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Compte-Rendu - 4 comptes rendus janvier 2016
Document publié le Lundi 11 janvier 2016 par la commune de Conliège.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 comptes rendus janvier 2016)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2016
PRÉSENTS : Betty Bailly-Maître, Gilles Bourgeois, Fabrice Bouveret, Laurent Givernaud, Daniel Martinez, Anthony Morel, Laetitia Moulette, Jean Richard, Jean-Pierre Thouverez. Absente : Lolita Bourgeois
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 30 NOVEMBRE 2015
Le compte rendu est adopté à l’unanimité.
2. VŒUX 2016
Monsieur le Maire présente ses vœux pour l’année 2016 au conseil municipal.
3. INTEGRATION CCAS AU BUDGET GENERAL
Courrier de la trésorerie de Morez concernant la suppression du budget CCAS, celui-ci serait intégré au budget général.
La proposition est adoptée à l’unanimité par le conseil.
4. PARCOURS COMMUNAUX
Suite à la visite de l’ONF du 17 octobre 2015, les parcelles, actuellement non soumises, suivantes seraient proposées à l’ONF :
- ZC57 partiellement à délimiter Nord, la partie non boisée restant hors régime forestier - ZD41 à droite de la piste de ski
- AE12 La sablière
- AE13 la sablière
- ZL28, partie B (Est)
- ZI9 Bois de ban sur le territoire communale de Fort du Plasne
- AE8, Mont noir Sud partie Est
- AE4 Parcelle Besson
Une commission Forêt sera organisée pour tracer les plans.
Seront non soumis :
- AC 132
- ZH59
- ZH94
Le conseil municipal vote à l’unanimité cette proposition.
5. BUGNON : Loyer et matériel
F. Bouveret propose de mensualiser le paiement des loyers, cette proposition serait acceptée par la trésorerie. Le conseil accepte à 9 voix et 1 abstention.
Le paiement du loyer 2015 n’est pas effectué suite à un manque de trésorerie. La proposition est faite d’échelonner le loyer sur 4 ans. Un courrier doit être fait par la sem du bugnon à la trésorerie. La proposition est acceptée à 8 voix, 1 abstention et 1 contre.
Matériel :
La dameuse a besoin d’une remise en état. La dameuse est propriété de la commune, actuellement c’est la SEM du Bugnon qui paie l’entretien.
La proposition est la suivante: pour la remise en état de la dameuse l’entretien serait pris en charge par la commune jusqu’à hauteur de 10 000 €. Le traçage des pistes reste à la charge de la SEM du Bugnon.
Le conseil adopte la proposition à 9 voix contre 1. 6. PROJETS 2016
- Installation de la chaufferie salle des fêtes et de la mairie
- Aménagement de la cour de la mairie
- Création du lotissement (sous lotissement Bellevue)
- Chatelet : réfection du toit + système de chauffage
- Communes nouvelles
- Rénovation du Tram
- Réseau d’eau : adduction et distribution
- Eclairage public au chemin de la Rose
7. QUESTIONS DIVERSES
- Demander devis à des maitres d'œuvre pour l'aménagement des abords de la mairie
Le présent extrait est affiché à la porte de la Mairie en exécution de l’article 56 du 5 avril 1884.
Fait en mairie le 11 janvier 2016 Le secrétaire de séance : Laetitia MOULETTE