Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 2023 09 25 Signe
Compte-Rendu - CR Affichage CM 2024 12 09 signe
Compte-Rendu - CR CM 2022 03 21 SIGNE
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE CM 2023 12 04 signe
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE CM 15 05 2023 SIGNE
Procès Verbal - PV CM 2024 09 23 SIGNE
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE signe
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE CM 2026 01 12 signe
Procès Verbal - PV CM 2022 09 19 SIGNE
Procès Verbal - PV CM 2023 02 27 SIGNE
Compte-Rendu - CR CM AFFICHAGE2 5 09 2023 SIGNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM AFFICHAGE2 5 09 2023 SIGNE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
ee
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
25
SEPTEMBRE
2023
ès.
BREM
SUR
ME
R
EH
©
E
PRESENTS
:
THOMAS
Yann,
BARBEAU
Laurent,
BOUHIER
Marion,
CANTIN
H-Dominique,
Florence
LEMETAYER,
Christophe
HANNOQUE,
CHANSON
Jean-Claude,
Annie
BESSONNET,
Franck
BARLAAM,
RAFFIN
Loïc,
BOUQUET
Alexandra,
JAN
Flavie,
BESSONNET
Séverine,
Aline
CHOPIN,
GUERINEAU
Mickaël,
CORNUT
Samuel,
BRET
Dominique,
MANDIN-PANSERRIEU
Frédérique,
POGU
Nicolas,
Emilie
RUESZ,
LOISEAU
Véronique
ABSENTS
EXCUSES
: Emeline
GRELIER
a
donné
pouvoirà
Mr
HANNOQUE
Christophe,
CROCHET
Gaël
Assistait
également
: IMBERT
Valérie,
Directrice
Générale
des
Services
Secrétaire
de
séance
: Mr
HANNOQUE
Christophe
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
10
Juillet
2023
a été
approuvé
à
l'unanimité.
Décisions
prises
par
le
Maire
dans
le cadre
des
délégations
accordées
par
le Conseil
Municipal
DELIB-093/2023
(L.2122-22
CGCT)
Budget
principal
2023
—
Décision
modificative
n° 01
DELIB-094/2023
Repas
des
aînés-Définition
du
prix
dud
repas-Participation
des
retraités
DELIB-095/2023
Brem
Festivin
DELIB-096/2023
Brem
Festi’vin-Convention
avec
l'Office
du
Tourisme
Intercommunal
du
Pay
de
Saint
Gilles
DELIB-097/2023
pour
la réservation
de
la soirée
Projet
de
sauvegarde
et
de
restauration
des
murailles
de
la motte
féodale-Aide
financière
de
DELIB-098/2023
la
Fondation
du
Patrimoine
grâce
au
soutien
de
AirBNB-Convention
de
financement
Examen
d'une
demande
de
subvention
à
l'Association
FASILA
DELIB-099/2023
Disc
golf-Approbation
chartre
du
joueur
et tarification
en
cas
de
perte
du
matériel
DELIB-100/2023
Appartement
T2-8
place
des
Anciens
Combattants-Définition
du
loyer
DELIB-101/2023
Institution
de
la majoration
de
la Taxe
d’'Habitation
sur
les
résidences
secondaires
DELIB-102/2023
Recours
à
un
contrat
d'apprentissage
DELIB-103/2023
Règlement
intérieur
de
la
bibliothèque
-modification
DELIB-104/2023
Rue
de
la Croix
Penard
— Extension
du
réseau
électrique
pour
la desserte
du
lotissement
privé
DELIB-105/2023
«
Le
Fief de
la Corde
(nord)
» - Convention
Sydev
n°
2022.EXT.0009
Rue
de
la
Croix
Peanrd
(partie
basse)-Travaux
complémentaires
d'effacements
de
réseaux
—
DELIB-106/2023
convention
SYDEV
N°
2023.EFF.0050
Rue
de
la
Croix
Penard
(partie
basse)
—
Travaux
neufs
éclairage
-
Convention
SYDEV
n°
DELI8-107/2023
2023.ECL.0938 Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
DELIB-108/2023
Rapport
d'activité
2022
de
l’Etablissement
Public
Foncier
(EPF)
DELIB-109/2023
Le
Maire,
Yann
THOMAS
terroir
“]
d
Terre saine
Place
du
18
juin
1940
85470
Brem
sur
Mer
- 02.51.90.55.16.
mairie@brem-sur-merfr
- www.brem-sur-mer.fr