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Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 20h31
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Consommateurs,
1
lI.'li:PUBL IQUE F R ANCAiSE
COlttnUne de ROY A 11'
EXTRAIT ru REGISTRE DES DELIBERATJ.ONS DU COIlSElL
ItUliIC.l.PAL
,
OBJET: ACHAT DE
J.!A 'l'ERlEL. S~CE du 14 DECEMBRE 1945.
•
•
45 0 "",:;; L ia n mil neuf cent quarante-cinq , le Quatol'~e du mo1.. de
uéoltmbre. le Conseil Mun icipal de ROYAII s ' eet UIIJemblé aU l:'Ë'"G~"'>I. 1 ol'dlnalre de s es séanceB. BOUS la pr éaidence de M. Charles n
M airo, en session ordinaire, d ' uprès les convoca~on8 fa it es
OOetlmbl:'e 1945.
MlI. Ch . Regazonl, veys81ère. Roohoderl!lIU ,
Pérodeau, GrusaenMeyer. Chol~t. Pru ~
Olivier , Sonneller, Bouchet, Bouler n e,
Conge, S avignac, ~lbaude au. Ke ~le
,
Lea Conse illers présents t"ortœnt la majOrité de8 membres en
ex e rcice, 11 fi été , contornAment à l'Art . 53 de la Loi du 5 Avril
1 88 4, procédé i mmédiatement A l'él ect ion d'un secrétaire pris dans le lIeln du Conseil .
M . PERODEAU ayant obtenu 111. majorité de~ suffrage" . a été
'és1gné pour remplir ces fonctions, qU'il a acoeptée s •
• , .
M ons1eur le Prés1dent a ouvert la séance • •••• •• ••• ••••• .•••
o ···· ........... ...... ....... ... .... ... ... .. .................... .
Le Conse1l décide . enfin , de payer le matérie l chi rur g io al et
de psnaement dont il a fallu pourvo1r l'Hôpital du V1VlER et plu.
récemment la Cl1n1que "SAlllTE_lIARTlŒ ".
' Les factures restant à régler a ' élèyent à BO .O OO franca ' .nv '_ 1
ron , et le matériel chirur~1cal sera porté, à t1tre de dotation .
sur l'inventaire de l ' Hôp ital MALAKOFF quand celui _oi ou vr1ra .
Fait et délibé ré à ROYA~ , les jour, mois et an susdit • •
Ont.signé au Reg i st re: Le8 membres pr é .enta à la séance .
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