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unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 0404 06 Attributions subventions à diverses associations 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 0404 06 Attributions subventions à diverses associations 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Sport, Union Européenne,
Préfecture
Date de reception de l'AR: 05/04/2024
042-244200614-DE2024 0404 _06-DE
e
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DES
Vals
d'Aix
et
Isable
DE2024 0404 06
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
30
Présents
: 23
Pouvoirs
:
3
Votants:
26
Pour
:
26
Contre
:
0
Abstentions
:
O
Le
quatre
avril
deux
mille
vingt-quatre,
à
20
heures
00,
Le
Conseil
Communautaire
dûment
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
BERNAT
Georges
(CCVAI),
en
session
ordinaire.
Date
de
convocatian
: 26
mars
2024
PRESENTS
:
BERNAT
Georges
(CCVAI)
BRAY
Christian
(CCVAI)
BRUSQ
Frédéric
(CCVAI)
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
DAVAL
Marius
(CCVAT)
FLEURY
Maxime
(CCVAT)
FRAISE
Dominique
(CCVAT)
GOFFOZ
Alain
(CCVAI)
GUILLOT
Lucien
(CCVAT)
MANGAVEL
Philippe
(CCVAT)
MATHELIN
Sandra
(CCVAI)
MAYERE
Dominique
(CCVAI)
MIGNERY
Dominique
(CCVAT)
MURON
Marie-Christine
(CCVAT)
PALLANCHE
Brigitte
(CCVAI)
PERROTON
Sébastien
(CCVAI)
PETITBOUT
Paul
(CCVAT)
ROZANSKI
Sigismond
(CCVAI)
RAYMOND
Jean-Claude
(CCVAI)
SAPEY
Emmanuel
(CCVAI)
SIMON
Frédéric
(CCVAT)
CLERMONT
Joël
(CCVAI)
REBOUX
Alain
(CCVAI)
ABSENTS
:
BOUTTET
Ludovic
(CCVAI)
FAVREAU
Gilles
(CCVAT)
ABSENTS
EXCUSES
:
CHAVANNE
Pascale
(CCVAI)
GERY
Françoise
(CCVAT)
POUVOIRS: CHERBLAND
Henri
(CCVAI)
représenté
par
REBOUX
Alain
(CCVAI)
DEGOUTTE
Vincent
(CCVAI)
représenté
par
PETITBOUT
Paul
(CCVAT)
PRADIER
Bruno
(CCVAT)
représenté
par
MATHELIN
Sandra
(CCVAT)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
OBJET
:
Attributions
de
subventions
à
diverses
associations Préfecture
Date de reception de l'AR: 05/04/2024
042-244200614-DE2024 0404 06-DE
Monsieur
le
Président
expose
à l’Assemblée
les
demandes
reçues
par
la Communauté
de
Communes
de
diverses
associations
du
territoire
Suite
à cet
exposé,
le
conseil
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Article
1 : ARRETE
les
montants
des
subventions
de
la
CCVAI
conformément
au
tableau
ci-dessous
Article
2
: DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2024
ASSOCIATIONS
MONTANT
ALLOUE
Comité
Départemental
du
Sport
1 000€
Adapté
Association
Au
Pays
d’Aix
et
Isable
1 000€
Les
germanoises
marchent
pour
elles
800€
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
Saint-Germain
Laval,
le 04/04/2024
Le
Président,
BERNAT
Georges
(CCVAI)
Le
secrétaire
de
séance,
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
Certifié
exécutoire par
le Président
compte
tenu
de
la réception
en
Sous-Préfecture
le :
GS
A4
J24
et de
la publication
le :
95/3
&
/24
Le
Président,