Procès Verbal - PV Installation du Conseil Municipal et élection du Maire et des Adjoints du 26 mai 2020

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Procès Verbal - PV Installation du Conseil Municipal et élection du Maire et des Adjoints du 26 mai 2020 Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune d'Avion. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Installation du Conseil Municipal et élection du Maire et des Adjoints du 26 mai 2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Inégalités sociales, 1

PROCES-VERBAL D’INSTALLATION DU CONSEIL

MUNICIPAL ET DE L’ELECTION DU MAIRE

ET DES ADJOINTS – 26 MAI 2020

L'an deux mil vingt, le vingt six mai à dix-huit heures trente, en application des articles L2121-7, L 2122- 4 à L2122-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni le Conseil Municipal d’AVION salle Mouloudji Espace Jean Ferrat, suite à la convocation en date du vingt mai deux mil vingt, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie, laquelle a prévu une séance sans public retransmise en direct sur le site de la Commune www.ville-avion.fr

ETAIENT PRESENTS LES CONSEILLERS MUNICIPAUX SUIVANTS :

M. TELLIER Jean-Marc

Mmes et MM. CIOFFI Perrine, LETOQUART Jean, BOUZIANE Zineb, BARANOWSKI Alain, VERNACK Christelle, GEST Alex, CAPRON Renée, CHERET Pierre, TISON Sandrine, SARDO Anthony, BEUGNET Pascale, SAYON Guillaume, PETIT Brigitte, IDYOUSSEF Abdeljalil, APOURCEAU-POLY Cathy, DUQUESNOY Cyril, LACROIX Renée, GOSSELIN David, SCHIAVON Rose-May, GUILLEMANT Gilles, FONTAINE Laetitia, LAURENT Marc, TISON Danielle, SUSZKA Daniel, OWCZARZAK Dany, BOURDON Fabrice, LOEUILLEUX Linda, DECONNINCK Guy, YAMANI Fadhila, KOUJANE Brahim, PICARD Karin, DOUIHI Mohamed



M. Jean-Marc TELLIER :

Mes cher(e)s collègues,

Même si ce n’est pas pour moi une première, c’est toujours avec la même émotion que je procède à

l’installation du Conseil Municipal qui aura la lourde tâche de présider aux destinées de la Commune.

Issue du scrutin du 15 mars, cette assemblée aurait dû être installée depuis déjà 2 mois.

La pandémie, les mesures de confinement, et l’urgence sanitaire font que le gouvernement n’a

officialisé les résultats du premier tour des élections que le 18 mai.

C’est donc en plus un moment particulier, j’ai envie de dire historique que nous vivons ce soir derrière

nos masques de protection.

Je veux avant de procéder à l’installation du nouveau conseil municipal, remercier les électrices et les

électeurs, qui, dans des conditions que nous maîtrisons encore mal, se sont déplacés pour voter et

s’exprimer.

Certes, une seule liste briguait leurs suffrages. Il était donc évident qu’« Avion, la Belle, la Rebelle, la

Passionnée » remporte l’élection avec 100% des suffrages exprimés mais nous aurons l’occasion d’y

revenir plus tard.

J’ai donc l’honneur conformément au code électoral d’installer officiellement les personnes suivantes au

Conseil Municipal :

Monsieur TELLIER Jean-Marc,

Madame CIOFFI Perrine,2

Monsieur LETOQUART Jean,

Madame BOUZIANE Zineb,

Monsieur BARANOWSKI Alain,

Madame VERNACK Christelle,

Monsieur GEST Alex,

Madame CAPRON Renée,

Monsieur CHERET Pierre,

Madame TISON Sandrine,

Monsieur SARDO Anthony,

Madame BEUGNET Pascale,

Monsieur SAYON Guillaume,

Madame PETIT Brigitte,

Monsieur IDYOUSSEF Abdeljalil,

Madame APOURCEAU-POLY Cathy,

Monsieur DUQUESNOY Cyril,

Madame LACROIX Renée,

Monsieur GOSSELIN David,

Madame SCHIAVON Rose-May,

Monsieur GUILLEMANT Gilles,

Madame FONTAINE Laetitia,

Monsieur LAURENT Marc,

Madame TISON Danielle,

Monsieur SUSZKA Daniel,

Madame OWCZARZAK Dany,

Monsieur BOURDON Fabrice,

Madame LOEUILLEUX Linda,

Monsieur DECONINCK Guy,

Madame YAMANI Fadhila,

Monsieur KOUJANE Brahim,

Madame PICARD Karin,

Monsieur DOUIHI Mohamed,

Ces 33 personnes ont été élues lors des élections avec 100% des votes exprimés. Je rajoute les 2

remplaçants, Madame TARGOWSKI Danielle et Monsieur DUJARDIN Laurent que j’ai invités à

participer à notre séance du Conseil Municipal. Je vous informe aussi que la liste « Avion, la Belle, la

Rebelle, la Passionnée » a été élue pour représenter la ville d’Avion à la Communauté d’Agglomération

Lens-Liévin :

Monsieur TELLIER Jean-Marc,

Madame CIOFFI Perrine,

Monsieur LETOQUART Jean,

Madame VERNACK Christelle,

Monsieur CHERET Pierre,

Madame PETIT Brigitte,

Et en remplaçants :

Monsieur IDYOUSSEF Abdeljalil,

Madame APOURCEAU-POLY Cathy,

Après l’installation du Conseil Municipal, il nous faut désigner le Secrétaire de séance. On vous propose

de retenir le plus jeune donc Anthony SARDO. Est-ce que tout le monde est d’accord ?

