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Déliberation - del2026 005 vote cpte gestion 2025 du bp
Déliberation - del2026 040 election du maire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2026 040 election du maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 25/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2026
Publié
le
SG
ID
: 074-217400852-20260320-DEL2026040-DE
MAIRIE
&z
COMMUNE
DES
CONTAMINES
MONTJOIE
LMONTIOIE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
20
MARS
2026
En
exercice
: 15
Présents
: 15
Pouvoirs
: 0
Absents
excusés
:0
Absents
: O0
Votants
: 15
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
LE
VINGT
MARS
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
18
MARS
2026,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
du
doyen
d'âge,
Monsieur
Jean-Claude
TOURNIER.
ETAIENT
PRESENTS
:.M.
Basile
DUNAND,
Mme
Sabine
LEBOULANGER,
M.
Pierre
BESSAT,
Mme
Céline
LECOMTE,
M.
Jean-Claude
TOURNIER,
Mme
Laetitia
MOUZET,
M.
Armand
LOUVIER,
Mme
Laetitia
DUPERTHUY,
M.
Alfred
BARBIER,
Mme
Manon
GELATI,
M.
Alexis
HOTTEGINDRE,
Mme
Aline
KELLER,
M.
Sacha
DEPRAZ
DEPLAND,
M.
Jean-Luc
MATTEL,
Mme
Elisabeth
MOLLARD.
OBJET
: ELECTION
DU
MAIRE
DEL2026-040
Rapporteur
:
M.
Jean-Claude
TOURNIER
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.2122-4
et
L.2122-8
;
Considérant
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
;
Considérant
la
candidature
de
Monsieur
Basile
DUNAND,
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
distribués
: 15
Bulletins
blancs
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
:15
A
obtenu :
-
M.
Basile
DUNAND
15
voix
(quinze
voix)
M.
Basile
DUNAND,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Maire.
En
Mairie,
le
20
mars
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Ah Envoyé
en
préfecture
le 25/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2026
Publié
le
ID
: 074-217400852-20260320-DEL2026040-DE
ne
Basile
DUNAND
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le