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Conseil Municipal - CPTE+RENDU+CM+01.02.18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crottes-en-Pithiverais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CPTE+RENDU+CM+01.02.18)
Thèmes du document : Énergies, Transports, Logement,
République
Française
Département
Loiret
Commune
de
Crottes
en
Pithiverais
L'an
2018
et
le
1
Février
à
19
heures
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué ,
s' est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
, sous
la
présidence
de
POINCLOUX
Daniel
Maire
Présents
: Mrs
POINCLOUX
Daniel,
IMBAULT
Thierre,
DA
SILVA
Norbert,
MADRE
Jena-Christophe,
VERNHES
Dominique,
CHANTEAU
Jean-Claude,
GOUEFFON
Hubert
Absents
excusés
: Mr
MESLAND
Olivier,
Mmes
PILLOY
Marie-Pierre
(Pouvoir
à
Mr
POINCLOUX),
CHATELAIN
Laëtitia Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 10
e
Présents
: 7
Date
de
la
convocation
: 29/01/2018
Date
d'affichage
: 29/01/2018
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Sous-
Préfecture
de
Pithiviers
le
: 02/02/2018
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mr
VERNHES
Dominique
Obijet{s)
des
délibérations
SOMMAIRE
- Tarifs
communaux
2018
- D-2018-003
- Demande.
de
subvention
auprès
du
Département
du
Loiret
dans
le cadre
de
l'appel
à
projets
d'intérêt
communal
(volet
3)
pour
la
rénovation
énergétique
de
la commune.
Le
Maire
demande
au
Conseil
de
rajouter
une
délibération
à
l'ordre
du
jour
:
- Demande
de
subvention
auprès
du
Département
dans
le cadre
de
l'appel
à
projets
d'intérêt
communal
(volet
3)
pour
la rénovation
énergétique
de
la commune.
Les
membres
du
conseil,
à l'unanimité
donnent
leur
accord
pour
rajouter
cette
délibération.
Monsieur
le Maire
procède
ensuite
à
la lecture
des
comptes
rendus
des
séances
du
20.12
et du
09.01.18
qui
sont
approuvés
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Le
conseil
examine
les
points
suivants : l- DELIBERATION
:
4)
Délibération
n°
2018-003
: Tarifs
communaux
2018
Le
Conseil
Municipal
procède
à
la
révision
des
prix
de
location
de
salles
et
locations
diverses,
et
décide
de
reconduire
à compter
du
Îer janvier
2018,
les
tarifs
suivants :
1} Tarifs
de
location
de
salles
:
* Salle
de
réunion
:
- 1 journée
(habitant
de
la commune)
: 120
€
période
du
1er
mai
au
30
septembre
- 1 journée
(habitant
de
la commune)
: 140
€
période
du
1er
octobre
au
30
avril
- 4/2 journée
(habitant
de
la commune)
: 40
€
11) Tarifs
des
concessions
dans
les
cimetières
de
Crottes
et
Teillay
:
- Concession
perpétuelle
caveau
: 180
€
- Concession
30
ans
cavurnes
:
180
€
- Dispersion
des
cendres
dans
le jardin
du
souvenir
: 50
€
1H}
Taxes
de
branchement
sur
le
réseau
de
distribution
d'eau
potable
:
- Le
tarif
est
fixé
à
925
€HT
IV)
Taxe
de
réouverture
des
compteurs
d'eau
:
- Taxe
de
réouverture
: 40
€
HT
V)
Locations
diverses
:
- Location
de
lame
pour
tracteur
10
€ / heure
- Location
de
balai
pour
tracteur
: 10
€ / heure
- Forfait
de
nettoyage
de
voirie
: 100
€
l'intervention,
imputé
en
cas
d'absence
de
nettoyage
de
la
voie
suite
à
des
travaux
en
domaine
privé.
À
l'unanimité
POUR
CONTRE
ABSTENSIONS
8
0
0
2)
Délibération
n°
2018-004
: Demande
de
subvention
auprès
du
Département
au
titre
de
l'appel
à
projets
d'intérêt
communal
(volet
3)
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
M.
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
a
décidé
d'entreprendre
des
travaux
de
rénovation
énergétique
sur
les
communaes
associées
de
Crottes-en-Pithiverais
(l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
et
la
couverture
sur
le
bâtiment
communal
situé
derrière
la
mairie
sur
la
commune
de
Crottes-en-Pithiverais
ainsi
que
la modification
de
l'éclairage
puiblic
par
du
LED),
CONSIDERANT
l'opportunité
de
bénéficier
d'une
subvention
du
Département
du
Loiret,
au
titre
du
volet
3
de
l'appel
à
projets
d'intérêt
communal.