Anthony, es-tu d’accord ?

Je laisse la présidence du début du Conseil Municipal à la doyenne d’âge des élus du Conseil

Municipal, Danielle TISON.3

I ▪ INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

En application des articles L 2121-7 et L 2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Jean-Marc TELLIER a rappelé en sa qualité de Maire sortant, qu’il a envoyé par courrier en date du 20 Mai 2020, une invitation à participer à la réunion d’installation du Conseil Municipal. Il a ouvert la séance et a déclaré les membres du Conseil Municipal installés dans leurs fonctions.

Monsieur Anthony SARDO a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal en application de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Il a cédé ensuite la présidence de séance à Madame Danielle TISON membre la plus âgée de l’Assemblée. L'article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose en effet : « la séance au cours de laquelle il est procédé à l'élection du Maire, est présidée par le plus âgé des membres du conseil municipal. »

Il a invité en conséquence Madame Danielle TISON à prendre la présidence de la séance.

Madame Danielle TISON

Mes cher(e)s Collègues,

C’est avec une grande fierté qu’étant doyenne d’âge, je préside cette nouvelle assemblée municipale.

Certes, je dois bien l’avouer, j’aurais préféré être à la place d’Anthony comme benjamine.

La fougue de la jeunesse face au plaisir de l’expérience on verra bien si ça se complète.

En tout cas, je tiens à vous rassurer, je ne vais présider que pour un court intermède, le temps de

procéder à une petite formalité : élire un Maire pour Avion pendant 6 ans.

Et 6 ans, crois-en mon expérience cher Anthony, cela passe vite et c’est parfois long.

Mais redevenons sérieuse. Je tiens à avoir une pensée amicale pour Geneviève Hameau qui m’a

précédée à cette fonction.

Geneviève en plus d’avoir été la nounou de Jean LETOQUART était une élue écologiste et le groupe

des Verts ne m’en voudra pas, humaniste. Elle est actuellement souffrante. Nous lui souhaitons d’aller

mieux.

Je ne peux pas non plus ne pas penser à Alain HOURIEZ, qui aurait dû être là comme doyen d’âge. Il

est le créateur du musée de la ville d’Avion et a surtout occupé d’importantes responsabilités comme

adjoint au logement, aux personne âgées, aux fêtes et cérémonies.

De sérieux soucis de santé ne lui ont pas permis d’être à nouveau candidat malgré son dynamisme et

son humour.

Mais il va beaucoup mieux heureusement. C’est ce qui compte.4

J’aurais préféré aussi bien sûr que cette séance puisse se dérouler dans un autre contexte, avec

beaucoup de monde, chaleureux, fraternel et amical.

Je sais que ce moment est important pour les plus jeunes mais aussi pour les anciens. C’est souvent

un moment plein d’émotion, une sorte de passage de relais.

Or, nous sommes privés de tout cela et cela me rend particulièrement triste.

Je tiens à féliciter le personnel communal et l’ensemble des cadres de la Mairie pour leur disponibilité,

leur dévouement vis-à-vis de la population, leur sens aigu du service public.

Nous savions que nous pouvions compter sur eux mais là, en période de crise sanitaire, ils nous ont

épatés.

Je ne remercie pas les anciens élus, car les remercier ce serait leur dire que l’on a plus besoin d’eux.

Or nous avons encore besoin d’eux à nos côtés lorsque ce sera nécessaire. Leçon numéro 1 mon cher

Anthony.

Pour ne pas vous faire perdre trop de temps, et éviter les éventuelles jalousies qui pourrait naître, je

vous propose poursuivre l’ordre du jour.

Madame Danielle TISON a procédé à l'appel des conseillers municipaux élus lors de l'élection municipale du 15 Mars dernier :

Monsieur TELLIER Jean-Marc,

Madame CIOFFI Perrine,

Monsieur LETOQUART Jean,

Madame BOUZIANE Zineb,

Monsieur BARANOWSKI Alain,

Madame VERNACK Christelle,

Monsieur GEST Alex,

Madame CAPRON Renée,

Monsieur CHERET Pierre,

Madame TISON Sandrine,

Monsieur SARDO Anthony,

Madame BEUGNET Pascale,

Monsieur SAYON Guillaume,

Madame PETIT Brigitte,

Monsieur YDYOUSSEF Abdeljalil,

Madame APOURCEAU-POLY Cathy,

Monsieur DUQUESNOY Cyril,

Madame LACROIX Renée,

Monsieur GOSSELIN David,

Madame SCHIAVON Rose-May,

Monsieur GUILLEMANT Gilles,

Madame FONTAINE Laetitia,

Monsieur LAURENT Marc,

Madame TISON Danielle,

Monsieur SUSZKA Daniel,

Madame OWCZARZAK Dany,

Monsieur BOURDON Fabrice,

Madame LOEUILLEUX Linda,

Monsieur DECONINCK Guy,5

Madame YAMANI Fadhila,

Monsieur KOUJANE Brahim,

Madame PICARD Karin,

Monsieur DOUIHI Mohamed,

et a constaté que la condition de quorum était atteinte puisqu’exceptionnellement en cette période de crise sanitaire, il a été ramené à 1/3 des membres du Conseil soit 12 élus. Habituellement le quorum est fixé à la moitié + 1 soit 17.

