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Procès Verbal - 2024 09 19 signe
Procès Verbal - 2024 05 02 signe
Procès Verbal - 2024 11 21 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nancray.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 11 21 signe)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Télécommunications et internet,
Sr
Doubs
Nancray
CONSEIL
MUNICIPAL
21
novembre
2024
PROCES-VERBAL
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
21
novembre
à
20h00,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Nancray
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Vincent
FIETIER,
Maire Présent-e-s
: Mmes
et
MM.
David
BOURDIER
-— Philippe
BRECHENMACHER
—
Vincent
FIÉTIER
—
Annette
GIRARDCLOS
-— Aline
GUY-CHAUVILLE
—
Stéphane
HAEHNEL
—
Patrick
JEHL
—
Barbara
KURTZMANN
—
Fabien
MULIN
—
Guy
RENOUD
- Bettina
TROUDE
— Esther
VOUILLOT
Absent-e-s
excusé-e-s:
Mme.
Sylvie
CATTET
— M.
François
MOREL
Absent
: M.
Stéphane
SAUCE
Pouvoirs
: M.
François
MOREL
donne
pouvoir
à Mme
Annette
GIRARDCLOS
Mme
Sylvie
CATTET
donne
pouvoir
à M.
Vincent
FIETIER
M.
Vincent
FIÉTIER
ouvre
la séance
du
Conseil
municipal,
il constate
que
le quorum
est atteint.
Désignation
d’un-e
secrétaire
de
séance
Mme
Barbara
KURTZMANN
a été
nommée
secrétaire
de
séance
INFORMATIONS M.
Vincent
FIÉTIER
propose
la consultation
des
dossiers
d'urbanisme,
rappelant
que
la partie
concernant
les dossiers
à l'étude
ne
peut
faire
l’objet
de
questions.
Le
Maire
indique
à M.
Fabien
MULIN,
qui
s’interroge
sur
la décision
de
retrait
concernant
la
boulangerie,
que
le dossier
n’est pas
pour
autant
abandonné.
Chacun
se félicite
du
fait
que
Les commerces
de Nancray
montrent
un
certain
dynamisme DÉLIBERATIONS Budget
Principal
—
Décision
modificative
n°1
Le
budget
primitif
2024,
voté
le
11
avril
dernier,
doit
être
adapté
sur
plusieurs
points
parmi
lesquels
:
-
Le
report
des
études
relatives
au projet
de rénovation
de
l’ensemble
immobilier
situé
au
8
grande
rue.
Ce
dossier
est
mis
en
sommeil
jusqu’à
la
réponse
à
notre
demande
de
DETR
auprès
de
l’Etat.
-
La
décision
de
remplacer
l'éclairage
du
terrain
du
football
cette
année,
conformément
à
la délibération
11-24.
-_
L’incertitude
de
la
vente
d’un
terrain
communal,
dont
il parait
plus
sage
de
retirer
la
prévision
de
recette
d’investissement.
Aussi,
il est proposé
ces
modifications
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
IMPUTATION
LIBELLÉ
DÉPENSES
| RECETTES
64131
Personnel
non
titulaire
5
000
7392221
FPIC
-2
500
732221
FPIC
9 000
73223
Fonds
dep.
DMTO
9 700
73141
Taxe
consommation
finale
électricité
3
900
741121
DSR
3
500
741127
DNP
800
752
Revenus
des
immeubles
5
000
023
Virement
à la section
d'investissement
107
792
TOTAL
110
292
31
900
Suréquilibre
de
313
797.83
€
à
235
405.83
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
IMPUTATION
LIBELLÉ
DÉPENSES | RECETTES
21314
Bâtiments
culturels
et sportifs
3
000
21316
Equipements
du
cimetière
2
000
21321
Immeubles
de
rapport
-25
000
2138
Autres
constructions
43
000
21828
Autres
matériels
de transports
3 000
024
Produits
des
cessions
-81
792 Virement
de
la section
de
021
fonctionnement
107
792
TOTAL
26
000
26
000
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
:
°__
D'approuver
la décision
modificative
n°
1 du
budget
principal
ci-après
M.
Vincent
FIÉTIER
donne
des
explications.
Le
virement
à
la
section
d'investissement
doit
être
réalisé
du
fait
que
nous
n’avons
pas
vendu
le
terrain
attenant
au
cimetière
au
lotisseur,
celui-ci
étant
en
attente
de
réservations
de
lots,
afin
d'obtenir
un
prêt
bancaire
(produits
de
cession
ligne
024).
