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Conseil Municipal - 2025 10 20 web Document publié le Lundi 20 octobre 2025 par la commune de Cleurie. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 10 20 web)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Consommateurs, PV DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUMGPAL — SEANCE DU 20/10/2025 - FEULLET N°

Département des Vosges

Arrondissement d'Epinal

COMMUNE de CLEURIE

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 20 octobre 2025 à 20h30

Date de la convocation 13 octobre 2025

Date d'affichage de la convocation 13 octobre 2025

Date d'affichage du procès-verbal 23 octobre 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le vingt octobre à vingt heures trente minutes, le Conseil municipal,

dûment convoqué, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Patrick LAGARDE, Maire.

Présents :

M. LAGARDE Patrick, Mme CLAUDE Marie Helen, M. CURIEN Jean-Christophe, M. MELINE Hubert,

Mme VALENTIN Danièle, M. DIDIERLAURENT Fabrice, Mme MASSON Eléonore, M. LORENZINI

Jean-Claude, M. EVE Jonathan, Mme HATTON Martine.

Représentés : M. MATHIOT Christophe, par M. CURIEN Jean-Christophe

Mme GUERITOT Eléonore, par Mme CLAUDE Marie Helen

Mme MOUGEL Laetitia, par M. LAGARDE Patrick

Mme DEMANGE Marie, par M. MELINE Hubert

Excusé (e-es) : =

Absent (e-es) : -

Secrétaire de séance :

Mme Eléonore MASSON a été nommée secrétaire de séance, conformément à l'article L 2121.15 du

CGCT.

Assiste :

Mme Emmanuelle THIRIAT, Secrétaire générale de mairie.

La séance est ouverte à 20h35 mn.

01. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 1F° SEPTEMBRE 2025. Le procès-verbal de la séance du 1% septembre 2025 ni remarque ni observation, est approuvé à l'unanimité par les membres du Conseil municipal.

02. APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR

Le Maire rappelle l'ordre du jour qui est accepté à l'unanimité par l'assemblée.

03. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES

DELEGATIONS.

Droit de Préemption Urbain :

Le Maire informe le Conseil municipal, en vertu de sa délégation (art. L. 2122-22 du C.G.C.T.) et en application de la délibération n° 019 du 26 mai 2020, que la commune n'a pas exercé son DPU sur les déclarations d'intention d'aliéner suivantes :

D Terrain à bâtir en parcelles cadastrées section AC numéros 0003 et 0006 d'une superficie totale de 3 628 m°, situé au Pré Galland (Vente NICOLAZZI / SPERANDIO-FRANK).

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© Terrain en parcelle cadastrée section AD numéro 123 partie division, d'une superficie de 196

m?, situé au lieu-dit Les Bouxeux (Vente AMET / AVOL).

04. RENOUVELLEMENT D'UN CONTRAT DE BAIL A FERME. [036-2025]

Le Maire expose au Conseil municipal que la location de terrains communaux par contrat simplifié de

bail à ferme signé le 13 octobre 2017 avec le GAEC du Xatis Amet arrivant à échéance le

31/12/2025, il convient de le renouveler dans les conditions de l'Arrêté Préfectoral actuellement en

vigueur.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents,

* AUTORISE le Maire à signer un contrat de bail avec le GAEC du Xatis Amet représenté par

Mme Aurore CHATELAIN pour la location de 2 ha 06 ares et 57 ca (parcelles en terres 4ème

catégorie cadastrées AA 85, AA 86, AA 89 et AD 8) au prix de 68,06 € l'hectare, pour une

durée de 9 ans à compter du 1° janvier 2026.

* DIT que le bail est consenti moyennant le tarif ci-dessus, revalorisé tous les ans en fonction

de l'indice du fermage donné par Arrêté Préfectoral. Le preneur s'oblige à payer le fermage à

échéance du 11 novembre de chaque année.

05. VENTE DE TERRAIN COMMUNAL AU LIEU-DIT LES/FEUMEUX. [037-2025]

Le Maire rappelle à l'assemblée l'accord de principe donné lors de la séance du Conseil municipal du

21/10/2024, quant à la vente d’un terrain communal aux Feumeux, à savoir :

© l'achat par M. Thierry MARTIN de la parcelle cadastrée section AE numéro 142 (issue de la

division des parcelles B 617 et B 249) d'une contenance de 1 945 m2:

© l'achat par M. René Jean-Nicolas THOMAS de la parcelle cadastrée section AE numéro 35 d'une contenance de 1 063 m°, et de la parcelle cadastrée section AE numéro 143 (issue de

la division des parcelles B 617 et B 249) d’une contenance de 1 295 m2.