Après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
le
Conseil
à
l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré,
- SOLLICITE
le
concours
financier
du
Département
du
Loiret,
au
titre
de
l'appel
à
projet
d'intérêt
communal
(volet
3)
pour
la
rénovation
énergétique
de
la Commune,
au
taux
le
plus
élevé
possible,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
déposer
le
dossier
de
demande
de
subvention
correspondant
et
à signer
tous
les
documents
s’y
rapportant.
- ADOPTE
A
L'UNANIMITE
POUR
CONTRE
ABSTENSIONS
8
0
0
3-Délibération
:
Contrat
tonte
des
pelouse
Le
Maire
et
les
membres
du
conseil
décident
d'ajourner
cette
délibération
jusqu'au
prochain
conseil
et
demander
d'autres
devis
pour
mettre
en
concurrence
avec
d'autres
prestataires.
A
l'unanimité
POUR
CONTRE
ABSTENSIONS
8
0
0 Il-
DEVIS
:
Les
membres
du
conseil
ont
étudié
les
devis
suivants
:
4)
Éclairage
public
par
du
LED
:_
Le
Maire
fait
part
au
conseil
des
devis
concernant
l'étude
pour
le
remplacement
de
l'éclairage
public
par
des
LED.
- Devis
CEGELEC
pour
un
montant
de
25
800.00€
HT
pour
56
points
lumineux
et
7
horloges
astronomiques
Après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
le
conseil
décide
de
ne
pas
donner
l'ordre
de
service
mais
de
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
du
Département
dns
le
cadre
de
la
rénovation
énergétique
de
la
commune
au
titre
de
l'appel
à
projet
d'intérêt
communal
(volet
3)
pour
savoir
combien
la
commune
pourrait
prétendre
avoir
pour
ce
projet,
sachant
que
ce
dossier
doit
être
impérativement
déposé
avant
le
16
février
2018.
H
décide
d'attendre
le
devis
de
SOMELEC
avant
de
pouvoir
déposer
une
autre
demande
de
subvention
auprès
du
SIERP.
2)
Travaux
de
désamiantage
et
pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
le
bâtiment
des
jeunes
situé
au
fond
de
la
cour
de
la
mairie
de
Crottes.
Monsieur
le
Maire
présente
les
deux
devis
reçus
en
Mairie
:
* MALET
SAS
:23
178.05€HT
soit
27
813.66€
TTC
(désamiantage
et
couverture)
* AGRI
TERRITOIRE
:14
197.50€
soit
17
037.00€
TTC.(désamiantage)
Il
rappelle
le
total
du
devis
de
l'entreprise
DRU
COUVERTURE
:25
116.00€
HT
soit
30
139.00€
TTC
(pose
de
panneaux
photovoltaïques
avec
couverture
sans
le
désamiantage)
et
informe
que
le
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
a
été
déposé
suite
à
la
délibération
prise
lors
du
conseil
du
09
janvier
dernier.
Le
conseil
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
décide
de
retenir
les
devis
de
AGRI
TERRITOIRE
pour
14
197.50€
HT
et
DRU
COUVERTURE
pour
25
116.00€
HT
sans
donner
d'ordre
de
service
et
de
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
du
Département
au
titre
de
l'appel
de
fonds
d'intérêt
communal
(volet
3)
pour
un
total
de
travaux
de
39
313.50€.
3)
Vérification
des
extincteurs
des
bâtiments
communaux
recevant
du
public
:Mr
le
Maire
fait
le
compte
rendu
de
son
rendez-vous
avec
Mr
KALINOWSKi
pour
la
vérification
annuelle
des
extincteurs.
Devis
d'un
montant
de
564.45€
HT.
Le
conseil
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
décide
de
mettre
en
attente
le
devis
et
souhaite
avoir
des
précisions
avant
de
donner
l'ordre
de
service,
à
savoir
si
les
vacations
sont
facturées
à
chaque
vérification
ou
non.
4)
Devis
élagage
:Mr
le
Maire
informe
le
conseil
que
l'ordre
de
service
a
été
donné
à
l'entreprise
DUBLE
pour
l'élagage
des
arbres
de
nos
2
communes
pour
la
somme
de
1 040.00€
HT.
Hl- AFFAIRES
DIVERSES
:
*
Le
Maire
informe
le
conseil
d'une
demande
faite
par
l'employé
communal
qui
demande
s'il
est
possible
de
couper
le sapin
dans
le
cimetière
de
Crottes,
car
n'a
aucune
symétrie
avec
les
autres
arbres.