Mme
Esther
VOUILLOT
demande
des
explications
sur
les
lignes
de
la
section
d'investissement. M.
Vincent
FIÉTIER
répond :
21314
: vannes
thermostatiques
déportées
sur
Les radiateurs
de
l’école
21316
: mise
en
place
de
la colonne
pour
le cimetière
au jardin
du
souvenir
21321
: gel du
projet
grande
rue,
les
études
ne
se feront
pas
cette
année
2138
: remplacement
de
l'éclairage
du
stade
de
football,
puisque
la
Fédération
Française
de
Football
a validé
la subvention
pour
le projet.
21828:
équipement
en
dispositif
de
sécurité
du
nouveau
camion
(triangle,
bandes
réfléchissantes)
et pose
d’une
galerie
Unanimité Budget
annexe
« exploitation
forestière
» — Décision
modificative
n°1
Le
budget
primitif 2024,
voté
le
11
avril
dernier,
doit être
adapté
pour
plusieurs
raisons :
-
Le
changement
climatique
engendrant
des
coupes
sanitaires
nous
impose
d’adopter
de
nouveaux
modes
de
vente
des
bois
impliquant
une
hausse
des
frais d'exploitation
-
Une
partie
des
recettes
de
vente
de
bois
sera encaissée
en
2025
Ces
faits
sont
plus
importants
et
plus
tardifs
que
prévu
initialement,
d’où
les
adaptations
budgétaires
en
cette
fin
d’année.
Aussi,
il est proposé
ces
modifications
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
IMPUTATION
LIBELLÉ
DÉPENSES | RECETTES
6281
Concours
divers
25
000
6522
Accueil
familial
-50
000
65822
Versement
au budget
principal
50
000
7022
-30
000
LU 023
Virement
à la section
d'investissement
-16
000
TOTAL
9
000
-30
000
Suréquilibre
de
340
646.20
€
à
301
646.20
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
IMPUTATION
LIBELLÉ
DÉPENSES
|RECETTES
2117
Travaux
bois
et forêts
10
006
1321
Subventions
Etat
12
000
1323
Subventions
Département
14
000
Virement
de
la section
de
021
fonctionnement
-16
000
TOTAL
10
000
10
000
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
:
+
_ D’approuver
la décision
modificative
n°
1 du budget
annexe
« exploitation
forestière
»
ci-après
Les
frais
d’exploitation
sont
plus
élevés
car,
auparavant,
la Commune
vendait
le bois
sur pied.
Maintenant,
les ventes
se font
en
bord
de
route
pour
rassurer
les acheteurs.
La
Commune
pourra
encaisser
cette
année
une
vente
d’environ
31
000
€,
la
deuxième
vente
sera encaissée
l’année
prochaine.
Les
subventions
de
L’Etat
et du
Département
portent
sur
la réfection
des
chemins
forestiers.
Unanimité Accueil
d’un
relais
de
téléphonie
mobile
sur
un
terrain
communal
Dans
le cadre
du
développement
de
son
réseau
mobile,
SFR
souhaite
procéder
à l'installation
d'une
antenne
relais
sur
le
territoire
de Nancray,
afin
de
renforcer
la
qualité
de
son
réseau
mobile.
La
société
a contacté
la
Commune
afin
de
convenir
conjointement
d’un
emplacement
adapté. Pour
mémoire,
le
territoire
communal
accueille
déjà
une
antenne
mobile
de
la
société
Orange
à
proximité
du terrain
de
football.
Il a donc
été proposé
à SFR
d'installer
une
antenne
sur la même
zone
à la place
d’un
poteau
d'éclairage
du
stade.
Pour
ce
faire,
il
convient
de
signer
une
convention
définissant
les
droits
et
devoirs
des
deux
parties
pour
une
durée
de
12
ans,
reconduite
tacitement
par
périodes
successives
de
6
ans.
Le
loyer
annuel
est
de
4
000
€
HT,
qui
augmentera
de
0.5%
par
an
à partir
de
la 6°"
année.
Les
quatre
premiers
loyers
seront payés
en
une
seule fois dès
la 1°® année,
soit une
recette
de
16
000 €
attendue
en
2025
(somme
quasiment
équivalente
au
reste-à-charge
communal
sur
le
remplacement
de
l’éclairage
du
terrain
de
football).
