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Document publié le Jeudi 21 janvier 2016 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 20160120)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Affiché en mairie le 21 janvier 2016
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 20 JANVIER 2016
-----------
L'AN DEUX MILLE SEIZE, le 20 JANVIER À VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Mme le maire, le 14 janvier 2016, s'est assemblé sous la présidence de Mme Marie-José Ruel. Étaient présents : Mme RUEL, maire, Mlle TORRAILLE, Mme BERNAND, MM. DEHAN, MARTY, adjoints, Mme DOUCHE, MM. CORNEVIN, BOUVIER, maires-délégués, MMmes RICHARD, MARIOT, CÉNARD, LOUVET, MM. LOGEROT, WERTZ, SANCHEZ, NEY, conseillers municipaux. Excusés : Mme DE SA, M. JACQUIN, conseillers municipaux. Absent : M. GRATAROLI, conseiller municipal.
Mme le maire ouvre la séance à 20 heures. Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Mlle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Ordre du jour
- Marché pour la construction d’un silo de boues. Approbation de l’offre, engagement de l’entreprise et demandes d’aide ; - Approbation des travaux de réfection de la façade et de la toiture des locaux techniques communaux. Demandes d’aide ; - Approbation des travaux de réfection de l’éclairage et du grillage du terrain de football. Demandes d’aide ; - Approbation des travaux de réhabilitation du Groupe-scolaire. Pose de volets isolants et occultants ; - Syndicat intercommunal d’aménagement hydraulique Bassin Marne-amont. Désignation de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants ;
- Approbation des participations aux classes de découverte ;
- Approbation du renouvellement de l’adhésion au Conseil d’architecture d’urbanisme et d’environnement de la Haute-Marne ; - Approbation de la convention d’engagement au bénéfice de l’association Defis de Lecey ; - Questions diverses.
Adoption du procès-verbal de la séance du 8 décembre 2015.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
2016-01 Marché pour la construction d’un silo de boues. Approbation de l’offre, engagement de l’entreprise et demandes d’aide.
Adopté par 15 voix POUR & une ABSTENTION.
N°2016-02 Approbation des travaux de réfection de la façade et de la toiture des locaux techniques communaux. Demandes d’aide.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 2016-03 Approbation des travaux de réfection de l’éclairage et du grillage du terrain de football. Demandes d’aide. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2016-04 Approbation des travaux de réhabilitation du Groupe-scolaire. Pose de volets isolants et occultants. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2016-05 Syndicat intercommunal d’aménagement hydraulique Bassin Marne-amont. Désignation de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2016-06 Approbation des participations aux classes de découverte.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2016-07 Approbation du renouvellement de l’adhésion au Conseil d’architecture d’urbanisme et d’environnement de la Haute-Marne.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2016-08 Approbation de la convention d’engagement au bénéfice de l’association Defis de Lecey. Adopté par 15 voix POUR & une CONTRE.
N°2016-09 Participation au groupement de commandes entretien de la voirie Ccgl. Approbation de la convention. Adopté à l’UNANIMITÉ.
Décision municipale
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, Mme le MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 20 JANVIER 2016 À 21 heures.
Le maire,