Déliberation -

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Déliberation - Document publié le Samedi 12 avril 2025 par la commune de Luzy. Lien du pdf (Déliberation - )Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Jeunesse, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA NIEVRE

COMMUNE de LUZY

CONSEIL MUNICIPAL

Samedi 12 Avril 2025 à 9h00

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS-

o A A

CON Daists Objet de la délibération doptée / délibération séance Rejetée

- N . Le Adoptée à 2025/013 12/04/2025 | Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 03 mars 2025 l'unanimité

. . . . : Adoptée à 2025/014 12/04/2025 | Approbation du compte financier unique (CFU) — exercice 2024 — HÔTEL DU MORVAN l'unanimité

. . . : . Adoptée à 2025/015 12/04/2025 | Approbation du compte financier unique (CFU) — exercice 2024 —- FOURNITURE DE CHALEUR l'unanimité

. : ; | Adoptée à 2025/016 12/04/2025 Affectation du résultat de l’exercice 2024 — FOURNITURE DE CHALEUR l'unanimité

. . . . . Adoptée à 2025/017 12/04/2025 | Approbation du compte financier unique (CFU) — exercice 2024 — BUDGET PRINCIPAL l'unanimité

. : , . Adoptée à 2025/018 12/04/2025 Affectation du résultat de l’exercice 2024 — BUDGET PRINCIPALE l'unanimité

À —_—

2025/019 12/04/2025 | Vote des taux des impôts directs locaux 2025 , doptée à l'unanimité

ne Adoptée à 2025/020 12/04/2025 Vote du budget primitif 2025 — FOURNITURE DE CHALEUR l'unanimité

2025/021 | 12/04/2025 | Vote du budget primitif 2025 —BUDGET PRINCIPAL Adoptée à l'unanimité

Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de la nomenclature M57 Adoptée à 22 4/2025 2025/0 12/04/ BUDGET PRINCIPAL 2025 l'unanimité

Convention d'autorisation en matière d’immobilier d'entreprise entre le Conseil Régional de

Bourgogne Franche Comté et la commune de Luzy et Adoptée à 2025/023 12/04/202 : . : : 70 /04/2025 Aide de la commune de Luzy au projet de « réhabilitation d’un garage en commerce alimentaire l'unanimité

de proximité »

Participation de la commune de L dispositif Adapt'Ea $ le Parc Naturel Régi ée à 2025/024 12/04/2025 articipation de la e Luzy au dispositif Adapt'Eau porté par le Parc Naturel Régional Adoptée à

du Morvan l'unanimité

. Re re AE : . . . Adoptée à 2025/025 12/04/2025 | Financement de l'ingénierie déployée sur le projet alimentaire local Burianinité

nanimi

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2025/027 | 12/04/2025 | Tarifs municipaux Adoptée à l’unanimité

Redevance due par GRDF GAZ au titre de l ation du domaine public munal par | A ée à 2025/028 12/04/2025 v u P He L occupati u om ine public communal par les doptée à

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