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unknown - 12 12 23 essentiel du conseilV2 Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Pélussin. Lien du pdf (unknown - 12 12 23 essentiel du conseilV2)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Eau et assainissement, Un participant au Groupe de Pilotage du projet de tiers-lieu témoigne

Approbation du programme de réhabilitation

de l’ancienne école en tiers-lieu

(Adopté à la majorité moins 5 voix contres)

Interview de Thierry Bernard, habitant de Pélussin

- Pouvez-vous nous dire qui vous êtes et pourquoi vous avez

rejoint le Groupe de Pilotage (GP) du projet de tiers-lieu ?

Je suis un nouvel habitant à Pélussin, où ma compagne et moi nous sommes installés au printemps 2022.

C’est une histoire de cœur et de rencontres. Nous sommes tous deux originaires de la région, nous nous sommes rencontrés à Pélussin, avons aimé cette petite ville et avons décidé d’y vivre. Puis d’autres rencontres se sont faites…

Pour Saint-Charles, j’ai été tiré au sort en tant qu’habitant à partir du cadastre. Lorsque deux élus sont venus me voir pour me faire la proposition de participer, j’étais en train de jardiner. Ils m’ont expliqué le projet, que j’ai trouvé très intéressant. Ma toute première motivation était de rencontrer des personnes, de m’intégrer dans la vie de la commune. Puis, au fur et à mesure des réunions, j’ai trouvé la méthodologie appliquée vraiment passionnante : cette démocratie participative, avec des groupes de travail, des méthodes bien particulières pour favoriser la

participation active de chaque membre du groupe de pilotage.

- Quelle est votre appréciation de la façon d’organiser les

rencontres du GP ? Votre vision du travail effectué autour de la

programmation ?

J’ai découvert des méthodes que je ne connaissais pas. Dans mon environnement professionnel, ça ne se passe pas du tout comme ça, c’est la direction qui décide, même lorsqu’on nous consulte. Dans les réunions autour du projet Saint-Charles, tout le monde se retrouve en cercle et on est tous au même niveau. Il est intéressant de pratiquer concrètement cette participation. Chaque avis compte de la même manière et les échanges sont modérés par les intervenants des structures accompagnatrices. Ils modulent et accompagnent les temps de parole. C’est une façon de progresser qui s’appuie notamment sur la notion de consentement : lorsqu’il y a blocage ou contradiction, on essaie d’avancer en levant progressivement les objections.

- Quels sont à votre avis les bénéfices que la population de

Pélussin peut retirer de ce projet ?

Avoir un lieu qui regroupe des propositions d’activités, de services, diverses. Sa situation géographique, au cœur du village. Les espaces verts ouverts, qui constituent des lieux de passage et de détente, qui vont bénéficier à tous, gratuitement. C’est comme un parc supplémentaire à disposition des habitants. Le bâtiment est magnifique, il y aura moyen d’organiser des expositions, des événements festifs, de faire vivre un café associatif… Ça sera un lieu de vie et de rencontre à la disposition des habitants.

- Après quelques mois de fonctionnement du Groupe de Pilotage,

quel bilan faites-vous ?

Pour moi ce projet est très positif et j’espère qu’il aboutira. C’est un projet très ambitieux qui demande des moyens importants. Les aura-t-on ? Je l’espère, et j’espère vivement que ce projet verra le jour.

Ce que ça m’a apporté et ce que ça continue à m’apporter, car j’ai l’intention de continuer à participer, c’est de pouvoir amener mon regard de citoyen et de voir se mettre en œuvre concrètement la démocratie participative. C’est un peu le

présage de la société future. La façon dont nous, nos enfants et petits-enfants pourrons vivre en société demain. Le Groupe de Pilotage est un modèle, un groupe pilote. Il me parait souhaitable, et même indispensable - même si le processus peut être long et complexe - que des initiatives de ce genre se multiplient, en tenant toujours la population bien informée.

