembourser
la somme
sous
12
mois.
En
somme,
chaque
fin
d’année,
le
SPIC
remboursera
l’avance
de
trésorerie
qu'il
a reçue
du
budget
principal,
et
dans
un
même
temps,
ce
même
budget
abondera
le
SPIC
pour
l'année
suivante. Les
seuls
bénéfices
que
le
SPIC
pourra
générer
pourront
être
dûs
à d’éventuelles
plus-values
réalisées
sur les ventes
de calories
au presbytère,
à la salle Tatu,
à l'appartement
situé
au-dessus
de
la bibliothèque
ainsi
que
sur
les
locations
de
la salle
du
Vaizot.
On
peut donc
imaginer
que
ce fond pourrait
atteindre
son
autonomie
dans
une
vingtaine
d'année
(ou
pas.….).
Unanimité Personnel
communal
—
Suppression
et
création
d’un
poste
et
actualisation
du
tableau
des
effectifs Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le code
général
de
la fonction
publique
;
Vu
le
budget
principal
;
Vu
l'avis
du
Comité
social
territorial
du
03
décembre
2024,
Vu
le tableau
des
emplois
adopté
par
le Conseil
municipal
le
19
septembre
2024
Considérant
que
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
Considérant
qu’il
appartient
donc
au
Conseil
municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
à temps
complet
et non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Considérant
que
la délibération
doit préciser
le grade
correspondant
à l’emploi
créé.
Considérant
l’organisation
de
services
municipaux
de
la Commune
de Nancray, Après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
il est proposé
au
conseil
municipal
:
+
De
créer
un
poste
relevant
du
grade
d’adjoint
technique
principal
de
2%
classe
avec
une
durée
hebdomadaire
de
35h00 ;
e
De
supprimer
un
poste
relevant
du
grade
d’adjoint
technique
avec
une
durée
hebdomadaire
de
35h00
;
+ __ D'adopter
le tableau
des
effectifs
ci-dessous
à compter
du
1% janvier
2025 :
classe
Cadre
d’emplois
| Grade
l'Effectif
| Equivalent
temps
plein
Filière
administrative
Rédacteur
Rédacteur
principal
de
|2
+1.66
2°
classe
Rédacteur
Rédacteur
1
0.5
Filière
technique
Adjoint
technique
Adjoint
technique | 1
1
principal
de
2°%
classe
Adjoint
technique
Adjoint
technique
1
1
Filière
médico-sociale
ATSEM
ATSEM
principal
de
lere |
1
=
0.70
(24.44h/semaine)
ATSEM
ATSEM
principal
de
2ème
classe
&
0.43
(15h/semaine)
e
D'’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
toute
pièce
relative
à ce
dossier
;
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus
mentionnés.
M.
le
Maire
précise
que
l’impact
financier
pour
l’agent
technique
est
une
augmentation
brute
de
son
salaire
de
10 € par
mois
pour
la première
année,
puis
15 € pour
les
suivantes.
M.
Stéphane
HAEHNEL
demande
en
quoi
le
changement
de
grade
a un
intérêt
au
vu
du
peu
d'augmentation
du
salaire.
M.
le Maire
répond
que
c’est
simplement
de
l'avancement.
Mme
Aline
GUY-CHAUVILLE
ajoute
que
c’est
aussi
une
marque
de
reconnaissance.
L'ensemble
des élus sont
surpris
par
la modestie
de
l’augmentation,
sachant
qu’elle récompense
presque
10
ans
de
bons
et loyaux
services
!
Unanimité QUESTIONS
DIVERSES
Vœux
du
Conseil
départemental Mme
Aline
GUY-CHAUVILLE
demande
si
une
décision
a
été
prise
pour
le
mode
de
transmission
des
vœux
dématérialisés
du
Conseil
Départemental
aux
membres
du
Conseil
municipal.
Elle
demande
si une
décision
commune
peut
être
retenue.
Deux
solutions
sont
proposées
:
- soit
chacun
les
reçoit
sur
sa
propre
boite
mail,
ce
qui
implique
de
diffuser
les
adresses
personnelles
de
chacun,
- soit
ils sont
envoyés
au
secrétariat
de
la mairie,
qui
se charge
de
les diffuser
à qui
de
droit.
La
seconde
solution
est retenue.
Prime
de
fin
d’année
M.
Stéphane
SAUCE
demande
si
un
système
de
prime
de
fin
d’année
est
mis
en
place
concernant
les
différent(e)s
salarié(e}s
de
la Commune
?
M.
le Maire
répond
par
l'affirmative.
Cela
a été
mis
en
place
il y a quelques
années
au
moyen
du
RIFSEEP.
Transport
des
enfants
à la piscine
M.
David
BOURDIER
a
une
remarque
concernant
le
transport
en
bus
des
enfants
lors
des
sorties
scolaires
à la piscine.
L’itinéraire
défini
et emprunté
par la compagnie
de transport
passe
par Naisey
les Granges
pour
rejoindre
Valdahon
et il s'avère
que
cette
route
est
très
sinueuse,
étroite
et compte
pas
mal
de
dénivellations.
Durant
le
trajet,
de
nombreux
enfants
souffrent
du
mal
des
transports.
Ils
entament
une
séance
de
natation
dans
de
très
mauvaises
conditions.
Qui
définit
l'itinéraire
?
Est-il
possible
de
le modifier
en
passant
par
les
grands
axes
pour
les
prochaines
sorties
?
M.
le Maire
va
se renseigner
afin
de
voir
s'il est possible
d'imposer
un
itinéraire,
certes
un
peu
plus
long,
et pour
quelle
différence
de
coût.
Pose
d’un
miroir
à la
sortie
du
parking
de
l’espace
du
Vaizot
M.
David
BOURDIER
demande
l'installation
d’un
miroir
parabolique
à
la sortie
du
parking
de
la salle
du
Vaizot.
M.
le
Maire
approuve
la
remarque.
Les
voitures
doivent
franchir
une
piste
cyclable
et
la
visibilité
est nulle.
D'ailleurs,
un
incident
a déjà
eu
lieu,
heureusement
sans
gravité.
Le
nécessaire
sera
fait.
La
séance
du
conseil
est
levée
à
19h30
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
David
BOURDIER
Vince
=
—