Elle a donc indiqué qu’on pouvait légalement délibérer.

II ▪ ELECTION DU MAIRE

Madame Danielle TISON

Mes cher(e)s Collègues,

Nous avons en premier lieu à élire le Maire. Conformément aux article L2122-4 et L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si après deux tours de scrutin aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.

Pour cette élection, il convient de constituer un bureau composé de deux assesseurs et pour ce faire, je vous propose de nommer à ces postes : Mesdames Perrine CIOFFI et Dany OWCZARZAK.

Je fais maintenant appel aux candidatures.

Présentation de la candidature de Monsieur Jean-Marc TELLIER par Monsieur David GOSSELIN

Monsieur David GOSSELIN

Madame la Présidente, pour le Groupe Communiste et Citoyen, pour le Groupe Socialiste et pour le

Groupe Europe Ecologie les Verts, nous proposons la candidature de Jean-Marc TELLIER au poste de

Maire.

Y a-t-il d’autres candidatures ? non

Est donc enregistrée la candidature de Monsieur Jean-Marc TELLIER.

Nous allons procéder aux opérations de vote. J’invite les assesseurs à distribuer les bulletins et enveloppes. A l’appel de votre nom, chacun viendra voter, un isoloir est à votre disposition et surtout n’oubliez pas de signer la liste d’émargement.

A l’issue du vote, les assesseurs procèdent au dépouillement et comptabilisent les voix.

Le résultat est annoncé :

Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants : 33 Nuls: 0 Blancs : 0 Exprimés : 33 Majorité Absolue : 17

Monsieur Jean-Marc TELLIER ayant obtenu 33 VOIX est donc élu Maire au premier tour. Je l’invite à me rejoindre.

Je te félicite et te donne l’écharpe de Maire. Je te déclare installé dans les fonctions de Maire de la Commune d’AVION. Je te cède la présidence de la séance.6

Madame Danielle TISON regagne sa place parmi ses collègues,

Déclaration de Monsieur Jean-Marc TELLIER, Maire

Mes Cher(e)s Collègues

Mes Cher(e)s Ami(e)s

Je vous remercie du fond du cœur de m’avoir renouvelé votre confiance pour exercer un nouveau

mandat de Maire d’Avion.

Je le fais d’autant plus que je suis heureux et soulagé, malgré le contexte si particulier de ce printemps

2020, de vous voir présents au complet, preuve que vous avez su vous préserver de ce terrible virus

qui endeuille le monde entier.

Ce que nous venons de vivre restera marqué pour la vie dans notre mémoire individuelle et collective.

Certains nous ont quittés quand d’autres se rétablissent difficilement.

2020, c’est avant et après

AVANT parce que lorsque les élections ont eu lieu le 15 mars le virus était déjà là. C’était il y a un peu

plus de 2 mois et pourtant cela nous semble si lointain déjà. Tant de choses sont venues se bousculer

dans nos têtes.

Nous avions avec beaucoup de soin mis en place les mesures barrières. Le Haut Conseil scientifique

installé par le Président de la République, affirmait que les masques ne servaient à rien.

Nous avons vite constaté que les masques étaient inefficaces puisqu’inexistants. De là est né une

véritable défiance vis-à-vis du gouvernement.

Non, Molière dans « le malade imaginaire » n’avait rien inventé.

Ces réglementations émises quotidiennement et à la hâte, souvent contradictoires, manquaient

singulièrement de compassion et d’humain.

Chaque soir, nous avions le sentiment d’être devenu des chiffres, des statistiques, alors que l’on parlait

de femmes et d’hommes disparus, pour lesquels on a interdit les manifestations d’amour et de

tendresse jusque dans les obsèques.

Oui, ils nous ont épuisés avec leurs directives. Ils nous ont épuisés à ne pas vouloir comprendre le

drame qui se jouait là, dans chaque ville, dans chaque hôpital.

Il faut dire que la pression du MEDEF et du grand patronat n’avait qu’un seul objectif : refaire vite des

profits, refaire du pognon.

D’un côté, il y avait le personnel soignant en première ligne, faisant preuve d’une abnégation qui forçait

l’admiration, mais aussi les caissières des magasins, les pompiers, les éboueurs, les services à

domicile, le personnel communal et celui du CCAS, volontaire malgré les risques.7

De l’autre, les technocrates au service des actionnaires, les banques et les assurances qui se refusent

d’accorder des prêts aux commerçants et artisans pourtant garantis par l’Etat.

