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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 06 03 2025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 06 03 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2025
Étaient présents : Mme MATILLON, Maire, M. CINTRAT, Mme MOUFFLET, M. GOURLAN, Mme YOUSSEF, M. PETITPREZ, Mme EBERENTZ-CARESMEL, M. DUPRESSOIR, Mme DEMONT, M. FOCKEDEY, Mme CAILLOL, adjoints au maire, Mme CHRISTIENNE, Mme SANTANA, M. PASQUES, M. BOUCHEROY, M. COSTE, M. THUBERT, Mme HAMEURT, M. LAFOND, Mme OVIGNEUR, Mme TORCHEUX, Mme RICART, M. BOUDOURIS, M. REY, M. BERNARD, Mme SORDON, Mme DESMET, M. SCHMIDT, Mme DUPLAIX, M. POULET, Mme CALDAS, M. LHEMERY conseillers municipaux.
Étaient absents : M. MARION, conseiller municipal (pouvoir à Mme CAILLOL) Mme POLO DE BEAULIEU, conseillère municipale (pouvoir à M. POULET) M. JUTIER, conseiller municipal (pouvoir à M. BERNARD)
Messieurs Jean-Marie PASQUES et Jean-Luc BERNARD sont désignés secrétaires de séance.
25030601DCM - Budget principal - Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2025, délibère et décide à l’unanimité.
25030602DCM - Budget Principal - Attribution d’avances de subvention aux associations et organismes, délibère et décide à l’unanimité.
25030603DCM - Demande de garantie d’emprunt par la Société Anonyme SEQENS pour le financement de l’opération Rambouillet Rue des Eveuses, Acquisition en VEFA de 10 logements situés 36 Rue des Eveuses 78120 Rambouillet, délibère et décide à l’unanimité.
25030604DCM - Demande de garantie d’emprunt par l’Immobilière 3F pour le financement de l’opération 0961L Rambouillet – parc social public – Acquisition en VEFA de 21 logements situés 87-91 rue George Lenôtre 78120 Rambouillet, délibère et décide à l’unanimité.
25030605DCM - Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire de Rambouillet, délibère et décide à l’unanimité.
25030606DCM - Approbation du périmètre délimité des abords (PDA) autour du monument historique inscrit la Villa Clairbois, délibère et décide à l’unanimité.
25030607DCM - Approbation de la révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU), délibère et décide à l’unanimité.
25030608DCM - Mise à jour du périmètre du droit de préemption urbain renforcé (DPU R) , délibère et décide à l’unanimité.
25030609DCM - Abrogation de la délibération n° 11060914 du 9 juin 2011 instaurant l’autorisation de dépassement du COS pour performance énergétique, délibère et décide à l’unanimité.
Sortie M. Gourlan
25030610DCM - Abrogation de la délibération n° 11060913 du 9 juin 2011 instaurant l’autorisation de dépassement du COS pour les logements sociaux, délibère et décide à l’unanimité.
25030611DCM - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un(e) conseiller(ère) de prévention du centre interdépartemental de Gestion (CIG) de la grande couronne de la région Ile de France, délibère et décide à l’unanimité.
Retour M. Gourlan
25030612DCM - Création d’emplois saisonniers, délibère et décide à l’unanimité.
Sortie M. Pasques
25030613DCM - Ajustement du tableau des effectifs, délibère et décide à l’unanimité.
Retour M. Pasques
25030614DCM - Mise à jour et harmonisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel – R.I.F.S.E.E.P, délibère et décide à la majorité des suffrages exprimés (contre : M. LHEMERY).
25030615DCM - Recours aux contrats d’apprentissage pour la rentrée 2025/2026, délibère et décide à l’unanimité.
25030616DCM - Ajustement du tableau des emplois, délibère et décide à l’unanimité. 25030617DCM - Signature de l’avenant de transfert du marché n°2022M03L2 concernant les élagages et tailles architecturées des arbres sur la commune de Rambouillet – lot 2 tailles architecturées, délibère et décide à l’unanimité.
25030618DCM - Signature de l’avenant n°2 au marché n°2022PA12 concernant l’offre cinématographique transitoire, délibère et décide à l’unanimité.
Sortie M. Boudouris
25030619DCM - Signature des marchés subséquents de l’accord-cadre n°2023PA17 relatif aux travaux de requalification de voiries, délibère et décide à l’unanimité.
Retour M. Boudouris
25030620DCM - Signature de l’avenant N°1 au marché n°2022M01 concernant la construction d’un centre de loisirs associé à l’école et restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois (lots 1, 7, 9, 10), délibère et décide à l’unanimité.
25030621DCM - Signature de l’avenant N°1 au marché n°2022M04 concernant la construction d’un centre de loisirs associé à l’école et restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois (lots 2, 4), délibère et décide à l’unanimité.
25030622DCM - Signature de l’avenant N°1 au marché n°2023PA11 concernant les travaux de cloison doublage plafond au CLAE Clairbois, délibère et décide à l’unanimité.
25030623DCM - Convention tripartite entre la ville de Rambouillet, le conseil départemental des Yvelines et le conseil départemental des Hauts de Seine relative au Pass destination, délibère et décide à l’unanimité.
25030624DCM - Convention entre la ville de Rambouillet et l’association d’artistes Hélium pour une mise à disposition d’une année du local 23/25 rue Chasles- Galerie d’art expérimentale, délibère et décide à l’unanimité.
25030625DCM - Vie associative - Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet, délibère et décide à l’unanimité.
25030626DCM - Rachat d'une action de la SEMIR, délibère et décide à l’unanimité des suffrages exprimés (abstentions : V. MATILLON, C. MOUFFLET, V. CAILLOL, W. FOCKEDEY, D. SANTANA, A. REY, J. CHRISTIENNE, administrateurs SEMIR).
25030627DCM - Approbation de l'opération de remplacement des menuiseries extérieures du groupe scolaire St Hubert et ses modalités de financement, délibère et décide à l’unanimité.
25030628DCM - Approbation de l'opération de réaménagement de l’Etat Civil et ses modalités de financement, délibère et décide à l’unanimité.
Sortie Mme Sordon
25030629DCM - Avis enquête publique préalable concernant la régularisation des forages P5, P6 et P7, délibère et décide à l’unanimité.