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
-
approuve
l'installation
d’une
antenne
mobile
sur
la parcelle
ZI
45
-
autorise
le Maire
à signer
la convention
et tout
autre
document
relatif à ce
dossier
La
discussion
est
ouverte
avec
le Président
du
Club
de
football,
M.
Stéphane
SAUCE,
le
Maire
et
SFR
pour
que
les
travaux
perturbent
le
moins
possible
le
planning
du
football.
Entre
les
subventions
apportées
et
les
16
000
€
de
loyer
de
l’antenne
SFR,
ces
2
recettes
paieront
l’équipement
du
stade
en
LED.
Dans
la
convention,
il est
bien
stipulé
que
si
SFR
devait
se
retirer,
le poteau
resterait
en
place.
Unanimité Adoption
des
Rapports
sur
le Prix
et
la
Qualité
des
Services
publics
(RPQS)
d’eau
potable,
d’assainissement
collectif
et d’assainissement
non
collectif
pour
l’année
2023 En
vertu
de
l’article
L.2224-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
la
Présidente
d’un
établissement
public
compétent
en
matière
d’eau
et/ou
d'assainissement
doit
présenter
un
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
(RPQS)
à
la
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
(CCSPL),
puis
au
Conseil
de
Communauté
au
plus
tard dans
les neuf mois
qui suivent
la clôture
de
l’exercice
concerné.
Il contient
des informations
techniques
et
financières,
ainsi
que
les
indicateurs
légaux
qui
permettent
d'obtenir
une
vue
d'ensemble
de
la qualité
et des
performances
du
service.
Les
RPQS
d’eau
et
d’assainissement
2022,
présentés
lors
du
Conseil
de
Communauté
de
la
Communauté
Urbaine
Grand
Besançon
Métropole
(GBM)
du
26
septembre
2024,
ont
été
adoptés
à l’unanimité.
La
CCSPL,
réunie
le
3
septembre
dernier,
a également
émis
un
avis
favorable
sur
ces
RPQS.
Conformément
à
l’article
D2224-3
du
CGCT,
ces
RPQS
doivent
ensuite
être
présentés
à
l'assemblée
délibérante
des
Communes
membres
de
GBM,
qui
l’adopteront
avant
le
31
décembre
de
l’année
qui
suit
la clôture
de
l’exercice
concerné.
Cette
adoption
doit faire
l’objet
d’une
délibération.
Ces
rapports
sont
publics
et permettent
d’informer
les
usagers
du
service.
Ils
seront
transmis
aux
services
préfectoraux
en
même
temps
que
la présente
délibération.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
:
-
prend
connaissance
des
rapports
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
d’eau
potable,
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
de
la
Commune
de
Nancray
pour
l’année
2023.
M.
Guy
RENOUD
résume
quelques
chiffres
et données : Pour
l’eau
potable,
GBM
a
la
compétence,
mais
il y
a une
délégation
de
service
public
avec
Gaz
et Eaux
jusqu'au
30/09/2027.
569
abonnés
(Nancray),
254km
de
canalisations
(secteur
Plateau)
29
prélèvements
en
2023,
1 seul
non
conforme,
ce
qui
confirme
une
bonne
qualité
de
l’eau
Il y a 2.9m3/j/
km
de
pertes
en
2023
contre
3.6m3/j/km
en
2022.
M.
Stéphane
HAEHNEL
et Mme
Bettina
TROUDE
trouvent
qu'avec
le nouveau
traitement
de
désinfection
de
l’eau,
la
qualité
gustative
est moindre
avec
un
goût
prononcé
de
chlore.
M.
Guy
RENOUD
reprend
sa
présentation
concernant
l’assainissement.
Le
contrat
de
délégation
de
service
public
avec
Gaz
et eaux
se terminait
le 31/10/2024.
Depuis
cette
date,
ce
service
est géré
par
GBM.
Le
réseau
dessert
1287
abonnés
pour
47
000
m3
traités.
A
partir
du
1%
novembre,
le coût
va
augmenter
: 1.73€/m3
et 7€
d'abonnement.
A
compter
du
1% janvier
2025
: 1.85€/m3
et 8.5€
d’abonnement.
Une
hausse
de
4%
est prévue
pour
2026.
Unanimité Validation
des
charges
définitivement
transférées
suite
aux
transferts
de
compétences
intervenus
au
cours
de
l’année
2024
A
l’occasion
de
la
création
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Besançon
et
du
transfert
de
compétences
des
Communes
membres
vers
l’'EPCI,
une
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(«
CLECT
») a été
mise
en
place.
