Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - C R ReunionConseil 2024 01 16
Compte-Rendu - C R Reunionconseil 2024 09 19
Compte-Rendu - C R reunionConseil 2024 02 20 1
Compte-Rendu - CR ReunionConseil 2020 12 15
Compte-Rendu - C R Reunionconseil 2024 03 14
Compte-Rendu - C R reunionConseil 2023 10 24
Compte-Rendu - CR ReunionConseil 2023 12 19
Compte-Rendu - C R ReunionConseil 2025 01 21 2
Compte-Rendu - CR ReunionConseil 2021 05 18
Compte-Rendu - CR ReunionConseil 2021 09 14
Compte-Rendu - C R ReunionConseil 2024 12 19
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Molay-Littry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C R ReunionConseil 2024 12 19)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Travail et emploi,
Mairie du MOLAY-LITTRY
Calvados
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 DÉCEMBRE 2024
Présents : Mrs BERTIER, MARIOTTI, Mme MOTTIN, Mrs FURDYNA, PHILIPPE, Mme LE BATARD, Mrs PLINE, DIMESIC, VILLEDIEU, Mme LEGOUPIL, Mr MAHIEU, Mme LAVAL, Mrs DEFRANCE, MARY, MORICE, Mmes GUILLEMIN, AGNÈS, DUPONT.
Absents Excusés : Mmes GODARD, LÉONARD, PHILIPPE, Mr MAHEUT.
Secrétaire : Mme DUPONT
Pouvoir : Mme GODARD a donné pouvoir à Mme LE BATARD
Mme LÉONARD a donné pouvoir à Mme AGNÈS
2024/124 : COMMISSION RESSOURCES HUMAINES
Mme MOTTIN, Adjointe au Maire, présente au Conseil Municipal la réglementation et les obligations
faites aux agents justifiant les absences. L’outil informatique « Manatime » assure le suivi et la
traçabilité de toutes les absences du service et garantit la sécurité des agents.
D’autre part, chacun a pu prendre connaissance de la réglementation applicable en matière d’ordres
de mission, en rappelant les règles d’utilisation des véhicules et en définissant le cadre des ordres de
mission pour les agents.
Ces dispositions permettent à la fois de protéger les salariés et l’employeur.
Le Conseil Municipal a pris acte de la mise en œuvre de ce dispositif.
2024/125 : CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
Monsieur MARY, Conseiller Municipal, informe le Conseil Municipal de l’avancement du dossier pour
l’organisation de la course de caisses à savon le 21 juin prochain.
Le Conseil Municipal sera tenu informé de l’évolution de celui-ci, en fonction des autorisations
obtenues pour cette manifestation.
D’autre part, le Conseil Municipal des Jeunes prépare la Saint Valentin qui sera organisée le 14 février
2025 au module. Celui-ci débutera par un concours de talent en fin d’après-midi, suivi de la soirée
organisée en première partie pour les jeunes âgés de 7 à 11 ans et en seconde partie pour les plus
âgés. Chacun aura la surprise de découvrir le décor mis en place par le Conseil Municipal des Jeunes.
2024/126 : COMMISSION FINANCES
Le Conseil Municipal a pris connaissance des propositions de tarifs à appliquer au 1er janvier 2025 dans
les diverses salles (salle des fêtes, salle du Molay, Module, Charretterie).
Le Conseil Municipal valide ces tarifs, définis dans le tableau en annexe. Les associations continuent de bénéficier de la gratuité de l’une de ces salles, une fois par an, les
assemblées générales sans utilisation de la cuisine restent gratuites.
Le Conseil Municipal décide d’appliquer le taux « Particuliers de la commune » à l’ensemble des agents
communaux pour la location de ces salles une fois par an.
Le Conseil Municipal précise que les contrats de location signés à ce jour ne subiront pas
d’augmentation, les tarifs de l’année 2024 restant applicables pour ceux-ci.
Le Conseil Municipal a pris connaissance du règlement d’utilisation de la charretterie précisant les
conditions d’occupation du local et du lieu et valide celui-ci.
Le Conseil Municipal souhaite engager une réflexion sur les dispositions à engager pour faire des
économies d’énergie sur l’ensemble de ces bâtiments afin de réduire le coût de fonctionnement.
2024/127 : ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES
Le Maire demande à chacun de définir les travaux prioritaires pour l’année 2025.
Ceux-ci peuvent être chiffrés pour l’élaboration du budget.
Le Conseil Municipal a visionné les photos du terrain situé route de Balleroy suite à la destruction des
logements.
Le Conseil Municipal souhaite engager une réflexion sur le devenir de cette parcelle avec Inolya.
Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, a fait un point sur l’avancement des travaux de la salle du conseil ;
pour une finition programmée fin février 2025.
D’autre part, dans les manifestations à prévoir, la date du vendredi 28 Mars 2025 a été retenue pour
le carnaval des écoles ; celui-ci regroupera environ 500 élèves avec une modification du circuit du
défilé, celui-ci prévoit un passage devant la Résidence Harmonie.
2024/128 : SYNDICAT D’EAU
Le Maire a donné lecture de la lettre de Mr BOISSEL, Président du Syndicat des Eaux, remerciant la
Commune pour le soutien apporté à ce service pour son fonctionnement.
Cette aide précieuse en moyen technique ou humain permet de répondre aux besoins des usagers du
territoire. PROPOSITION TARIFS SALLES
SALLE DES FÊTES
Particuliers
de la commune
Associations
locales
Particuliers et associations extérieurs
SALLE DES FETES 400 255 650
FOYER SEUL 170 155 250
FOYER + CUISINE 200 170 300
Expos (salons, brocantes) 350 200 500
Supplément ½ journée supplémentaire 50 par ½ journée
AG seule (sans cuisine) Gratuit SDF 300 FOYER SEUL 250
SALLE DU MOLAY
1 JOUR 100 80 150
2 JOURS (WE) 200 160 300
MODULE
REUNIONS / AG Gratuit 100
1 JOUR 120 90 180
2 JOURS (WE) 240 180 360
CHARRETTERIE
VIN HONNEUR 100 100 150
1 JOUR 100 100 200
2 JOURS (WE) 200 150 400
Supplément ½ journée supplémentaire 50 par ½ journée