D’un côté, la France qui vit de son travail, la France solidaire et résistante, la France belle et résistante,

la France utile.

De l’autre les apatrides de la bourse, ceux pour qui la spéculation financière et la fraude fiscale sont

devenues un sport international, leur sport.

Encore une fois la caste des privilégiés a montré son plus grand mépris pour l’humain, et a continué à

amasser des fortunes.

Tout cela, j’ai eu l’occasion de le dire de nombreuses fois, notamment lors des vœux du maire, mais

jamais cela n’a été aussi criant de vérité.

Je comprends la colère de Jean LETOQUART qui, depuis des mois et des années, avec ses amis

urgentistes, dénonce la casse de l’hôpital public, le manque de lits et de moyens, la fermeture de

services complets, l’absence même de petits matériels pour les soins quotidiens.

Non, ces gestionnaires d’établissements, ces directeurs d’hôpitaux comme des chefs d’entreprises

rentables, n’avaient rien prévu, rien écouté, juste la petite sonnerie des économies et des coupes

sombres sur le dos des patients.

Et le drame arriva avec ses 18000 morts à l’hôpital, l’obligation de faire appel aux structures sanitaires

militaires, plus de 10 000 décès dans les EHPAD transformés en mouroir.

Oui, le personnel de ces établissements a sauvé des dizaines de milliers de personnes âgées, pendant

que le gouvernement pensait devoir prolonger de 8 mois le confinement des plus anciens, pour les faire

mourir non du virus mais d’ennui.

C’est d’une cruauté inouïe de la part de la Présidente de la Communauté Européenne qui a avancé

cette proposition.

Oui, les soignants méritent aussi plus qu’une prime mais une véritable revalorisation de leur salaire.

A Avion, aucun cas de COVID n’est à déplorer à Didier Lampin.

Emmanuel Macron parlait de guerre au moment du confinement. Aujourd’hui c’est surtout une guerre

contre une politique libérale suicidaire qu’il faut mener.

Les responsables et leurs ministres de tutelle doivent être poursuivis, y compris leurs prédécesseurs

celles et ceux à l’origine de ce gâchis.

Je veux aussi dire ma grande fierté de l’attitude des avionnais pendant la durée du confinement, leur

solidarité vis-à-vis des personnes âgées, vis-à-vis des personnes isolées.

Les Conseils Municipaux, l’ancien comme le nouveau ont fait preuve d’une présence importante aux

cotés de la population. Soyez-en tous remerciés du fond du cœur.8

Enfin comment ne pas évoquer le défi que nous avons relevé : celui des masques. Réunir 200

couturières et des centaines de volontaires pour que chaque avionnaise et chaque avionnais puissent

avoir un masque gratuitement.

Il faut imaginer ce que cela représente en heures de travail, en kilomètres d’élastique, en doigts

endoloris. Cette semaine, nous serons en mesure d’assurer la distribution des masques mis à

disposition par le Conseil Régional des Haut de France, quand ceux de l’Etat se trouvent en vente dans

les rayons des hypermarchés.

Ce Conseil Municipal est ce qu’on appelle un Conseil d’installation du Maire et des adjoints. Je vous

propose néanmoins d’y faire figurer une motion pour la gratuité des masques.

Oui, aujourd’hui est une forme de régularisation due à la crise sanitaire.

Jamais je n’aurais imaginé devoir m’adresser à vous dans de telle conditions. Danièle ne pensait pas

devoir comme doyenne d’âge du nouveau Conseil, présider ici dans de telles conditions.

Je la remercie sincèrement comme marieuse en chef de la ville d’Avion et comme élue communiste.

Au départ, comme à chaque renouvellement nous voulions en faire un moment chaleureux où au milieu

de la population nombreuse, nous rendions hommage au travail des anciens élus.

Je veux ici citer nos Adjoints et Conseillers Délégués François PATYK, Martine VANDEVOORDE,

Alain HOURIEZ et Jean-Marc BELEVERGE qui ne figuraient plus sur la liste « Avion la belle, la

Rebelle ».

Je veux aussi remercier Dominique LAUDE, Bruno FOUCHE, Geneviève HAMEAU notre ancienne

doyenne, Dominique DALMASSO, Elise RUISSEAUX, Françoise BASTELICA, Christine

BARANOWSKI, Patrick BLEITRACH, le Président du SIAMB.

Ils ne peuvent pas être présents ce soir du fait du huis clos.

Renée CAPRON, Danièle TISON, Rose-May SCHIAVON, Alex GEST et Pierre CHERET quittent leur

poste d’Adjoint ou de Conseiller Délégué mais restent membres du Conseil Municipal.

Enfin Danièle TARGOWSKI élue Remplaçante, reste en réserve de la République aux cotés de Laurent

DUJARDIN.

Je souhaite la bienvenue et bon courage à ceux, nouveaux et anciens qui auront la lourde tâche de

diriger la Commune pendant 6 ans.

Ce n’est, j’en suis certain, que partie remise, et cette fois-ci sans virus, pour les remercier de vive voix.

