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D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES -

CRERR

. SÉANCE DU 18 AVRIL 2015

RER

Présents :

M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,

M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON,

Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,

Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, Mme Patricia PROHASKA, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Francis MARQUES, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, Mme Véronique PEBEYRE.

Délégations de vote :

- Mme Dominique FOIX donne pouvoir à Mme Denise MICHAUT,

Mme Araceli ETCHENIQUE donne pouvoir à M. Gérard ROSENTHAL,

Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Pierre SERENA,

M. Jacques NAYA donne pouvoir à Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES,

M. André VIGNOT donne pouvoir à Mme Maylis DEL PIANTA,

Mme Aurélie GIRAUDON donne pouvoir à M. Robert BAREILLE.

RRR

8 - ASSIETTE DE COUPES DE BOIS 2015 - MODIFICATIONS

CONCERNANT LA FORET DU BAGER

Monsieur André LABARTHE expose que l'Office National des Forêts a adressé un Courrier concernant les coupes à asseoir en 2015 dans la forêt communale, canton du Bager, en modification de l’état d’assiette initialement délibéré le 06/11/2014. :

Oui cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,

- DEMANDE à l'Office National des Forêts :e l'inscription à l'état d'assiette 2015 des coupes suivantes :

Série | Parcelle Sa Type de coupe Destination proposée

; 65 3.00 ha Régénération définitive des Vente

Chênes Rouges

1 75 15.67 ha | Amélioration A1 Vente

1 76 27,71ha Amélioration A1 Vente

1 82 16,00 ha Amélioration A1 Vente

1 85 | 588ha | Amélioration A2 Délivrance en nature pour affouage

1 113 12.52 ha Régénération secondaire Vente

1 119 8.00 ha Régénération indifférenciée Vente

+ le report des coupes suivantes :

Série | Parcelle| Type de coupe Année de report Motif

1 | 77 A1 |Amélioration A1 2017 Manque de volume car chablis récents

1 | 78 A1 | Amélioration A 2017 Manque de volume car chablis récents

eve . Manque global de volume —

1 97_AT | Amélioration A 2017 Proposer les zones suffisamment

1 1111 RG Régénération 2018 Très ouvert et manque de semis définitive

et . | Desserte en pistes internes 1 120 AJ | Amélioration A1 2017 insuffisante

Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 13 avril 2015.

Suivent les signatures.

LE MAIRE,