Le Maire propose au Conseil municipal d'accepter cette intention d'achat sur la base d'un euro le m2.

soit un total de 4 303,00 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l'unanimité des membres présents,

e DONNE son accord pour la vente de la parcelle cadastrée section AE numéro 142 (issue de

la division des parcelles B 617 et B 249) d'une contenance de 1 945 m°, à M. Thierry

MARTIN, au tarif de 1 945 euros ;

e DONNE son accord pour la vente de la parcelle cadastrée section AE numéro 143 (issue de

la division des parcelles B 617 et B 249) d'une contenance de 1 295 m2 et de la parcelle

cadastrée section AE numéro 35 d'une contenance de 1 063 m2, à M. René Jean-Nicolas

THOMAS, au tarif de 2 358 euros.

e DIT que les frais de notaire sont à la charge des acquéreurs :

AUTORISE le Maire à prendre contact avec le notaire et à signer l'acte de vente et toutes les

pièces relatives à cette affaire.

Arrivée en séance de Mme HATTON Martine à 20h51 mn.

06. VENTE D'UN TERRAIN COMMUNAL CONSTRUCTIBLE AU LIEU-DIT LES BOUXEUX. [038-2025]

Le Maire rappelle au Conseil municipal qu'il a été décidé en juin 2025, de mettre en vente une

parcelle de terrain communal constructible pour une contenance de 1000 m2 au lieu-dit les Bouxeux

(division de la parcelle AD 0064).

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Suite à l'information passée par le biais du feuillet communal, deux candidats à cette acquisition se

sont fait connaître :

D M.Charles DIDIERLAURENT de Cleurie, par courrier du 04 septembre 2025,

D M. Pascal ZACHARY de Nancy, par courrier du 12 octobre 2025.

Le Maire propose au Conseil municipal, comme convenu, de porter le tarif au m? à 40,00 € et de décider à qui attribuer cette parcelle.

Après délibération, le Conseil municipal, à l'exception de M. Fabrice DIDIERLAURENT qui ne prend pas part au vote, en tant que parent de l'acheteur,

e DONNE son accord pour la vente du terrain de 1 000 m°, issu de la division de la parcelle

communale AD 0064, à M. Charles DIDIERLAURENT, au tarif de 40,00 € le m* ;

DIT que les frais de notaire sont à la charge de l'acquéreur ;

AUTORISE le Maire à prendre contact avec l'Office notarial de l'Est à Remiremont ;

AUTORISE le Maire à signer l'acte de vente et toutes les pièces relatives à cette affaire.

07. CONSTRUCTION DU RESERVOIR D'EAU POTABLE : DEMANDE DE DEFRICHEMENT POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DESHAUTES VOSGES. [039-2025]

Le Maire explique au Conseil municipal que dans le cadre du dépôt du permis de construire pour la

construction du réservoir d'eau potable, la Communauté de communes des Hautes Vosges doit effectuer une demande de défrichement.

Cependant, la commune de Cleurie étant propriétaire, doit donner son accord et donner pouvoir à la CCHV pour déposer cette demande.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents,

° DONNE son accord en tant que commune propriétaire, et DONNE POUVOIR à la

Communauté de communes des Hautes Vosges pour déposer ladite demande de

défrichement.

08. REMANIEMENT CADASTRAL DE CLEURIE: CLASSEMENT D'UN CHEMIN

COMMUNAL DANS LE DOMAINE PUBLIC. [040-2025]

Le Maire rappelle au Conseil municipal le remaniement cadastral effectué dernièrement sur la

commune.

Dans ce cadre, le géomètre du cadastre a proposé de passer une parcelle dans le domaine public de la commune :

-_ section B numéro 1030 d'une contenance de 25 a 05 ca, longeant la route du Pré Claudiné côté forêt depuis le numéro 13 jusqu'au chemin de la Charme.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l'unanimité des membres présents,

° DECIDE de passer la parcelle cadastrée section B numéro 1030 dans le domaine public de la

commune.

09. SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT : EXAMEN DU RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION POUR L'ANNEE 2024. [041-2025]

Le Maire expose :

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Par délibération du 03 juillet 2017, notre Conseil a décidé de devenir actionnaire de la société SPL-

Xdemat créée en février 2012 par les Départements des Ardennes, de l'Aube et de la Marne, afin de bénéficier des outils de dématérialisation mis à disposition comme Xmarchés, Xactes, Xelec, Xparaph, Xconvoc…

À présent, il convient d'examiner le rapport de gestion du Conseil d'administration de la société.

Par décisions du 25 mars 2025, le Conseil d'administration de la société a approuvé les termes de Son rapport de gestion sur les opérations de l'exercice clos le 31 décembre 2024 et donc l’activité de SPL-Xdemat au cours de sa treizième année d'existence, en vue de sa présentation à l'Assemblée générale.

Cette dernière, réunie le 24 juin dernier, a été informée des conclusions de ce rapport et a approuvé à l'unanimité les comptes annuels de l'année 2024 et les opérations traduites dans ces comptes, après avoir entendu le commissaire aux comptes qui n’a formulé aucune remarque.

En application des articles L. 1524-5 et L. 1531-1 du Code général des collectivités territoriales, il convient que l'assemblée délibérante de chaque actionnaire examine à son tour le rapport de gestion du Conseil d'administration.

Cet examen s'inscrit également dans l'organisation mise en place par la société SPL-Xdemat pour permettre aux actionnaires d'exercer sur elle, collectivement (en particulier en assemblée spéciale) et individuellement, un contrôle similaire à celui qu'ils exercent sur leurs propres services, appelé contrôle analogue, constituant l’un des principes fondateurs des SPL.

Le rapport de gestion, présenté ce jour, fait apparaître :

- Un nombre d'actionnaires toujours croissant (3 340 au 31 décembre 2024),

- un Chiffre d’affaires de 1 482 722€,

- et un résultat de 354 489 €, affecté en totalité au poste « autres réserves », porté à 1 677

465 €. Ce résultat, qui s'inscrit dans la continuité des résultats obtenus depuis 2020,

s'explique par la progression constante du nombre de collectivités actionnaires de la société

et de leur utilisation pérenne des outils de dématérialisation de la SPL depuis la crise

Sanitaire ainsi que par la poursuite des effets de la nouvelle organisation pour la gestion de

l'assistance et désormais des développements mais également par la rémunération plus

conséquente de placements bancaires.

Après examen, le Maire prie le Conseil municipal de bien vouloir se prononcer sur ce rapport écrit,

conformément à l'article L. 1524-56 du Code général des collectivités territoriales et de me donner acte de cette communication.

Vu le Code général des collectivités territoriales en ses articles L. 1524-5 et L. 1531-1,

Vu les statuts et le pacte d'actionnaires de la société SPL-Xdemat,

Vu le rapport de gestion du Conseil d'administration,

Le Conseil municipal, après examen, à l'unanimité des membres présents,

° _ DÉCIDE d'approuver le rapport de gestion du Conseil d'administration, figurant en annexe, et

de donner acte à M. le Maire de cette communication.

10. COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES: MODIFICATIONS

STATUTAIRES. [042-2025]

Le Maire expose :

Conformément aux dispositions de l’article L.5211-20 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), une modification des statuts de la Communauté de communes des Hautes Vosges a été approuvée par le Conseil communautaire lors de sa séance en date du 24 septembre 2005.

Cette modification porte notamment sur les points suivants :

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— Mise à jour des compétences obligatoires

_ Modification de la rédaction statutaire « participation à une convention France Services » — Précisions sur la compétence d'accueil du jeune enfant

— Ajout de la compétence mobilité

— Ajout d’un article « divers » pour les prestations de service.

Selon la procédure prévue par les textes, cette modification statutaire doit être soumise à l'approbation des conseils municipaux des communes membres.

Vu le projet de statuts modifiés,

Vu la délibération n° 130-2025 de la Communauté de communes des Hautes Vosges en date du 24

septembre 2025,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents,

e SE PRONONCE EN FAVEUR des modifications des statuts de la Communauté de

communes des Hautes Vosges portant sur les points ci-dessus listés.

