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Procès Verbal - conseil du 26 mai 2020
Procès Verbal - pv Installation du Conseil Municipal du 26 MAI 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Thiescourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Installation du Conseil Municipal du 26 MAI 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
L’OISE
MAIRIE
DE
THIESCOURT
60310
THIESCOURT
PROCES
VERBAL
D’INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DE
L’ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
SEANCE
DU
26
MAI
2020
e Date
de
convocation
: 15
Mai
2020
Nombre
de
conseillers
:
e Date
d’affichage
:
15
mai
2020
e En
exercice
: 15
e
Présents :
15
L’an
deux
mille
vingt,
le vingt-six
mai,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
à
18
h
30,
sous
la
présidence
de
Monsieur
GOMEZ
François,
Maire
et
de
Monsieur
Jean-Luc
HIBON,
en
qualité
de
doyen
d’âge,
Etaient
présents
: Mesdames
et
Messieurs
François
GOMEZ,
Patrice
BAUDOIN,
Isabelle
LABRUYERE,
Pierre
SOMMÉ,
Jean-Luc
HIBON,
Antoine
BOUNY,
Christophe
LIMA,
Aurélia
LUIS
MORAIS,
Michel
COUVERT,
Lucie
LETUPE,
CLIQUOT
Sandra,
Jacky
FRERE,
Cécile
GOMEZ,
David
AVRIL
et Yolenne
RICHEZ.
Secrétaire
de
séance
: Mme
LETUPE
Lucie
La
séance
a
été
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
GOMEZ
François,
Maire,
qui,
après
l’appel
nominal,
a
dénombré
quinze
conseillers
régulièrement
présents.
Il
a
constaté
que
le
quorum
posé
par
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
était
atteint. Il a proposé
de
désigner
Madame
LETUPE
Lucie
en
tant
que
secrétaire
de
séance.
Madame
LETUPE
Lucie
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
Municipal,
conformément
à l’article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Monsieur
GOMEZ
François
a
ensuite
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-
verbaux
des
élections
et a déclaré
installer :
Mesdames
et
Messieurs
Patrice
BAUDOIN,
Isabelle
LABRUYERE,
Pierre
SOMMÉ,
Jean-
Luc
HIBON,
Antoine
BOUNY,
Christophe
LIMA,
Aurélia
LUIS
MORAIS,
Michel
COUVERT,
Lucie
LETUPE,
CLIQUOT
Sandra,
Jacky
FRERE,
François
GOMEZ,
Cécile
GOMEZ,
David
AVRIL
et Yolenne
RICHEZ.
Monsieur
GOMEZ
François
a déclaré
le
Conseil
Municipal
installé,
tel
qu’il
a été
constitué
lors
des
élections
du
15
mars
2020.
Conformément
à
l’article
L
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
séance
au
cours
de
laquelle
il
est
procédé
à
l’élection
du
Maire
est
présidée
par
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil
Municipal. Par
conséquent,
Monsieur
GOMEZ
François
a cédé
la présidence
du
Conseil
Municipal
au
doyen
de
l’assemblée,
à
savoir
Monsieur
HIBON
Jean-Luc,
en
vue
de
procéder
à
l’élection
du
Maire.
Monsieur
HIBON
Jean-Luc
a pris
la présidence
de
la séance
ainsi
que
la parole.
ELECTION
DU
MAIRE
Monsieur
Jean-Luc
HIBON,
doyen
d’âge
de
l’assemblée
donne
lecture
des
articles
L
2122-
1, L2122-4
et L
2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
L’article
L
2122-1
dispose
que
« il y
a dans
chaque
commune,
un
Maire
et
un
ou
plusieurs
Adjoints
élus
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal
».
L'article
L
2122-4
dispose
que
« le Maire
et les
Adjoints
sont
élus
par
le
Conseil
Municipal
parmi
ses
membres...
».
L’article
L
2122-7
dispose
que
«le
Maire
et
les
Adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue
».
Il ajoute
que
« si après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu
».
Monsieur
Jean-Luc
HIBON
sollicite
deux
volontaires
comme
assesseurs:
M.
BOUNY
Antoine
et M.
LIMA
Christophe
acceptent
de
constituer
le bureau.
Monsieur
Jean-Luc
HIBON
demande
alors
s’il
y
a
des
candidats.
Monsieur
Jean-Luc
HIBON
enregistre
la candidature
de
: M.
GOMEZ
François.
et
invite
les
conseillers
municipaux
à
procéder,
au
bulletin
secret
et
à
la
majorité
des
suffrages,
à l’élection
du
Maire.
Premier
tour
de
scrutin
:
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
s’est
rendu
dans
l’isoloir
muni
d’un
bulletin
et d’une
enveloppe,
puis
a déposé
dans
l’urne
son
enveloppe.
Les
assesseurs
procèdent
au
dépouillement.
Monsieur
Jean-Luc
HIBON
proclame
les
résultats
:
- nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 15
- nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 15
- majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu :
M
GOMEZ
François
: 15
voix
M.
GOMEZ
François
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix,
a
été
proclamé
maire
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
M.
