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Compte-Rendu - C R ReunionConseil 2024 01 16
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Molay-Littry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C R ReunionConseil 2024 01 16)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Mairie du MOLAY-LITTRY
Calvados
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 JANVIER 2024
Présents : Mrs BERTIER, MARIOTTI, Mme MOTTIN, Mrs FURDYNA, PHILIPPE, Mmes GODARD, LE BATARD, Mrs DIMÉSIC, PLINE, VILLEDIEU, Mmes PHILIPPE, LEGOUPIL, LAVAL, Mrs DEFRANCE, MARY, MORICE, Mmes GUILLEMIN, AGNÈS, LEPETIT LECOINTRE.
Absents Excusés : Mme LÉONARD, Mr MAHIEU, Mr MAHEUT, Mme DUPONT
Secrétaire : Mme LEPETIT LECOINTRE
Pouvoir : Mme LÉONARD a donné pouvoir à Mme GODARD
Mr MAHIEU a donné pouvoir à Mme PHILIPPE
2024/001 : COMMERCE « ROSY SHOP »
Mme LEMAGNEN, gérante de la société « Bois All Construction » et du commerce « Rosy Shop »
situées 8 rue Lemasquerier à Le Molay-Littry a présenté au Conseil Municipal ses deux activités.
Le Conseil Municipal se félicite de la création de ses activités commerciales sur la Commune, venant
dynamiser ce secteur et lui souhaite la bienvenue.
2024/002 : COMMISSION JEUNESSE ET SPORTS
Mr DIMÉSIC, Conseiller Municipal, présente au Conseil Municipal le travail de la Commission
« Jeunesse et Sports » ayant abordé plusieurs domaines :
- Définir le rôle des extras au sein de la Commission,
- Les contrôles obligatoires à réaliser dans les bâtiments occupés par les associations sportives,
ainsi que les travaux à envisager.
- Les conventions précisant les modalités de mise à disposition des locaux aux associations.
Le Conseil Municipal demande à la Commission de travailler sur la méthode à adopter pour sensibiliser
les associations sur l’utilisation de ses locaux et sur le respect du matériel mis à disposition lors de leurs
manifestations
2024/003 : A.N.D.E.S.
Mr PHILIPPE, Adjoint au Maire et Membre de l’Association Nationale des Élus en charge du Sport
(A.N.D.E.S.) a présenté au Conseil Municipal un avant-projet de programme d’activités sportives qui
pourront se dérouler en 2024 sur le secteur d’Isigny Omaha Intercom.
Ces animations se dérouleront sur les 5 sites précurseurs (Balleroy-sur-Drôme, Grandcamp-Maisy, Le
Molay-Littry, Isigny-sur-Mer, Trévières).
Une fois les dates définies, les organisations de ces diverses manifestations pourront être affinées ;
l’objectif étant de pouvoir décentraliser sur notre territoire des animations sportives, accessibles à
tous.
2024/004 : COMMISSION FLEURISSEMENT – ENVIRONNEMENT
Le Maire propose au Conseil Municipal de créer une Commission « Fleurissement-Environnement »
ayant pour but de travailler sur le réaménagement de certains sites ayant souffert à la tempête Ciaran ;
et sur le fleurissement à envisager tenant compte des conditions météorologiques.
Le Conseil Municipal est favorable à cette initiative et les personnes intéressées pourront se faire
connaître auprès du secrétariat de Mairie.
2024/005 : VIDÉO VERBALISATION
Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, présente au Conseil Municipal le principe de la vidéo verbalisation.
Celle-ci pourrait être mise en place sur le secteur regroupant l’école primaire, le collège, le gymnase
couvert par les caméras :
- 13D – Intersection rue Fosse Frandemiche/Couloir Bus,
- 13C–13B- Intersection voie de dégagement derrière
gymnase/traversière rue de Tainville (entrée gymnase)
- 13A–Intersection13C + Intersection Couloir Bus/rue Fosse Frandemiche Angle gymnase
- 11C – Entrée Collège – Couloir Bus – Intersection Couloir Bus/rue Fosse Frandemiche
- 11B – Intersection sortie Collège/Couloir Bus
- Intersection rue Fosse Frandemiche/ Couloir Bus
- 11A – Rue Fosse Franedemiche portion arrière tribunes/ dos d’âne vers collège
- 10D – Skate Park
- 10C – Parking Skate Park voie sens unique
- 10B – Stop entrée Collège rue Fosse Frandemiche/ Couloir Bus
- 10A – Arrêt Bus sur couloir réservé le long du Skate Park.
