Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délib 2019 04D Vote BP
Déliberation - Délib 2017 05D Vote du BP 2017 CDE
Déliberation - Délib 2018 09D Vote BP COM
Déliberation - Délib 2020 17D Vote du BP 2020 Commune
Déliberation - Délib 2019 05D Vote BP CDE
Déliberation - Délib 2018 10D Vote BP CDE
Déliberation - Delib 2021 04D Vote du BP 2021 Com
Déliberation - 2024D09 Vote BP 2024
Déliberation - 2023 10 Vote BP 2023
Déliberation - Délib 2017 01D Vote CA COM
Déliberation - Délib 2017 04D Vote du BP 2017 Commune
Document publié le Vendredi 17 mars 2017 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2017 04D Vote du BP 2017 Commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
Commune de CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’An deux mille dix-sept et le vingt-quatre mars, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu Habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger MARIA, Maire Présents : Mesdames CAILLAUD Madeleine, RAPUC Louise, Adjointes, Messieurs GRANIERI Didier, IPPOLITO Philippe, Adjoints, Mesdames Messieurs les conseiller(e)s en exercices : M. AUBERT Éric, AURRAN Robert, CHASSAGNE Andréa, PELLEGRINO Marcel, RALLON Daniel, SAMPEDRO Nathalie,
Absents excusés : Mme LAURENT Marianne représentée par Mme CAILLAUD. Absent : Mme SCHERHAG Marielle.
Convocation du 17 mars 2017
Nb de membres : 13
Présents :12
Votants : 11
Pour :11
Contre :
Abstention :
Délibération n° 2017_04D : VOTE DU BUDGET PRIMITIF - COMMUNE DE CLANS -
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le budget primitif de la commune qui s’équilibre comme suit :
Section de fonctionnement
- Dépenses………………………………………. 939 088.05
- Recettes ………………………………………… 692 112.00 - Résultat de fonctionnement reporté…………. 246 976.05 - TOTAL DES RECETTES………………………. 939 088.05
Section d’Investissement :
- Dépenses d’Investissement………………….. 462 682.10 - Restes à réaliser 2015………………………… 1 373 619 23 - Déficit d’investissement reporté…………… 89 594.18 - Total…………………………………………….. 1 925 895.51
- Recettes d’Investissement………………………… 683 643.00 - Restes à réaliser 2015……………………………….. 1 242 252.51 - Total…………………………………………………… 1 925 895.51
Puis il propose de voter le budget :
Pour la section de fonctionnement : par chapitre
Pour la section d’Investissement : par chapitre et par opération d’investissement
LE CONSEIL MUNICIPAL, ouï l l’exposé du Maire, et après en avoir délibéré, - VOTE le budget 2017 de la Commune, comme présenté et proposé par le Maire
Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en préfecture le
Et publication ou notification du