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unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL14032023 07 Boucle Departementale Velo
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL14032023 07 Boucle Departementale Velo)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE ,: DEPARTEMENT DE L'ARDECHE DEL 14032023-07
ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D’AUBENAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 14 MARS 2023
L'an deux mille vingt-trois et Le 14 mars, Le Conseil Communautaire s’est réuni au nombre prescrit par ses statuts, dans l'Espace Séraphin Gimbert à Vesseaux, en session ordinaire, sous La présidence de M Max TOURVYIEILHE, Président de la Communauté de communes du Bassin d’Aubenas
La séance est ouverte à 19H30 en présence de :
PRESENTS : M BOCCARD, MC SAUSSAC, JY MEYER, M ALLAMEL, M BOUSCHON, S CIVIER, J DAUMAS, C FAURE, P GAILLARD, R KAPPEL, | NGUYEN, B PERRUSSET (proc de G FANGIER), E ROCHE, J SOUBEYRAND, P MAISONNEUVE JM DEVES, JC COURT, S CAVIGGIA, JY PONTHIER, S GENEST, G SAUCLES, C PASTRE, R MOULIN, B TEYSSIER, J LAFFONT, M GUYON, G ANTONY, P ROUX, P CORTIAL, MF MARTIN, J SEBASTIEN, JL ARNAUD, $ REYNIER, € WIOT, J BOYER, G DOZ, F CHASSON (proc de M CEYSSON), A ROUSSET, B SOUCHE, M TOURVYIEILHE, M TAUPENAS et À LAURENT.
Nombre de conselllers | Secrétaire de séance : P MAISONNEUVE
ea nriee 32 Absents: K ESSAYAR, MF TASTEVIN, M THINON, P SENES 42 DUPONT, D BERAL, M CHAZE, V VANDUYNSLAGER, À
Votants : 44 “
Absents : 8 En présence des suppléants non votants : B LADRAY et JP
Date de convocation : 8/03/2023 MARRON
| Objet : Création d’une boucle départementale vélos et VAE au départ d'Antraïgues.
Dans le cadre des actions visant à inscrire l'Ardèche comme territoire de vélo, le Département a appelé les EPCI à créer des boucles vélos et Vélos à Assistance Electrique (VAE) sur route.
Le cahier des charges fourni par le Département fait état d’un l'intérêt patrimontal et paysager de la boucle, de critères de difficultés, d'accessibilité et de circulation motorisée, de présence de commerces et services dont services vélos.
Après étude de plusieurs boucles, l'itinéraire répondant le mieux aux critères définis est une boucle de 26 km au départ d’Antraigues et passant par Asperjoc et Genestelle. Le plan de la
boucle est annexé à La présente délibération.
Le tracé de cette boucle a été validé par Le Département Lors d'une visite sur site.
Afin de valoriser les intérêts paysagers et patrimoniaux de cet itinéraire pour en favoriser sa fréquentation, il est proposé de mettre en place des équipements vélos et du mobilier selon un coût et Le plan de financement prévisionnel sutvant :
| Dépenses en € HT | Recettes en € Arceaux vélo (20) 2 400€ | Région a | 384€ | Abris vélo (1) 6 000 € | Vallées Antraigues-Asperjoc 630 € panneau d'interprétation {2) 3120€ | Genestelle | 2310€
panneau d'info (1 grand + 2 A2) 1 300€ | CCBA 6534€
fmpression dépliant (1000 ex) 500 € |
TOTAL | 13320€ | 13 320 €
Pour être référencée sur La communication départementale, le Département et l'Agence de Développement Touristique de l'Ardèche (ADT) demandent que cet itinéraire soit officiellement nommé par délibération du conseil communautaire,
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20230314-DEL14032023-07-DE
Date de télétransmission : 16/03/2023
Date de réception préfecture : 16/03/2023 Aussi, le nom proposé pour cette boucle, validé par les membres de La commnission Tourisme
« Vallées, châtaignes et volcans ».
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité décide : - De créer une boucle départementale vélos et VAE de 26 km entre les communes de Vallées d'Antraigues-Asperjoc et Genestelle,
— De décider de dénommer cette boucle « Vallées, châtaignes et volcans », - D'autoriser Le Département et L’ADT à baliser cet itinéraire avec La charte des boucles vélos départementales et à communiquer sur cet itinéraire,
— D’approuver Le plan de financement prévisionnel pour l’aménagement de cette boucle avec le mobilier et Les équipements nécessaires et à hauteur d’une participation de La CCBA de 6 534 €,
- D’inscrire Les crédits au budget,
— D’autoriser le Président à solliciter Les subventions auprès de la Régian Auvergne- Rhône-Alpes et Les communes de Genestelle et Vallées d’Antraigues-Asperjoc, - D'autoriser le Président à signer tous documents nécessaires à l'exécution de La présente délibération.
Pour extrait certifié conforme
Fait à UCEL, le 15 mars 2023
Le Président, Max TOURVIEILHE
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20230314-DEL14032023-07-DE
Date de télétransmission : 16/03/2023
Date de réception préfecture : 16/03/2023