GOMEZ
François
prend
la présidence
et remercie
l’assemblée. FIXATION
DU
NOMBRE
DES
ADJOINTS
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
conformément
à
l’article
L
2122-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il y
a dans
chaque
commune,
un
Maire
et un
ou
plusieurs
adjoints
élus
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal
»,
Le
Maire
a
rappelé
que
conformément
à
l’article
L
2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
détermination
du
nombre
d’adjoints
relève
de
la
compétence
du
Conseil
Municipal,
sans
que
le nombre
d’adjoints
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif légal
dudit
Conseil,
Ce
pourcentage
donne
pour
la
commune
de
Thiescourt
un
effectif
maximum
de
4
postes
d’adjoints. Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
a décidé,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
- d'approuver
la création
de
quatre
postes
d’adjoints
au
maire,
- de
faire
procéder
à l’élection
des
personnes
occupant
les postes
ainsi
créés.
ELECTION
DES
ADJOINTS
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
l’article
L
2122-7-T,
Vu
la décision
du
Conseil
Municipal
de
créer
deux
postes
d’adjoints,
Monsieur
le
Maire
a
rappelé
que
l’élection
des
adjoints
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et
secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
Maire.
Les
adjoints
prennent
rang
dans
l’ordre
de
leur
nomination
et
il convient
par
conséquent
de
commencer
par
l’élection
du
premier
adjoint.
Il
a
été
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
ELECTION
DU
PREMIER
ADJOINT
Monsieur
le
Maire
a demandé
alors
s’il
y
avait
des
candidats
et
a enregistré
la
candidature
de
Monsieur
BAUDOIN
Patrice.
Monsieur
le
Maire
a
invité
les
conseillers
municipaux
à procéder,
au
bulletin
secret
et
à
la
majorité
des
suffrages,
à l’élection
du
premier
adjoint.
Premier
tour
de
scrutin :
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a déposé
dans
l’urne
son
enveloppe.
Les
assesseurs
procèdent
au
dépouillement.
Monsieur
le Maire
a proclamé
les
résultats : - nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 15
- nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
- suffrages
exprimés
: 15
- majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu :
Monsieur
BAUDOIN
Patrice
: 15
voix
Monsieur
BAUDOIN
Patrice
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix,
a
été
proclamé
premier
adjoint
au
Maire.
ELECTION
DU
SECOND
ADJOINT
Monsieur
le
Maire
a demandé
alors
s’il
y
avait
des
candidats
et
a
enregistré
la
candidature
de
Madame
LABRUYERE
Isabelle.
Monsieur
le
Maire
a
invité
les
conseillers
municipaux
à procéder,
au
bulletin
secret
et
à
la
majorité
des
suffrages,
à l’élection
du
second
adjoint.
Premier
tour
de
scrutin :
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a déposé
dans
l’urne
son
enveloppe.
Les
assesseurs
ont
procédé
au
dépouillement.
Monsieur
le Maire
a proclamé
les résultats :
- nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 15
- nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
:
15
- majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu :
Madame
LABRUYERE
Isabelle
: 15
voix
Madame
LABRUYERE
Isabelle
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
voix,
a été
proclamé
second
adjoint
au
Maire.
ELECTION
DU
TROISIEME
ADJOINT
Monsieur
le
Maire
a
demandé
alors
s’il
y
avait
des
candidats
et
a
enregistré
la
candidature
de
Monsieur
SOMME
Pierre.
Monsieur
le
Maire
a
invité
les
conseillers
municipaux
à procéder,
au
bulletin
secret
et
à
la
majorité
des
suffrages,
à l’élection
du
second
adjoint.
Premier
tour
de
scrutin
:
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a déposé
dans
l’urne
son
enveloppe. Les
assesseurs
ont
procédé
au
dépouillement.
Monsieur
le Maire
a proclamé
les
résultats :
- nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 15
- nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
: 1
- suffrages
exprimés
:
14
- majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
:
Monsieur
SOMMÉ
Pierre
: 14
voix
Monsieur
SOMME
Pierre
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix,
a
été
proclamé
troisième
adjoint
au
Maire.
ELECTION
DU
QUATRIEME
ADJOINT
Monsieur
le
Maire
a demandé
alors
s’il
y
avait
des
candidats
et
a
enregistré
la
candidature
de
Monsieur
HIBON
Jean-Luc.
Monsieur
le
Maire
a invité
les
conseillers
municipaux
à procéder,
au
bulletin
secret
et
à
la
majorité
des
suffrages,
à l’élection
du
second
adjoint.
Premier
tour
de
scrutin
:
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a déposé
dans
l’urne
son
enveloppe.
Les
assesseurs
ont procédé
au
dépouillement.
Monsieur
le Maire
a proclamé
les
résultats :
- nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 15
- nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
:
15
- majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
:
Monsieur
HIBON
Jean-Luc
: 15
voix
Monsieur
HIBON
Jean-Luc
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix,
a
été
proclamé
quatrième
adjoint
au
Maire. Et ont
signé
les
membres
présents
:
Le
Maire,
le conseiller
le
plus
âgé,
le secrétaire,
Les
membres
du
Conseil
Municipal,