11. BUDGET PRINCIPAL : VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR2025.

[043-2025]

Le Maire rend compte de la proposition du bureau municipal qui s'est réuni le 29 septembre 2025,

sur les subventions à allouer aux associations locales et intercommunales en 2028. Il rappelle que les

subventions votées ne seront versées que sur réception d'une demande écrite à la Mairie.

Il est décidé de maintenir les mêmes bénéficiaires qu'en 2024, maïs les montants affectés vont être revus à la baisse d'environ 25%.

Le Conseil municipal, après délibération, à l'exception de M. Jean-Claude LORENZINI et Hubert

MELINE qui ne prennent pas part au vote pour les subventions les concernant dans le cadre de leur

fonction associative,

e _DECIDE d'inscrire au BP 2025 - article 65748 - les dépenses listées en annexe n° IV -B 8 du

budget communal (jointe au compte-rendu), pour un montant total de 3200,00 €, dont 1870,00 € ne sont pas encore affectés.

12. ECOLE LA SERPENTINE: DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN SEJOUR

SCOLAIRE EN 2026. [044-2025]

Le Maire donne la parole à Mme Marie Helen CLAUDE qui informe le Conseil municipal de la

demande d'une nouvelle subvention de Mme PATENAY, enseignante à l'école La Serpentine, pour le projet suivant (remplace le précédent n'ayant pu aboutir) :

æ _ « Séjour sur le site de Labeaume » en Ardèche (Classe des CE/CM), du 1% au 5 juin 2026

(soit 5 jours et 4 nuits)

Le prix total du séjour est de 12 133,68 euros, dont le plan de financement est le suivant :

DEPENSES RECETTES

Subvention Mairie de CLEURIE 3 400,00 €

Coût du séjour 7 163,68 € ; | Subvention APE de l'Ecole de Cleurie 3 400,00 €

Participation des familles (200 € par enfant) 3 400,00 €

Transport bus 4 970,00 € Subvention Jeunesse Plein Air 400,00 €

Actions organisées (marche sponsorisée,

Vente de brioches) 1 533,68 €

TOTAL DEPENSES 12 133,68 € TOTAL RECETTES 12 133,68 €

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Le Maire propose de donner une suite favorable à cette demande de subvention qui s'élève à

3400,00 € pour la Mairie, soit 200 euros par enfant.

Le Conseil municipal, après délibération, à l'unanimité des membres présents,

+ RAPPORTE la délibération n° 035-2025 du 1° septembre 2025 :

° _ DECIDE d'allouer une subvention de 3 400,00 € à l'école La Serpentine pour le « Séjour sur

le site de Labeaume » en Ardèche des CE/CM, qui se déroulera du 1° au 5 juin 2026 ;:

+ DIT que les crédits seront prévus à l'article 65748 du BP 2026.

13. RAPPORT DES COMMISSIONS

Commission Enfance, Jeunesse, Sport et Vie associative

Mme Marie Helen CLAUDE donne lecture du compte rendu de la réunion de la commission

« Enfance, Jeunesse, Sport et Vie associative » qui s'est déroulée le 18 septembre 2025 et qui

concernait l'organisation de l'après-midi Café Jeunesse du 11 octobre 2025 : accueil des jeunes de 14 à 20 ans avec animations diverses (ping-pong, babyfoot, tennis, fartage des skis...

14. LE POINT SUR L'INTERCOMMUNALITE

Le Maire rend compte de la réunion du Conseil communautaire qui s'est déroulée le 25 juin 2025, et

dont le compte-rendu a été diffusé au Conseil municipal.

15. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Le Maire informe l'assemblée de la création d'une entreprise à Cleurie: Cleanexpress, divers

services de nettoyage.

” Le Maire informe l'assemblée que la finale de la coupe de France des rallyes prévue du 15 au 17

octobre 2026 passera par la commune de Cleurie. Un accord de principe est donné aux

organisateurs dans l'attente d'une délibération. Buvettes tenues par les associations locales.

“Information de Mme Marie Helen CLAUDE : 46 inscriptions d'enfants de Cleurie cet été au centre aéré de Saulxures sur Moselotte ; satisfaction de ce service rendu aux familles.

En l'absence d'autre question, la séance est levée à 21h58mn.

PROCHAINES REUNIONS

% Conseil municipal : lundi 24 novembre 2025 à 20h30

+ Adjoints : lundi 10 novembre 2025 à 20h00

e Maire, La secrétaire de séance,

Patrick LAGARDE Eléonore MASSON

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