Mes cher(e)s collègues, il va falloir retrousser nos manches pour redonner vie à ce que nous tenons

tant dans notre ville.9

Il va falloir défendre les services publics et protéger les communes comme principal lieu de proximité. Il

va falloir redonner vie aux activités associatives, à la vie sportive et culturelle, rouvrir les parcs, la

piscine, le cinéma et peut être les écoles.

Toutes les manifestations ont dû être purement et simplement annulées, les Rues aux enfants, les

festivités de la fête nationale, les banquets et repas dansants, les brocantes, les concours de boules,

les matchs de foot.

Beaucoup d’incertitudes demeurent. Nous ne savons pas si nous pourrons ouvrir la plage cette année,

ni si la Région décidera de maintenir les Quartiers d’été.

Nous avons par contre la ferme intention de maintenir si possible les centres de loisirs de cet été peut-

être en les décentralisant dans les quartiers.

Beaucoup de nos concitoyens ont particulièrement souffert financièrement durant le confinement. Des

milliers d’euros ont été versés pour leur venir en aide.

Certes, il y a eu la mise en place du chômage partiel, seul éclair de lucidité de ce gouvernement.

Mais sans la participation des collectivités locales, sans celle des associations caritatives que je tiens à

remercier, la situation des travailleurs précaires et intérimaires serait autrement plus dramatique.

Nous devons surtout en ces mois d’été qui arrivent, rester particulièrement vigilants vis-à-vis des plus

faibles d’entre nous.

C’est pourquoi je vous propose dès ce Conseil Municipal de voter deux délibérations, les deux

premières de notre mandat :

- La gratuité en septembre, octobre, novembre de la restauration scolaire pour les enfants des

familles qui ont perdu du pouvoir d’achat pendant la pandémie.

- L’abaissement du barème de la carte PASS pour les accueils de loisirs de cet été.

Nous allons courant juin mettre rapidement en place l’exécutif et les différentes commissions avec la

volonté de mieux les faire fonctionner en leur donnant plus de poids.

Voilà mes chers collègues. Je vous remercie encore de votre confiance ce soir.

La tâche à accomplir est lourde entre le capitalisme qui, chaque jour, nous montre ses méfaits et

l’enjeu environnemental pour lequel nous devons prendre notre part.

C’est donc un maire heureux de bénéficier d’une confiance renouvelée par les avionnaises et les

avionnais, mais aussi un maire en colère devant des pouvoirs publics défaillants et toute ces vies

gâchées et détruites.

Je reverserai comme l’ont toujours fait les maires et adjoints communistes mes indemnités au Parti

Communiste et à « l’Humain d’Abord » et non comme Gerard Darmanin à la SPA.

Mon chien Sam, j’en suis sûr ne m’en voudra pas.11

-Monsieur le Maire a donné lecture de la Charte de l’Elu Local prévue à l’article L 1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, créé par la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 – art. 2).

Il a ensuite passé la parole aux groupes politiques qui souhaitaient intervenir.

Monsieur Alain BARANOWSKI

Monsieur le Maire,

Mesdames, Messieurs les Elus,

Mesdames, Messieurs,

Enfin le Conseil Municipal élu en Mars dernier est installé.

Les membres du groupe socialiste sont très fiers de faire partie de cette majorité.

Une belle campagne a été menée en début d’année où ici à Avion, les partis de Gauche ont su se

réunir, dès le départ, pour remporter cette élection municipale. Cette campagne fut aussi l’occasion de

faire connaissance, de souder le groupe et de préparer l’avenir.

Les nouveaux élus ont pu prendre le pouls de la population et proposer un programme en phase avec

les demandes et les besoins des Avionnaises et des Avionnais. Cette équipe a pu montrer son

engagement durant ces quelques semaines de campagne. Maintenant place au travail. Il s’agit de se

mettre au service de la population à travers les compétences de chacun et d’avancer ensemble pour un

mieux-vivre à Avion.

Depuis l’élection de mars dernier, on a déjà travaillé pour trouver des solutions aux problèmes concrets

des Avionnaises et des Avionnais et les aider à supporter cette crise sanitaire liée au covid-19. La

confection et la distribution de masques à chaque Avionnais a été une belle réussite. Une initiative qui

d’ailleurs a été copiée par d’autres municipalités. Maintenant il faudra gérer la crise économique qui

découle de cette crise sanitaire. Des premières mesures vont être prises concernant les familles

impactées financièrement.

Les membres du groupe socialiste, conscients des responsabilités qui sont les leurs, s’engagent à

travailler activement pour la population avionnaise durant ce mandat.

Monsieur Brahim KOUJANE

Merci Monsieur le Maire.

Je commencerais cette petite intervention au nom du groupe Europe Ecologie Les Verts par un proverbe

allemand. Je cite : « L’union est toujours fructueuse, la discorde dispendieuse ».

L’union de la gauche dans sa diversité bien-sûr, c’est la base d’un travail collectif réussi à la disposition

et au service des Avionnaises et des Avionnais.12

L’union, Monsieur le Maire, en ces temps difficiles, troublés pour nos concitoyens, c’est ce que vous

avez su mettre en place et au-delà de cette crise exceptionnelle, c’est ce qui a résumé le travail de

l’ancienne mandature.