L’essentiel du conseil municipal du 12 décembre 2023

LE SAVIEZ-VOUS ?

Le 19 décembre 2023, la commune de Pélussin a acquis l’ancienne école Saint-Charles ainsi que ses extérieurs pour le montant établi par EPORA de 517 106,82 € TTC, selon une division parcellaire ne comprenant pas la Maison des Frères. Le site fait l’objet d’une démarche de programmation menée par un Groupe de Pilotage visant à transformer le site en tiers-lieu. Une prochaine étape consistera en 2024 à choisir la maîtrise d’œuvre pour les futurs aménagements.Les délibérations en bref...

Choix de l’entreprise pour le désamiantage du bâtiment de la future Maison de Santé Pluriprofessionnelle (MSP) (Adopté à l’unanimité)

Suite au rapport diagnostic amiante avant travaux remis par Activ’Expertise et à l’appel d’offre de la commune pour le désamiantage de la future MSP, le conseil municipal approuve le choix de l’entreprise TPM de Lorette pour désamianter d’ici fin janvier 2024 les parties détectées (salles de bain et entrée).

Programme de rénovation de l’éclairage public 2024 (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal valide le programme de rénovation de l’éclairage public 2024 pour remplacer les lampes à sodium énergivores et vétustes des lampadaires par des LED pour un montant de travaux de 38 982 €. Suite au transfert de compétence, c’est le SIEL-TE de la Loire qui assurera la maîtrise d’ouvrage des travaux.

Société publique locale – représentation au Comité Stratégique et de Pilotage et au Comité Technique et de Pilotage (Dési- gnation)

Le conseil municipal désigne comme représentants de la commune au Comité Stratégique et de Pilotage Martine Jarousse et au Co- mité Technique et de Pilotage Pierric Exertier.

Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal approuve la modification des statuts de la CCPR incluant la compétence de la gestion du lieu d’écoute et de guidance parentale pour les enfants, adolescents et familles (ex CHAPI) à compter du 1er janvier 2024.

Arts et culture : Pélussin renouvelle sa

convention avec Quelques p’Arts

(Adopté à la majorité moins 1 voix contre et 5 abstentions)

Interview d’Leïla Bernard, conseillère déléguée à l’action culturelle

- Qui porte le programme culturel que l’on appelle « Quelques

p’Arts » ?

Quelques p’Arts est une programmation culturelle annuelle

créée chaque année et animée par le SOAR (Secteur Ouvert des Arts de la Rue). Le SOAR est un Centre National des Arts de la Rue et de l’Espace Public (CNAREP), qui, depuis plus de 20 ans, porte un véritable projet artistique et culturel de territoire. Ce projet recouvre le soutien à la création artistique, avec les ré- sidences d’artistes, la diffusion de spectacles avec des modalités de participation de publics aussi variés que possible, l’éducation artistique et culturelle, la médiation vers des publics ayant un ac- cès moins facile à la culture, etc.

Les actions du SOAR se répartissent sur la Loire, la Drôme et le Nord-Ardèche. Chaque année, la saison et ses Temps Forts ré- unissent des publics de tout âge, dans les rues, les champs, les fermes, les salles communales, les établissements scolaires, les hôpitaux, les maisons de retraite…

- Qu’est-ce qui est en jeu à travers la signature de cette conven-

tion ?

La commune reconduit cette coopération avec le SOAR pour les trois années à venir, parce qu’elle fait pleinement partie de sa politique culturelle et sociale. Elle représente un partenariat qui nous paraît essentiel car nous souhaitons fortement que toute la population puisse, à travers la danse, le cirque, le théâtre, la musique, se divertir en s’interrogeant sur notre société, son his- toire, ses enjeux, ses luttes… Car les spectacles offrent des lec- tures chaque fois différentes des questions existentielles que nous sommes amenés à nous poser et nous permettent de prendre du

recul pour mieux percevoir la complexité du monde.