Celle-ci se déroulerait sur les créneaux horaires suivants : 8 h – 9 h 30 16 h – 17 h 30.
Les panneaux précisant la vidéo verbalisation seront installés sur le site.
Après discussion sur ce dispositif, le Conseil Municipal adopte celui-ci par 10 voix pour, 9 voix
contre et 2 abstentions.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à mettre en place ce système.
2024/006 : COMMISSION LOGEMENT
Mme GODARD, Adjointe au Maire, propose au Conseil Municipal de réunir la Commission
« Logements » qui regroupe les élus et les extras.
Cette réunion aura pour but de préciser les modalités de fonctionnement concernant les attributions
de logement et le rôle de chacun.
Celle-ci se déroulera le Mercredi 31 Janvier 2024 où chacun pourra échanger sur ce dossier et prendre
connaissance de la règlementation en vigueur.
2024/007 : LOGEMENT 20 RUE BERNARD SÉBERT
Mme GODARD, Adjointe au Maire, informe le Conseil Municipal que les travaux du logement
communal situé 20 rue Bernard Sébert se terminent, permettant une location de celui-ci à compter
du 1er février 2024.
Le Conseil Municipal fixe le loyer à 550 euros par mois.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer le bail correspondant à cette location précisant les
modalités de cette occupation du bien communal.
2024/008 : TEMPÊTE CIARAN
Le Maire présente au Conseil Municipal l’évaluation des dommages déterminée par expertise de
l’assurance de la Commune ; au vu des devis établis sur les divers sites touchés par la tempête CIARAN
le montant est de 11 640,52 euros auquel s’applique une vétusté de 3 513,12 euros.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à encaisser ce remboursement sur le budget 2024 à l’article
75888 (produits de gestion courante) et à engager les travaux de réparation.
2024/009 : VISITE DU SÉNAT
Le Maire informe le Conseil Municipal que la visite du Sénat prévue le vendredi 22 Mars 2024 avec le
Conseil Municipal des Jeunes est annulée et, ce en raison de l’indisponibilité des jeunes élus.
Une nouvelle demande a été faite auprès des services concernés pour reprogrammer une nouvelle
date.
Le Conseil Municipal décide de prendre en charge l’intégralité des dépenses qui seront engagées lors
de ce déplacement.
2024/010 : RÉUNIONS
Le Conseil Municipal fixe la réunion plénière pour les orientations budgétaires le mardi 27 février 2024
et le vote du budget 2024 le jeudi 14 mars 2024.
La prochaine réunion prévue le mardi 20 février 2024 concernera le Compte Financier Unique
permettant aux élus de prendre connaissance du résultat 2023.
Au cours de cette réunion, le Conseil Municipal accueillera un responsable chargé des dons d’organes
qui présentera au Conseil Municipal les modalités pour être Ville « Ambassadrice ».
2024/011 : MANIFESTATIONS
Mr FURDYNA, Adjoint au Maire, se rendra à Dahlenburg du 8 au 11 Mars 2024 pour représenter la
Commune avec des membres du Comité de Jumelage Allemand à l’occasion du 20ème anniversaire de
l’Association des Jumelages de Dahlenburg (EUPAD).
Une place reste disponible pour s’y rendre, les personnes intéressées sont invitées à se faire connaître.
Le Maire informe le Conseil Municipal de l’organisation sur la Commune du Cross Départemental des
Sapeurs-Pompiers le samedi 27 Janvier 2024.
Cette animation organisée par les responsables de la caserne du Molay-Littry regroupera un grand
nombre de participants. Chacun est invité à s’y joindre sur les sites autour du stade d’honneur route
de Tournières
2024/012 : PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’une étude est en cours sur la Commune pour l’implantation
d’un parc photovoltaïque sur le terrain d’un particulier.
Le Conseil Municipal n’est pas hostile à cette étude qui n’engage à aucun moment la Collectivité sur
ce dispositif puisque les secteurs pressentis dans le cadre des Zones d’Accélération des Energies
Renouvelables ne sont pas définies.