Enfin, l’union de la « gauche », c’est ce qui mettra en avant la lutte contre les inégalités, la solidarité et la

prise en compte de l’urgence climatique mais surtout, surtout c’est ce qui nous permettra de stopper la

haine et l’intolérance dans le bassin minier.

Donc, au nom de Europe Ecologie Les Verts nous travaillerons en harmonie et en cohésion avec les 2

autres présidents de groupe.

Merci Monsieur le Maire.

Monsieur David GOSSELIN

Monsieur le Maire,

Mes cher(e)s collègues,

Monsieur le Maire, vous venez d’évoquer les durs évènements que nous venons de vivre et leurs conséquences.

Les élus communistes et citoyens partagent votre colère mais aussi notre fierté de l’attitude responsable et solidaire de la population de notre commune.

Je tiens Monsieur le Maire à vous féliciter pour votre réélection à la tête de notre commune.

C’est sans doute pour les années à venir la meilleure chose qui pouvait arriver à notre ville.

Je tiens à saluer ici votre sens de l’action et de la proximité avec la population.

Cela cache je pense une volonté de partage et de rassemblement de ceux qui partagent vos valeurs, mais aussi de toute forme de combat contre les injustices

« Avion la Belle, la Rebelle, la passionnée », comment avoir envie de s’opposer à une telle liste ?

Nous étions donc seuls ce 15 mars à solliciter les suffrages au sein d’une large liste de rassemblement à gauche.

Pourtant par respect pour les avionnaises et les avionnais, nous avons décidé de mener une campagne active, forts d’un bilan et d’un programme que nous souhaitions faire partager.

Au cœur de notre projet demeure l’avenir,

la priorité donnée à la petite enfance,

à l’enfance,

à la jeunesse et à l’enseignement.

Il convient aujourd’hui d’ajouter la préservation de l’environnement, de la biodiversité et la réduction de la pollution.

Ces deux mois de confinement en ont apporté la preuve : la baisse du CO2 dans l’atmosphère peut être rapide.

C’est surtout une question de volonté individuelle et collective.

Enfin la démocratie est bien malade et peut rapidement évoluer vers le pire si on n’y prend pas garde.

Je l’ai lue dans une revue pendant le confinement l’histoire de la grenouille.

Si vous plongez une grenouille dans l’eau bouillante, elle saute immédiatement hors de l’eau.13

Si on la plonge dans de l’eau froide et qu’on chauffe très doucement cette eau, la grenouille ne saute pas, elle meurt cuite.

Aujourd’hui, c’est l’eau froide de la Démocratie que Macron lentement fait tiédir.

Nous devons rester vigilants et localement continuer à faire vivre une commune où chacun ait son mot à dire, et s’il le souhaite être coresponsable des décisions prises en commun.

C’est cela la démocratie participative.

Avec cette volonté de multiplier les réunions de proximité, ce sont des milliers d’avionnais qui ont pu lors du mandat précédent s’exprimer.

Nous ne comptons pas s’arrêter en si bon chemin

Enfin il y a la crise et la manière dont nous avons à gérer les conséquences des politiques libérales que nous n’avons pas voulu.

Nous sommes inquiets du pouvoir d’achat des avionnais,

inquiets de leur niveau de pauvreté,

inquiets de ce cercle des plus démunis qui s’élargit dangereusement,

inquiets de la précarité et du mal logement.

Il faudra continuer à être attentif à cette situation, en réparant à chaque fois que c’est possible.

Mais nous refusons d’agir uniquement en gestionnaire.

Les luttes que nous avons menées ont été souvent victorieuses.

Elles touchent bien au-delà des limites communales, notamment lorsque le gouvernement s’attaque aux services publics,

à la trésorerie,

aux effectifs de police,

aux classes dans les écoles

ou aux services municipaux.

Mais aussi obtenir les bus gratuits,

le doublement de la RN 17,

le maintien des trains en gare d’Avion,

contre les expulsions locatives

ou exiger le relogement des habitants d’une tour insalubre.

Je peux vous assurer Monsieur le Maire que vous avez à vos côtés une équipe déterminée et motivée pour continuer ce combat et construire au quotidien une ville où malgré les difficultés il fait bon vivre



-A L’UNANIMITE le Conseil Municipal a délégué à Monsieur Jean-Marc TELLIER, Maire, pour toute la durée de son mandat, le pouvoir de prendre des décisions dans les 29 domaines énumérés par l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

-A L’UNANIMITE le Conseil Municipal a décidé de fixer à la date de l’élection du Maire et des Adjoints soit au 26 mai 2020, le montant des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints comme suit :

 le Maire, à 65% de l’indice brut terminal de la fonction publique

 le 1er Adjoint, à 27,5% de l’indice brut terminal de la fonction publique  le 2ème Adjoint, à 27,5% de l’indice brut terminal de la fonction publique14

 le 3ème Adjoint, à 27,5% de l’indice brut terminal de la fonction publique  le 4ème Adjoint, à 27,5% de l’indice brut terminal de la fonction publique  le 5ème Adjoint, à 27,5% de l’indice brut terminal de la fonction publique  le 6ème Adjoint, à 27,5% de l’indice brut terminal de la fonction publique  le 7ème Adjoint, à 27,5% de l’indice brut terminal de la fonction publique  le 8ème Adjoint, à 27,5% de l’indice brut terminal de la fonction publique  le 9ème Adjoint, à 27,5% de l’indice brut terminal de la fonction publique

Il a décidé d’appliquer aux indemnités déterminées ci-dessus, une majoration par application des dispositions des articles L 2123-22 et L2123-23 du Code Général des Collectivités Territoriales de la manière suivante : de 15 % au titre de « Commune Chef-lieu de Canton ».