Cette coopération avec une structure qui a des ressources et moyens que nous n’avons pas en tant que commune nous per- met d’offrir aux habitant·es de multiples occasions de renforcer leurs liens avec l’art et le spectacle vivant ainsi que les liens entre eux. Avec les spectacles, les ateliers de pratique artistiques, les rencontres avec les artistes et leurs œuvres pour des publics très divers, nous, élu·es de Pélussin, souhaitons encourager les possi- bilités d’ouverture, l’égalité des chances, la liberté et la solidarité, qui sont particulièrement soutenues par l’action culturelle.

- Comment résumeriez-vous cet enjeu si fondamental ?

Au travers de cette convention avec le SOAR et du projet Quelques p’Arts, c’est l’accès pour toutes et tous à la culture et à l’art que nous défendons. Sans oublier personne. En allant au plus près des publics, dans les lieux où vivent les gens.

En des temps où l’austérité budgétaire s’accentue, nous préser- vons ainsi cet accès à l’ouverture et à l’apprentissage de la vie permis par l’art et la culture.

- Quel est le coût pour la collectivité ?

Dans cette convention, qui va de 2024 à 2026, nous nous en- gageons à verser chaque année, au SOAR, une subvention de fonctionnement comprise entre 5 et 6000 €. La convention 2021- 2023 a permis la réalisation de 14 spectacles et de 4 actions de médiation artistique, notamment en collège et en ehpad.

Le tout, pour un apport artistique et culturel très avantageux pour la commune et ses habitant·es, bien des avantages n’étant pas chiffrables en termes de finances, heureusement !Délégation accordée au CCAS pour la gestion des conventions de réservation des logements sociaux (Adopté à l’unanimité) Dans le cadre de la réforme des attributions du logement social, les communes sont amenées à rédiger avec les bailleurs sociaux de nouvelles conventions de réservation. Le conseil municipal approuve la délégation au CCAS de la gestion des conventions avec accès au logiciel de demandes de logement social.

Autorisation 2024 pour l’ouverture des commerces le dimanche (Avis)

Dans le cadre de l’autorisation donnée aux maires par la loi d’accorder aux commerces une dérogation à caractère collectif pour ouvrir certains dimanches, le conseil émet un avis favorable pour 2024 à l’ouverture de l’ensemble des commerces de détail de la com- mune les quatre dimanches avant Noël, soit les 1er, 8, 15 et 22 décembre.

Rapport 2022 sur le Prix et la Qualité du Service eau potable de la CCPR (Présentation) Le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Eau Potable 2022 est présenté au conseil municipal. Ce service relève de la com- pétence de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien.

Rapport 2022 sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement Non Collectif de la CCPR (Présentation) Le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Assainissement non collectif 2022 est présenté au conseil municipal. Ce service relève de la compétence de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien.

Programme de coupe 2024 dans la forêt communale (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal émet un avis favorable sur les coupes prévues par l’ONF en forêt communale au titre du programme de l’aména- gement et des besoins techniques spécifiques. Le conseil approuve également la destination et le mode de vente des coupes.

Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle AN 457 et de deux terrains attenants (Adopté à l’unanimité) Afin de permettre la vente du bien, le conseil municipal constate la désaffectation du bâtiment dit « Maison Vercasson » situé 1 place de l’Hôtel de Ville et cadastré AN 457 et du domaine public attenant, et en acte le déclassement.

Cession du bâtiment « maison Vercasson » situé 1 place de l’Hôtel de Ville (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal approuve la cession du bâtiment « Maison Vercasson » ainsi que des terrains situés devant et sur le côté, au prix de 136 500€ net vendeur.

Avenant de prolongation à la Délégation de Service Public (DSP) pour la chambre funéraire (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal approuve l’avenant de prolongation d’une année de la délégation de service public à Funecap Sud Est pour la gestion de la chambre funéraire.

