Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 19 10 2011
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 15 12 2011
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+22 09 2016
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 18 06 2014
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 24 05 2012
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 19 12 2013
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 28 05 2009
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 22 09 2011
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 24 03 2011
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 21 02 2013
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 19 05 2011
Document publié le Jeudi 19 mai 2011 par la commune d'Orly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 19 05 2011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Sécurité sociale,
Direction générale des services
Centre administratif municipal
7, avenue Adrien Raynal
94310 Orly
01 48 90 22 52
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 19 MAI 2011
L'An deux mille onze, le dix neuf mai, à vingt heures trente, le Conseil municipal, légalement convoqué le douze mai deux mille onze, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame JANODET - Maire.
PRESENTS : Madame Christine JANODET, Maire
Mesdames, Messieurs les Maire-adjoints
Philippe MENAGER - Hind BENAÏNI - Claire CABRERA - Ghislaine PATRY - Paul FAROUZ - Maurice CHAUVET - Jean-François CHAZOTTES - Catherine DUVERNOY – Alain GIRARD.
Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux
Gaston VIENS - Geneviève LAVILLE - Denis AZAN - Dahmane BESSAMI - Monique KUCINSKI - Geneviève BONNISSEAU - Josiane DAUTRY - Malikat VERA- Frank-Eric BAUM - Habib HASSOUNI - Odette TERRADE - Mohamed GHERBI - Abdelkrim HELALA.
Absents représentés
Monsieur Bakay MEZRHIR représenté par Monsieur Jean-François CHAZOTTES Monsieur Farid RADJOUH représenté par Madame Hind BENAINI Madame Nathalie BESNIET représentée par Monsieur Alain GIRARD Madame Jacqueline MARCONI représentée par Madame la Maire Monsieur Chérif ZEKOUANE représenté par Monsieur Dahmane BESSAMI Madame Imène BEN CHEIKH représentée par Monsieur Philippe MENAGER Madame Pascale SOULARD représentée par Madame Odette TERRADE Monsieur Thierry ATLAN représenté par Monsieur Dahmane BESSAMI Madame Nadia EL HADI représentée par Monsieur Mohamed GHERBI Monsieur Mustapha NAIDJA représenté par Monsieur Abdelkrim HELALA
Absents non représentés
Monsieur François PHILIPPON
Madame Elisa MORMIN
Conformément à l'article L 2121.15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
Malikat VERA ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir cette fonction. Elle l’a acceptée.
Madame Chantal BONNO, Directrice générale des services de la Ville, qui assistait à la séance, lui a été adjointe à titre d'auxiliaire. La séance est ouverte à 20 h 40.
L’ordre du jour de la présente séance est adopté à l’unanimité.
Le compte-rendu de la dernière séance est présenté à l’assemblée et adopté.
Les arrêtés pris par Madame la Maire en vertu de la délégation qui lui a été accordée ainsi que la liste des marchés passés par procédure adaptée et par procédure formalisée ne font l’objet d’aucune remarque.
Communications de la Municipalité
1 - Evènements du mois
Les différents évènements du mois ont rencontré leur public et en particulier la 5ème biennale du chant choral et le festival des arts de la rue ce mercredi 18 mai aux Navigateurs.
200 personnes ont participé à l’inauguration de la nouvelle cuisine municipale, un équipement très attendu de 5,7 millions d’euros qui témoigne de l’attachement de la Ville au service public pour garantir une restauration de grande qualité aux jeunes Orlysiens.
150 personnes ont assisté à la réunion de commercialisation de la villa Vicariot le 5 mai dans les salons de la Mairie. 52 familles ont pris rendez-vous, pratiquement le soir même, et 32 appartements sur 33 sont déjà réservés. 98% des personnes qui se sont portées acquéreuses sont orlysiennes, dont 88 % de primo accédants, c’est dire la forte attente à laquelle répondent ces constructions. Les travaux démarreront en septembre.
Le Forum du handicap en partenariat avec les villes voisines se tient en ce moment comme prévu.
Demain et après demain se déroule le spectacle des classes de danse au Centre culturel.
La semaine prochaine, rendez-vous est donné aux fêtes de la ville qui commenceront mercredi par la fête du sport au parc du Grand godet.
L’exposition du 22ème Mai des créateurs se poursuit et le prix sera remis jeudi prochain à 19 heures au Centre culturel.
2 - Défense de l’école
Le mouvement pour la défense de l’école se poursuit dans les écoles de la commune et du Val-de-Marne. Deux rendez-vous ont été obtenus auprès de l’inspection académique.
Deux points particuliers sont soulignés : le maintien de deux postes d’enseignants affectés au RASED et l’accueil des enfants de deux ans en maternelle.
Monsieur CHAUVET, Madame BEN CHEIK et Madame la Maire recevront prochainement Monsieur l’inspecteur d’académie à ce sujet. 3 - Sortie des retraités
Mardi et mercredi prochains 420 retraités de la commune participeront à la traditionnelle sortie de printemps.
Dans la continuité de l’action de Gaston VIENS, la Municipalité souhaite développer au maximum les actions qui permettent aux retraités de rompre l’isolement.
5 - Inauguration du Forum Saint-Exupéry
Le 15 juin sera inauguré le Forum Saint-Exupéry. Il sera ouvert aux jeunes du quartier les mercredis et samedis après-midi pendant l’année scolaire et tous les après-midi en accueil de loisirs pendant les vacances.
