Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - articles 18 13
Déliberation - articles 18 12
Compte-Rendu - articles 18 10
Compte-Rendu - articles 18 8
Compte-Rendu - articles 17 18
Compte-Rendu - articles 18 9
Compte-Rendu - articles 18 7
Conseil Municipal - articles 18 11
Déliberation - articles 7 51
Déliberation - articles 8 56
Compte-Rendu - articles 18 5
Document publié le Vendredi 12 février 2016 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 18 5)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Travail et emploi,
Mairie
FRANGY EN BRESSE
711330
Le conseil municipal s’est réuni au complet le vendredi 12 février 2016 à 20 H 30 sous la présidence de Patrick GUILLOT, Maire
Secrétaire de séance : Josette COMBETTE.
Le Conseil Municipal :
- Approuve le compte-rendu de la séance précédente.
- Approuve le compte administratif 2015 qui présente un excédent de fonctionnement de 240.668,33 € et un déficit d’investissement de 63.004,67 €.
Le compte administratif du budget annexe du café/restaurant qui présente un excédent cumulé de 111.131,65 € et de l’assainissement collectif qui présente un déficit de 4.561,63 € sont également approuvés.
- Vote le budget 2016 du lotissement « le terrain du château ».
- Autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant au contrat de maîtrise d’œuvre de l’équipe d’ingénierie pour les travaux à réaliser dans le bâtiment dit « maison Pargaud ».
- Vote les subventions 2016 aux associations locales.
- Décide, suite à la démission de M. Guy PERNIN pour convenance personnelle, de porter à 35 heures le temps de travail de M. Philippe MARTIN et de déposer auprès de pôle-emploi une offre d’embauche en C.A.E.
- Accepte de vendre à M. Mathieu CHAMOIS et Mlle. Jennifer PETIT, le lot n°1 du lotissement « le terrain du château ».
- Confirme le montant d’attribution aux 4 Adjoints de leur indemnité de fonction, suite à la loi du 31 mars 2015.
- Entend le compte rendu des réunions NATURA 2000 (29/01), rencontre avec M. le Sous- Préfet (05/02), SCOT et projet de ballades vertes (08/02).
- Fait le point sur les travaux en cours : restructuration maison Pargaud, chemin d’accès au cimetière, ou à réaliser préau salle des fêtes et aménagement paysager du lotissement.
- Discute à nouveau des problèmes liés à la divagation des animaux.
- Fixe au vendredi 25 mars 2016 la prochaine réunion.
La Secrétaire : Le Maire :