Les
conseillers
n'y
voient
aucun
inconvénient.
*
Pylone
téléphonique
:Le
Maire
informe
le
conseil
qu'un
commercial
a
été
reçu
pour
un
projet
de
pose
de
pylone
de
téléphonie
mobile
sur
un
terrain
communal
proche
de
l'autoroute.
Le
Maire
demande
l'avis
du
conseil
qui
après
réflexion
décide
d'organiser
une
réunion
d'information
en
invitant
les
riverains
qui
seraient
plus
proches
de
cette
construction
et
avoir
leur
avis.
Des
invitations
pour
une
réunion
d'information
seront
distribuées
aux
personnes
de
Teillay
Sud.
*
SMIIS
:Le
Maire
fait
les
comptes
rendus
de
la
commission
des
finances
ainsi
qu'un
compte
rendu
des
travaux
en
cours.
Il
informe
également
que
concernant
les
rythmes
scoalires,
le
passage
à
4
jours
dès
la
rentrée
prochaine
a
été
voté.
*
Développeur
d'éoliennes
:
Le
Maire
informe
le
conseil
qu'il
a
reçu
mardi
30
janvier
un
développeur
d'éoliennes
de
la
société
GPE
qui
souhaiterait
rencontrer
le
conseil
pour
discuter
ndes
projets
qui
pourraient
être
envisageables
sur
la
commune.
Après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
les
membres
du
conseil
à
la
majorité
Contre
et
1 voix
Pour
décident
de
ne
pas
le
rencontrer
et
ne
donnent
pas
suite
à
cette
société.
* Les
travaux
de
réfection
du
logement
communal
situé
au-dessus
de
la
mairie
de
Crottes
avancent
bien.
+
Sécurité
routière
:
Le
Maire
fait
le
compte
rendu
de
la
rencontre
avec
le
personnel
des
routes
départementales
qui
a
eu
lieu
te
jeudi
er
février
2018.
Ils
se
sont
rendus
sur
site
Rue
de
la
Mairie,
Rue
de
la
Moinerie,
etc.
aux
endroits
où
les
véhiculent
ont
tendance
à
rouler
vites.
Le
Département
propose
de
mettre
en
place
un
dispositif
provisoire
comme
ça
a
été
le
cas
sur
Montigny.
Le
Conseil
décide
de
poursuivre
ie
projet
pour
une
éventuelle
installation
en
2019.
*
Réunion
de
l'AMLA45
:
Mr
le
Maire,
Mr
IMBAULT
et
Mme
PILLOY
se
rendront
à
la
réunion
de
l'AML
45
organisée
mardi
20
février
à
Neuville-aux-Bois. * Mr
CHANTEAU
fait
part
au
conseil
de
2
devis
demandés
auprès
de
Big
Mat
et
de
Point
P
pour
la
fourniture
d'un
caniveau
et
d'une
grille
à
installer
dans
la
Rue
de
la
Coudray
à
Teillay.
Ces
devis
sont
mis
en
attente
et
feront
l'objet
d'une
demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
l'aide
aux
communes
à
faible
population
auprès
de
Département
du
Loiret.
IV-
TOUR
DE
TABLE
:
* Mr
GOUEFFON
informe
le
conseil
de
son
acquisition
à
titre
personnel
de
la
cloche
de
l'église
de
St
Lyé
la
Forêt
et
souligne
qu'il
l'a
installée
dans
l'église
de
Teillay.
|
demande
au
conseil
de
donner
son
avis
si
il
laisse
la
cloche
dans
l'église
ou
s'il
souhaite
qu'elle
soit
retirée.
*
Mr
IMBAULT
relance
le
problème
des
véhicules
mal
garés
qui
abîmes
les
chaussées.
Le
conseil
décide
d'étudier
le
problème
et
voit
ce
qu'il
convient
de
faire.
Affaire
à
suivre.
* Mr
CHANTEAU
demande
quand
aura
lieu
le
contrôle
de
l'aire
de
jeux.
Le
Maire
informe
qu'il
faudra
l'envisager
au
mois
de
juin
2018.
Il
souligne
également
la
détérioration
de
plus
en
plus
importante
du
poteau
SICAP
à
l'église
de
Crottes.
Un
courrier
sera
rédigé
pour
en
avertir
la
SICAP.
Mr
CHANTEAU
demande
aussi
de
relancer
l'entreprise
ALVES
pour
les
travaux
de
réparation
de
la
gouttière
au
logement
communal
de
Teillay.
Séance
levée
à:
21:45
En
mairie,
le
02/02/2018
Le
Maire
»
Daniel
POINCLOUX