-A L’UNANIMITE le Conseil Municipal a décidé de fixer à 15 le nombre d’administrateurs du CCAS répartis comme suit :

-le Maire, Président de droit du Conseil d’Administration du CCAS,

-7 membres nommés par le Maire dans les conditions de l’article L123-6 du Code de l’Action Sociale et des Familles.

Les Administrateurs représentant le Conseil Municipal seront désignés lors d’une prochaine séance.

-A L’UNANIMITE le Conseil Municipal a décidé pour les ménages domiciliés à AVION et pouvant justifier, du fait de la pandémie COVID-19 et pendant la période de l’état d’urgence sanitaire, d’une perte ou d’une baisse de leurs revenus d’activités, générant une perte de pouvoir d’achat,

de leur appliquer pour l’inscription de leurs enfants en accueil de loisirs de cet été la tranche tarifaire immédiatement inférieure conformément aux dispositions régissant la Carte Pass Avion.

Le tarif applicable à ces familles avionnaises sera calculé selon le barème ci-après.

Barème applicable aux accueils de loisirs Eté 2020

PARME ROUGE CIEL JAUNE ORANGE

< 724 € 724 €

à

984 €

984 €

à

1 246 €

Supérieur à

1 246 €

Tarif pour les

non avionnais

Les présentes dispositions seront applicables si les protocoles du plan sanitaire permettent l’organisation et la tenue des accueils de loisirs.

Madame Perrine CIOFFI

Je vais parler pour ce rapport et celui d’après.

Les 2 propositions faites à ce premier conseil vont aider les familles concernées (qui ont été les oubliés

de l’Etat durant cette crise).

En effet, nous savons que les travailleurs avec un contrat précaire, les travailleurs à leur compte, ont

vu leurs revenus lourdement impactés.

Après la décision sur le mandat précédent de baisser les tarifs de la restauration scolaire et de l’accueil

de loisirs, on montre une nouvelle fois à quel point les conditions de vie des familles et des enfants

sont pour nous, une priorité.15

-A L’UNANIMITE le Conseil Municipal a décidé pour les ménages domiciliés à AVION et pouvant justifier du fait de la pandémie COVID 19 et pendant la période de l’état d’urgence sanitaire d’une perte ou d’une baisse de leurs revenus d’activités, générant une perte de pouvoir d’achat,

de leur accorder la gratuité des repas à la restauration scolaire pour les mois de septembre, octobre et novembre 2020.

Une motion pour la gratuité des masques a été présentée par Monsieur Anthony SARDO en ces termes :

Il y eut d’abord ces mensonges en séries sur leur inutilité pour camoufler le manque cruel de masques.

Cette pénurie a mis en danger les soignants, les patients, les personnes âgées et fragiles tout comme les personnes ayant participé aux bureaux de vote le 15 mars dernier. Elle est sans doute responsable de nombreuses contaminations et décès en France.

Puis au fil des semaines, le masque est devenu utile d’après les experts, indispensable même, alors que les hôpitaux continuaient d’en manquer.

Depuis quelques jours, ce qui n’existait pas il y a encore quelques jours, tombe par paquets de millions d’exemplaires, mis sur les étals des supermarchés, comme produit d’appel pour attirer le client.

De qui se moque-t-on ?

Une commission d’enquête parlementaire doit rapidement faire la clarté sur une affaire qui a plus à voir avec le mercantilisme qu’avec la santé publique.

Les masques ne peuvent être des marchandises étalées aux caisses des supermarchés pour grossir le ticket de caisse et pour fidéliser les acheteurs.

Ils sont un moyen de protection et un outil de santé publique. A ce titre, ils devraient être assurés par les services de la Sécurité civile.

Face aux carences de l’Etat et au tripatouillage mercantile du gouvernement, les collectivités se sont mobilisées.

A Avion en appelant à un grand effort de chacun, nous avons pu distribuer un masque solidaire gratuitement à chaque habitant.

La région Hauts de France diffuse massivement des masques jetables et lavables par le biais des communes.

Si l’Etat reste responsable d’une mise en danger par une gestion déplorable des masques et des tests, certaines entreprises par mépris des salariés ne respectent pas non plus les mesures sanitaires.

Pourtant l’article 11 du préambule de la Constitution confirme bien ce « droit à la protection ».

En conséquence, les masques doivent être gratuits et distribués en conséquence.

