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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 22 05 23
Conseil Municipal - PVA DU CM DU 16.12.2025
Procès Verbal - ODD CM 251211
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Étienne-de-Montluc.
Lien du pdf (Procès Verbal - ODD CM 251211)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Saint Etienne de Montluc,
Le 5 décembre 2025
Mesdames, Messieurs
les Conseillers municipaux
Réfs. : RN/FR/MP
Objet : Séance du Conseil municipal
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous convier à participer à une séance publique du Conseil municipal :
Jeudi 11 décembre 2025, 20h30, salle du Conseil municipal.
L’ordre du jour comprendra les points suivants :
Adoption du compte rendu des du 8 août 2025 et du 2 octobre 2025 ;
1. Classement dans le domaine public communal : rue Camille Claudel ;
2. Déclassement d'un chemin rural, route de Vigneux ;
3. Budget principal exercice 2026 : ouverture de crédits en section d'investissement ;
4. Budget annexe du camping municipal exercice 2026 : ouverture de crédits en section
d'investissement ;
5. Approbation du débat d’orientation budgétaire sur la base du rapport d’orientation pour
l’exercice 2026 ;
6. Décision modificative n°1 du budget principal ;
7. Correction sur exercices antérieurs – rattrapage d’amortissements ;
8. Tarifs des services municipaux pour l'année 2026 ;
9. Pole gare : attribution du marché de maitrise d’œuvre des espaces publics ;
10. Convention de groupement de commande avec la commune du Temple de Bretagne pour
la maintenance et l'entretien des poteaux d'incendie ;
11. Clôture d'une autorisation de programme : réhabilitation d'un bâtiment rue Jeanne d'Arc ;
12. Modification d'une autorisation de programme : rénovation de la salle des Loisirs ;
13. Demande de subvention Fonds Vert 2026 pour les travaux de rénovation du Groupe scolaire
de la Guerche ; 14. Demande de subvention Fonds Vert 2026 pour la maitrise d'œuvre du Groupe scolaire de
la Guerche ;
15. Demande de subvention DSIL pour la rénovation du Groupe scolaire de la Guerche ;
16. Demande de DETR – Travaux de reprise d’un ouvrage d’art ;
17. Marché d'acquisition de denrées alimentaires : avenant de prolongation ;
18. Sémaphore de l’Angle : convention avec le pôle métropolitain Nantes-Saint-Nazaire ;
19. Règlement d'utilisation des salles municipales : intégration d'une facturation pour l'usage
supplémentaire des containers ;
20. Convention de partenariat intercommunal -Tournée des mômes ;
21. Approbation du règlement - Exposez vos talents ;
22. Personnel municipal : Protection sociale complémentaire risque santé - mandat au centre
de gestion de la fonction publique territoriale de Loire Atlantique et actualisation ;
23. Personnel municipal : revalorisation du pouvoir d'achat - réévaluation de l'IFSE ;
24. Modification des statuts de TE 44 ;
25. Communauté de communes Estuaire et Sillon : rapport annuel sur le prix et la qualité du
service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - année 2024 ;
26. Rapport annuel TE 44 ;
Décisions prises en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT ;
Point sur les dossiers communautaires ;
Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, mesdames, messieurs, mes salutations
distinguées.
Rémy NICOLEAU