Compte-Rendu - 2020 20 11 CR

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Compte-Rendu - 2020 20 11 CR Document publié le Vendredi 20 novembre 2020 par la commune de Marpiré. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 20 11 CR)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Consommateurs, COMMUNE DE MARPIRE

Compte rendu du conseil municipal

En date du 20 novembre 2020

Nombre de conseillers : En exercice 15 Présents : 14

Etaient présents : TRAVERS Alain – MOUSSU Thérèse – LEJAS Frédéric - PAIN Jean- Yves – BEAUDUCEL Cécile – HALLET Christelle – DUBOIS Gildas – TROPEE Rémi – COUROUSSE Stéphanie – PASQUEREAU Sylvie – ALBARET Coralie –- GARDAN Nadine - FAUCHEUX Ludivine - DAGUISE Laurent

Absents excusés : BRISSIER Régis qui donne procuration à FAUCHEUX Ludivine

Secrétaire de séance : BEAUDUCEL Cécile

Ordre du jour :

- Mise à jour du plan communal de sauvegarde

- Aménagement de l’espace de loisirs : Devis complémentaire

- Programme voirie 2020 : Devis complémentaires

- Contrat d’association avec l’école privée : Actualisation de la participation financière

Ajout à l’ordre du jour :

- Rapport annuel du RPQS pour le SDE35

- Avenant n°4 à la convention de service commun « ADS »

- Renouvellement du matériel informatique de la bibliothèque et de la mairie

- Devis tracteur + équipement

- Bilan du théâtre au village

1 : Mise à jour du plan communal de sauvegarde

Madame le Maire explique au Conseil Municipal qu’il y a lieu de procéder à la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde réalisé le 21/10/2011 et propose plusieurs modifications portant essentiellement sur la nouvelle composition du Conseil Municipal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’approuver la mise à jour du plan de sauvegarde de la commune de MARPIRÉ.

2 : Aménagement de l’espace de loisirs : Devis complémentaire

Par délibération en date du 17/01/2020, le Conseil Municipal avait validé les devis concernant l’aménagement de l’espace de loisirs. A cause de la crise sanitaire, les travaux ont été retardés. Il s’avère nécessaire d’engager des travaux supplémentaires. Par conséquent, Madame le Maire propose d’annuler la délibération n°2020/01 et de la remplacer par celle-ci.Madame le Maire donne lecture au conseil municipal de plusieurs devis concernant la réalisation d’un espace de loisirs.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :

- De retenir le devis n°20-11-030, de la société «BUSSON PAYSAGE», d’un montant de 17 353.87€ HT soit un total de 20 824.64€ TTC pour la création d’un espace de loisirs (table de ping-pong sur dalle, terrains de pétanque, tables de pique-nique, bancs,...)

- De retenir le devis n°DEV00000032 en date du 11/12/2019, de la société «SETTP», d’un montant de 8610€ HT soit un total de 10332€ TTC pour l’aménagement du terrain,

- De solliciter auprès de Vitré Communauté, un fonds de concours d’un montant de 12 981.94€,

- Autorise Madame le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents nécessaires à cette affaire.

Plan de financement global estimatif

Désignation Montants HT

Espace de loisirs 17 353,87

Aménagement du terrain 8 610.00

Total HT justifiant la demande 25 963.87

Financement

Autofinancement

Fonds de concours

12 981.94

12 981.94

3 : Programme voirie 2020 : Devis complémentaires

Par délibération en date du 17/01/2020, le Conseil Municipal avait validé les devis concernant le programme voirie 2020. A cause de la crise sanitaire, les travaux ont été retardés. Il s’avère nécessaire d’engager des travaux supplémentaires.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :

- De retenir le devis n°010-20 JB, de la société «BEAUMONT TP», pour la partie Allée des mimosas pour 11149.60€ HT

- De retenir le devis n°DEV00000043, de la société «SETTP», d’un montant de 2450€ HT soit un total de 2940€ TTC pour le curage des fossés sur des chemins communaux,

- Autorise Madame le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents nécessaires à cette affaire.

4 : Contrat d’association avec l’école privée : Actualisation de la participation financière

Madame Le Maire rappelle au Conseil Municipal la convention en date du 25 juin 2007 passée entre la Commune et l’Ecole Privée Saint Joseph.Conformément aux barèmes départementaux, et au vu de la liste des élèves, habitant dans la commune et à l’extérieur, présents à la rentrée 2020/2021, le Conseil Municipal procède à la révision des forfaits au profit de l’Ecole Privée Saint Joseph dans les conditions suivantes :

Maternelle : 1262 € x 51 élèves = 64 362 €

Elémentaire : 386 € x 81 élèves = 31 266 €

TOTAL 95 628 €

Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents concernant ce dossier.

5 : Rapport annuel 2019 du SDE35

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du rapport annuel 2019 du syndicat départemental d’énergie d’Ille-et-Vilaine, prend acte de ce rapport.

6 : Avenant n°4 à la convention de service commun « ADS »

Madame le Maire présente au Conseil Municipal l’avenant n°4 proposé par Vitré Communauté concernant la convention liant la commune au service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme.

Les évolutions portent sur :

- l’échéance et les conditions de résiliation. L’engagement entre les parties vaut désormais jusqu’au 31 décembre 2021.

Après délibération, le Conseil Municipal accepte l’avenant n°4 proposé par Vitré Communauté concernant la convention liant la commune au service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme et autorise Madame le Maire à signer celui-ci.

7: Renouvellement du matériel informatique de la bibliothèque et de la mairie

Madame le Maire donne lecture au conseil municipal de plusieurs devis concernant le renouvellement du matériel informatique de la bibliothèque et de la mairie.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :

- De retenir le devis n°D00990, de la société «XEFI», d’un montant de 2 714,80€ HT soit un total de 3 257,76€ TTC, tout en prévoyant un disque dur externe

- Autorise Madame le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents nécessaires à cette affaire.

8: Devis tracteur + équipement

Le tracteur de la commune date de 1993. En prévision d’une panne définitive, 3 devis ont été faits auprès de fournisseurs. Le conseil Municipal décide de retenir la proposition d’Espace Emeraude avec un tracteur John Deere de 37CV équipé d’un chargeur à griffe pour 25 329€ HT auxquels s’ajoutent un broyeur et d’autres équipements pour un montant total HT de 30 017€.

9 :Bilan du théâtre au village

Anne Busnel a envoyé un compte rendu : la troupe est très contente notamment car le public était au rendez-vous malgré les circonstances particulières.

2021 : 7è édition en préparation