Cession de parcelles récemment incorporées dans le domaine communal au titre des biens sans maître (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal approuve la cession des parcelles « biens sans maître » récemment incorporées dans le patrimoine communal AD 11 (impasse du Roule), D 123 et D 132 (Priel).

Décisions modificatives Budgets 2023 (Adopté à l’unanimité)

Le conseil municipal approuve deux décisions modificatives afin de finaliser les budgets 2023 : l’une sur le budget annexe assainissement et la seconde sur le budget principal.

Tarifs 2024 (Avis)

Le conseil émet un avis favorable à la modification des tarifs proposés à partir de 2024. Principales modications : terrasses et food-trucks.

Renouvellement de la convention avec la SPA (Adopté à l’unanimité)

Le conseil municipal valide le renouvellement de la convention avec la SPA de Brignais pour la fourrière animalière, aux mêmes condi- tions et pour une durée de deux ans.

Demande de subvention au titre de l’enveloppe de solidarité du Département (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal approuve la sollicitation de l’aide financière du Conseil Départemental au titre de l’enveloppe de solidarité, au taux maximum, soit 7 000€, pour des travaux relatifs à la refection d’un mur de soutènement pour un montant de 45 000€ TTC.

Demande de prolongation du délai de la subvention pour la MSP auprès du Département (Adopté à l’unanimité) Le conseil municipal approuve la demande de prolongation jusqu’à fin 2025 de la subvention de 150 000€ auprès du Conseil Départe- mental pour les travaux concernant la Maison de Santé Pluriprofessionnelle.

Demande de subvention au titre de Petite Ville de Demain (PVD) pour l’étude d’impact du déplacement de la pharmacie sur une parcelle mitoyenne à la MSP (Adopté à l’unanimité)

Le conseil municipal approuve la demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’enveloppe de la Banque des Territoires dédiée à l’ingénierie des projets PVD pour l’étude d’impact du déplacement de la pharmacie sur une parcelle mitoyenne à la MSP, pour un montant évalué à 3 750 €.

Mise en place d’astreintes de décision (Adopté à l’unanimité)

Le conseil municipal approuve l’instauration d’astreintes de décision pour le Responsable des Services Techniques, à raison de 3 week- ends par mois maximum.

Création d’emplois non permanents liés à des accroissements temporaires d’activité pour l’année scolaire 2023/2024 (Adopté à l’unanimité)

Le conseil municipal, étant donné le besoin de réajuster le temps de travail d’un poste d’adjoint technique non permanent affecté au service École/Entretien, augmente son temps de travail hebdomadaire maximum, qui sera dorénavant de 12h45.Questions diverses :

Point d’avancement :

• Territoires d’Engagement

• Mobilité

Point d’information :

• Projet culturel « Ancrage en Territoire »

• Travaux école et dojo : passage à la LED

• Travaux terrain de foot

• Renouvellement du marché d’assurance de la commune

Retour sur :

• Fête de la Pomme, marché de Noël et festivités du 8 décembre

• Réunion des associations du 11 décembre

Noël des seniors

Noces d’or du 16 décembre

Vœux de la Municipalité le 19 janvier 2024

Organisation du jeu des 1 000€ à Pélussin

Programmation des événements

Prochain conseil le 26 janvier 2024

Création d’un poste sur un emploi non permanent de chargé de mission (Adopté à l’unanimité) Pour piloter et animer le projet territorial « Petites Villes de Demain », le conseil municipal crée un emploi non permanent de chargé de mission à temps complet à compter du 1er janvier 2024 et jusqu’à l’été 2026.

Recrutement d’agents contractuels remplaçants (Adopté à l’unanimité)

Pour assurer la continuité du service public, le conseil municipal approuve le recrutement d’agents contractuels remplaçants dans les conditions fixées par l’article L. 332-13 du code général de la fonction publique, en fonction du cadre d’emploi des agents remplacés.