Certains pays européens l’ont décidé. Des collectivités locales également. Pourquoi le gouvernement de la sixième puissance mondiale ne le pourrait-il pas ?

Ce pays où l’argent des dividendes versés aux actionnaires continue de couler à flot, ce pays où l’on peut en une nuit débloquer des milliards pour consolider des entreprises dont la trésorerie est loin d’être à sec.

Pourquoi une famille de quatre personnes qui a déjà du mal à joindre les deux bouts doit encore alourdir ses dépenses du mois de 80 à 150 € pour assurer sa santé et celle des autres ?16

Une prise en main par L’Etat imposant la gratuité couperait court à toute tentative de spéculation et permettrait à chacun de se protéger efficacement.

Le Conseil Municipal d’Avion réuni ce 26 mai 2020 en séance plénière,

A L’UNANIMITE

Réclame au nom de l’intérêt public la gratuité des masques,

Exige de l’Etat la fabrication de millions de masques y compris en procédant à des réouvertures d’entreprises et en procédant si c’est nécessaire à des nationalisations.

Il faut penser à long terme, car le virus risque encore de circuler un moment et reconstituer des stocks importants.

Pour éviter les spéculateurs et magouilleurs en tout genre, les masques doivent être pris en charge à 100% par la Sécurité Sociale.

Monsieur Jean-Marc TELLIER

On arrive aux questions orales donc je vous propose qu’on puisse voter une question importante qui est

la question concernant la reprise de l’école. Pendant la pandémie, j’ai pris la décision de ne pas rouvrir

les écoles. Un arrêté a été pris jusqu’au 28 de ce mois-ci et vous avez tous entendu que concernant la

deuxième phase du déconfinement, je crois, le Premier Ministre intervient jeudi après-midi. Le 2 juin est

le rendez-vous final pour donner le repère de la deuxième phase, on saura si on est en zone rouge ou

en zone verte. On aura des consignes, j’espère un peu plus claires parce que de jour en jour, on est

tous perdus avec toutes ces consignes qui tombent. Donc je vous propose qu’on puisse voter ce soir le

fait qu’on poursuit l’arrêté municipal pour ne pas ouvrir les écoles, au moins jusqu’au 2 juin et après on

s’adaptera selon les informations, selon les possibilités et on jugera de la possibilité ou pas d’ouvrir les

écoles. Le Conseil n’était pas en place, je ne pouvais pas vous concerter avant, mais là, je considère

que c’est une décision qui est importante de prendre ensemble et je ne manquerai pas de solliciter

l’exécutif après le 2 juin pour voir quelle est notre position pour la suite.

Est-ce que quelqu’un veut s’exprimer sur cette question ? Non ? Donc on est d’accord.

C’est voté à l’unanimité.

Ecoutez mes cher(e)s Collègues, on arrive à la fin de ce Conseil Municipal qui est le premier de la

mandature, je tenais à vous remercier pour votre participation, remercier l’ensemble des groupes

politiques mais je veux aussi remercier le personnel communal qui a joué un rôle important pendant

cette crise mais je voudrais remercier aussi le personnel communal qui a permis aujourd’hui la tenue de

ce Conseil Municipal qui est un Conseil Municipal, vous avez vu, pas ordinaire. On n’est pas dans la

salle du Conseil Municipal. Il a fallu installer cette salle, il a fallu réfléchir à ce qu’on puisse respecter17

toutes les mesures barrière plus la transmission, en direct sur internet. Donc je tiens à remercier

l’ensemble des employés de la Commune qui ont participé à la tenue de ce Conseil, vous remercier et

vous dire que le prochain rendez-vous du Conseil Municipal sera le 23 Juin et à l’ordre du jour, ce sera

le Compte Administratif, bien-sûr il y aura d’autres questions puisque vous savez on va être amenés à

prendre beaucoup de décisions dans les mois qui suivent et comme vous avez pu le voir maintenant il

faut se mettre au travail. Il faut mettre en route les commissions, les adjoints qui ont eu des délégations,

je pense à l’enfance et à l’enseignement après les 2 délibérations qu’on vient de prendre, il y a du

travail pour mettre en œuvre avec les services pour que ça puisse fonctionner dès Septembre ou même

dès cet été et puis toutes ces questions qu’on se pose. Donc il y a beaucoup de travail.

Malheureusement on a du mal à se projeter dans le temps puisqu’on est comme tout le monde, on a les

informations au jour le jour et on est obligé de s’adapter. Mais je ne doute pas de l’efficacité des élus

d’Avion et surtout du personnel pour qu’on s’adapte du mieux possible pour l’intérêt de notre population.

Donc merci à tout le monde, merci aux Avionnais qui nous ont suivis sur Internet et bonne soirée.

Bravo, je crois qu’on peut s’applaudir.

Alors mes cher(e)s Collègues, on ne se quitte pas sans se rendre devant la Mairie. Nous allons prendre

une photo officielle. Je vous invite à prendre vos masques. On va en prendre deux, une sans masque et

une avec masque. Donc rendez-vous devant l’hôtel de Ville.

La séance a été levée à 20h00

Le Maire,

Jean-Marc TELLIER