La
délibération
communautaire
du
10
septembre
2020
de
création
de
la CLECT
a décidé
que
cette
commission
serait composée
des membres
de
l’assemblée
délibérante
de
Grand
Besançon
Métropole,
ainsi
que
du
Trésorier
à titre d'expert.
Conformément
au IV
de
l’article
1609
nonies
C
du
Code
général
des
impôts,
elle
comprend
donc
des
membres
de
l’ensemble
des
Conseils
municipaux
des
Communes
membres
de
la Communauté
Urbaine.
Cette
commission
s’est
réunie
le 26
septembre
2024,
en
vue
de
valider
les
charges
définitives
transférées
suite
aux
transferts
à
GBM
des
crématoriums
d’Avanne-Aveney
et
de
Besançon,
ainsi
que
de
la compétence
« Construction
ou
aménagement,
entretien,
gestion
et animation
du
Parc
des
Expositions
et des
Congrès
de
Micropolis
». Le
détail
est
présenté
dans
le rapport
en
annexe.
Hormis
pour
les Communes
d’Avanne-Aveney
et Besançon,
les montants
d’attribution
de
compensation
prévisionnels
2024
validés
en
CLECT
du
14
décembre
2023
et
11
avril
2024
restent
inchangés.
Le
Conseil
municipal
est
invité
à approuver
les modalités
et résultats
définitifs
des transferts
de
charges
2024
relatifs
à ces
deux
transferts
de
compétences
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
7066
du
23
décembre
2000
portant
création
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Besançon
à compter
du
1 janvier
2001,
VU
l'arrêté
préfectoral
du
19
juin
2019
portant
transformation
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Besançon
en
Communauté
Urbaine,
VU
le
IV
de
l’article
1609
nonies
€
du
CGI, VU
le rapport
de
la Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
du
26
septembre
2024
joint
en
annexe,
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
-
approuve
les
modalités
et résultats
définitifs
des
transferts
de
charges
2024
relatifs
aux
deux
transferts
de
compétences
décrits
dans
le
rapport
de
la
CLECT
du
26
septembre
2024.
Unanimité QUESTIONS
DIVERSES
Voœux
du
Maire
Les
vœux
du
Maire
auront
lieu
le
11 janvier
2025.
Véhicules
électriques
Une
borne
de
recharge
pour
les
voitures
électriques
a été
installée
par
GBM
sur
le parking
du
magasin
Proximarché.
Chemin
rural
Une
discussion
est
en
cours
sur
la réfection
du
chemin
des
marnes.
Ecole Les
relations
sont
compliquées
avec
l’école.
Le
compte-rendu
du
conseil
d'école
a fait réagir
le
Maire. L’école
avait
mené
un
projet
d'aménagement
des
cours,
ceci
n’entre
pas
dans
son
champ
de
compétence. Il
y
a
1 an,
le
Maire
avait
écrit
aux
parents
et
à
l'équipe
enseignante
pour
expliquer
que
la
Commune
menait
un
projet
de
lutte
contre
la
chaleur
estivale
pour
le
bien-être
des
enfants
et
des
enseignants.
Le
projet
d'aménagement
des
cours
était donc
mis
en
sommeil.
Au
conseil
d’école
de
ce
début
novembre,
la directrice
demande
à ce
qu’un
COPIL
soit
créé
pour
rouvrir
ce
dossier.
A
la réunion
publique
concernant
l'aménagement
de
la place
du
village,
un
parent
d’élève,
très
remonté
contre
la municipalité,
a encore
une
fois
remis
ce
sujet
en
avant.
La
directrice
porte
le même
discours
alors
que
le Maire
a indiqué
très
clairement
sa position.
Le
Maire
regrette
que
l’école
n'ait
pas
transmis
l'invitation
aux
parents
d’élèves
pour
l'inauguration
de
l’aire
de jeux,
qui
plus
est
sans
Le prévenir.
Pour
rappel,
cette
aire
de jeux,
ainsi
que
les
silhouettes
en
bord
de
route
sont
un
partenariat
avec
le conseil
municipal
des
enfants.
A
cette
heure,
la directrice
n’a pas
donné
de
réponse
écrite
sur
ce refus
de
transmission.
Des
parents
d'élèves
se
garent
devant
la
nouvelle
maison
voisine
de
l’école,
ils
entrent
également
sur
la propriété
pour
récupérer
des
objets
lancés
par
leurs
enfants.