Il développera un partenariat avec les associations, les écoles et bien évidemment le conseil de quartier.
6 - Conseil municipal extraordinaire
Par décision du Gouvernement, le Conseil municipal se réunira en séance extraordinaire le 17 juin prochain, à 18 heures si l’heure convient aux membres du Conseil municipal, pour désigner ses délégués suppléants pour les prochaines élections sénatoriales. Il s’agit d’une date impérative, imposée à toutes les villes de France.
Madame la Maire rappelle que chaque conseiller municipal d’Orly est délégué de droit, c'est-à-dire que chacun fait partie du collège des « grands électeurs », qui élira les sénateurs lors du scrutin du dimanche 25 septembre.
Le 17 juin, 9 délégués suppléants seront désignés. Ils ne seront appelés à voter qu’en cas d’empêchement de l’un des membres du Conseil municipal. En effet pour les élections sénatoriales le vote est obligatoire et une absence sans cause valable est passible d’amende.
C’est un scrutin de liste à la représentation proportionnelle. Le dépôt des listes devra être effectif avant l’ouverture de la séance, donc avant le 17 juin à 18 heures.
Le Sénat a une opportunité historique de passer à gauche. Il joue un rôle essentiel de protection des collectivités locales : pas une voix ne devra manquer.
C’est pourquoi je vous demande dès maintenant de réserver ces deux dates, le vendredi 17 juin à Orly et le dimanche 25 septembre à la Préfecture.
7 - Festival de l’Oh et Fête de la musique
Monsieur Philippe MENAGER rappelle que les 17 et 18 juin la Ville d’Orly est partenaire du festival de l’Oh organisé par le Conseil général. L’invité d’honneur cette année est le Gange. Le thème central est la défense de l’environnement autour d’un village de l’environnement tenu par les associations. Le volet festif est très important, avec le départ de croisières et des spectacles tout l’après-midi le samedi de 14 heures à 20 heures et le dimanche de 11 heures à 19 heures.
Un restaurateur indien sera sur place.
Pour l’anniversaire des trente ans de la fête de la musique, qui aura lieu le mardi 21 juin, l’équipe nationale de coordination a transmis des orientations liées à l’Année des Outre-mer et à la mise en valeur de la diversité des cultures musicales ultramarines. En partenariat avec la direction des affaires sociales et de la petite enfance, la direction de la vie scolaire et de l’action éducative, la direction de la jeunesse, la direction culturelle proposera cinq pôles artistiques dans la ville : la résidence Méliès, la place du marché, le vieil Orly, le forum Saint-Exupéry, le forum Neruda, le centre culturel.
8 – Retraite de Monsieur Patrice DUNOYER
Pour terminer Madame la Maire adresse un salut amical à Monsieur Patrice DUNOYER, directeur des services techniques. C’est en effet le dernier Conseil municipal auquel il assiste avant son départ à la retraite.
Directeur des services techniques depuis plus d’un quart de siècle, il a préparé et organisé, aux côtés de Monsieur Gaston VIENS, Maire honoraire, et de Monsieur Bernard LE COUSTER l’ancien Directeur général des services, la mise en place des grands chantiers et des principaux équipements du projet « créer la ville ». Madame la Maire lui adresse tous ses remerciements pour son attachement à la commune.
Madame la Maire propose ensuite d’aborder l’ordre du jour :
5. Participation financière de la Ville au projet « les Ambassadeurs du développement durable ».
Adopté à l’unanimité.
6. Convention avec le bailleur Valophis habitat pour la gestion des tribornes implantées sur le Grand ensemble d’Orly.
Adopté à l’unanimité.
7. Renouvellement de la convention tripartite entre Orly, Choisy-le-Roi et l’association Aide d’urgence Val-de-Marne régissant le dispositif « femmes victimes de violences conjugales ».
Adopté à l’unanimité.
8. Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service unique entre la Ville d’Orly et la Caisse d’allocation familiales (CAF) du Val-de-Marne.
Adopté à l’unanimité. 9. Garanties d’emprunts en faveur de Valophis habitat.
Adopté à l’unanimité.
10. Augmentation du régime indemnitaire des agents titulaires et non titulaires non admis au bénéfice de l’IFTS ou de l’IAT des catégories A, B, C, hors équipes de direction.
Adopté à l’unanimité.
11. Modification du tableau des effectifs.
Adopté à l’unanimité.
12. Décision modificative n°2 de l’exercice 2011 du budget général.
Adopté à l’unanimité.
Questions diverses
Mademoiselle CABRERA présente les différents aspects du budget du CCAS pour 2011. Elle montre qu’il a permis de tenir compte des préconisations résultant de l’analyse des besoins sociaux, et d’engager un certain nombre d’actions nouvelles, tout en réussissant un effort d’économie et de rationalisation des dépenses.
Il s’équilibre à un total de 2 663 769 €.
Des pistes de réflexions et d’actions sont identifiées, tout en s’attachant à évaluer régulièrement leur mise en œuvre :
- En matière de développement social : lancement d’un observatoire social, définition du projet de fonctionnement de l’espace intergénérationnel, développement et adaptation des prestations apportées aux personnes âgées et adultes en situation de handicap.
- En matière de prévention : parentalité, logement, précarité.
La séance est levée à 21h24.
Malikat VERA Christine JANODET
Maire
La Secrétaire de séance Conseillère générale du Val-de-Marne