Le
Maire
a également
fait
un
courrier
aux
parents
[eur
demandant
d’être
plus
respectueux,
ce
courrier
n’a
pas
été
distribué
non
plus
au
nom
du
RGPD
(règlement
général
de
protection
des
données). Le
Maire
se demande
s’il n'y
a pas
une
volonté
claire
et coordonnée
de
nuire
à la municipalité
en
agissant
de
la sorte.
Une
tempête
dans
un
verre
d’eau
:
Un
courrier
est
arrivé
dans
la
boite
aux
lettres
fin juin,
en
provenance
de
l’école,
demandant
qu’un
miroir
soit
installé
dans
les
toilettes
des
filles,
demande
faite
au
nom
des
« filles
de
l’école
».
Ne
voyant
pas
d’urgence
et
ne
comprenant
pas
cette
demande,
rien
n’a
été
fait.
Le
Maire
est
donc
relancé
début
septembre.
Le
Maire
n’est
pas
favorable
à
la
pose
de
ce
miroir
car,
si
on
en
installe
un
pour
les
filles,
pourquoi
pas
chez
les garçons
?
L'école,
arguant
désormais
que
cette demande
s’inscrit dans
le cadre
du dispositif PHARE
(lutte
contre
le harcèlement
scolaire),
l’ Adjointe
propose
de
rencontrer
les filles
demandeuses.
Cette
rencontre
ne
peut
avoir
lieu,
faute
de
disponibilités
de
la directrice.
Au
conseil
d'école,
on
apprend
que
ce
miroir
existe,
qu’il
s’agit
du
miroir
des
lavabos,
qu’il
a
été
démonté
il y
a des
années
et qu’il faut
juste
le
remettre
en
place.
Une
dizaine
d’échanges
pour
comprendre
et accéder
à la demande
!!!
Le
compte-rendu
du
conseil
d’école
ne
relate
pas
vraiment
la réalité
de
la demande
et
laisse
plutôt
comprendre
une
mauvaise
volonté
de
la Commune.
Le
Maire
répète
que
la
Commune
dépense
52
000
€
pour
le
confort
d’été
et ne
dépensera
pas
plus
d’argent
pour
le moment
pour
un
autre
projet
de
l’école.
Comment
reprendre
la
communication
en
direct
avec
les
parents
d'élèves
pour
éviter
toute
distorsion
de
communication
?
Bibliothèque Mme
Annette
GIRARDCLOS
se
félicite
du
succès
du
musée
numérique,
la
soirée
de
clôture
aura
lieu vendredi
22
novembre
2024
à 20h
Anciens Le
repas
des
aînés
aura
lieu
le
7 décembre
au
restaurant
du
plateau,
une
messe
sera
célébrée
à
lib. Manifestation
sportive
Mercredi
4/12/2024
aura
lieu
la
course
«
Les
défis
de
la
Boucle
»
dans
notre
village,
la
circulation
à partir
de
17h
risque
d’être
perturbée.
Arboretum Samedi
23/11/2024,
la
Société
d'horticulture
de
Franche-Comté
et
des
amis
des
Jardins
botaniques
se
rendra à
l'arboretum
de
Nancray
en
vue
d’être
inscrit
au
Réseau
des
Espaces
Botaniques.
Cette
inscription
nous
permettra
d'enrichir
notre
recherche
pour
faire
vivre
le
lieu
grâce
à
des
contacts
et
des
échanges
d'expériences
avec
d'autres
gestionnaires
d'espaces
écologiques. Une
première
visite
est proposée
avec
Mme
Fanny
THEUREL
le samedi
23
novembre
à 14h30
sur
place.
Ce
sera
l'occasion
de
revoir
l'identification
des
essences
car
il y
a des
erreurs
et de
chercher
des
solutions
pour
que
les plaques
d'identification
soient
fixées
plus
solidement.
Conseil
municipal
des
enfants Le
Conseil
municipal
des
enfants
aura
lieu
le 6 décembre
2024,
à la salle
de
la Louvière
après
les cours.
Rappelons
l’enthousiasme
et les belles
réalisations
des
enfants
(choix
des décorations
de Noël,
aire
de jeux,
silhouettes
en
bord
de
route).
La
séance
du
conseil
est
levée
à 21h30
La
Secrétaire
de
séance
Le Maire
Barbara
KURTZMANN
Vhicent
FIÉTIER